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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2282285 |
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(54) Titre français: | SYSTEME D'ENTREPOSAGE |
(54) Titre anglais: | STORAGE SYSTEM |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2002-07-02 |
(22) Date de dépôt: | 1999-09-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-02-08 |
Requête d'examen: | 1999-09-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente invention concerne un système pour stocker une pluralité de charges à l'intérieur d'une baie de stockage. Le système comprend une paire de rails principaux, et au moins une paire de rails auxiliaires positionnés entre la paire de rails principaux. Des chariots de largeurs se rétrécissant progressivement sont imbriqués ensemble au niveau de l'extrémité avant des rails. Les chariots sont déplacés le long des rails lorsque des charges sont stockées sur ceux-ci. Le chariot le plus large est situé le plus en haut dans la configuration de chariots imbriqués et comporte des roues qui roulent le long du bord extérieur de la paire de rails principaux. Le chariot adjacent roule le long du bord intérieur de la paire de rails principaux. Les chariots de largeur diminuant successivement sont adaptés pour rouler sur les bords extérieurs et les bords intérieurs, respectivement, de chaque paire successive de rails auxiliaires. Pour éviter le déplacement d'un chariot vers l'arrière d'un chariot plus large adjacent, une lèvre peut s'étendre vers le haut à partir de l'avant d'un chariot pour venir en butée contre le chariot supérieur adjacent. Ce système permet le stockage de cinq charges successives ou plus à l'intérieur d'une baie de stockage.
The invention relates to a system for storing a plurality of loads within a storage bay. The system comprises a pair of primary rails, and at least one pair of auxiliary rails positioned between the pair of primary rails. Carts of progressively narrowing widths are nested together at the front end of the rails. The carts are moved along the rails as loads are stored thereon. The widest cart is uppermost in the nested cart configuration and has wheels which roll along the outer edge of the pair of primary rails. The adjacent cart rolls along the inner edge of the pair of primary rails. Carts of successively decreasing width are adapted to roll on the outer edges and inner edges respectively of each successive pair of auxiliary rails. To prevent a cart from moving rearward of an adjacent wider cart, a lip may extend upwardly from the front of a cart to abut the adjacent upper cart. This system allows storage of five or more successive loads within a storage bay.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-09-17 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2013-06-19 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2012-11-13 |
Inactive : Correspondance - TME | 2012-11-06 |
Lettre envoyée | 2012-09-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2012-06-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-06-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-06-04 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2012-05-30 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-09-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-09-04 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2002-07-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-07-01 |
Préoctroi | 2002-04-12 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-04-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-04-05 |
Lettre envoyée | 2002-04-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-04-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-03-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-02-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-08-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-06-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-04-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-02-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-02-08 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2000-12-08 |
Lettre envoyée | 2000-12-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2000-12-08 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 2000-11-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-11-27 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2000-11-03 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2000-11-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-11-09 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1999-10-04 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1999-10-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-10-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1999-09-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-09-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-09-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2001-08-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1999-09-17 | ||
Requête d'examen - petite | 1999-09-17 | ||
Avancement de l'examen | 2000-11-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-09-17 | 2001-08-27 |
Taxe finale - petite | 2002-04-12 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2002-09-17 | 2002-08-20 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2003-09-17 | 2003-09-02 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2004-09-17 | 2004-09-03 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2005-09-19 | 2005-09-02 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2006-09-18 | 2006-07-14 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2007-09-17 | 2007-08-31 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2008-09-17 | 2008-09-04 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2009-09-17 | 2009-09-14 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2010-09-17 | 2010-09-14 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2011-09-19 | 2011-09-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JEAN-LOUIS LAROCQUE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |