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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2283263 |
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(54) Titre français: | ELEMENT DE CONSTRUCTION ET PROCEDE DE FABRICATION |
(54) Titre anglais: | CONSTRUCTION ELEMENT AND PROCESS FOR ITS PREPARATION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-11-02 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-03-18 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-09-24 |
Requête d'examen: | 2001-07-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/RU1998/000074 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | RU1998000074 |
(85) Entrée nationale: | 1999-09-02 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||||||||||||||
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L'invention se rapporte au domaine de la construction et peut être utilisée pour fabriquer des articles de construction de finition décoratifs ayant différentes formes et grandeurs. L'élément de construction proposé présente une particularité intéressante: un bloc de construction est rempli de béton alvéolaire, de béton gaz-silice, de béton d'argile, de béton lourd, d'un matériau thermo-isolant choisi dans un groupe constitué de mousse de polystyrène, de mousse de polyuréthanne, de gazosilicate ou de béton alvéolaire ou d'un matériau thermo-isolant similaire, ou encore un matériau se présentant sous forme de brique de céramique ou de silice. Le revêtement de finition est constitué par empilement d'un bloc de construction par au moins un côté, dans un moule avec un mélange de décoration-finition. La particularité de ce procédé tient à la préparation du mélange de décoration-finition: il est obtenu par mélange de ciment et de sable selon un rapport variant de 1:1 à 1:3. Au cours du processus de mélange du sable, on introduit, selon la fraction du sable, tout d'abord du sable à forte fraction, puis du sable à fraction moyenne et enfin du sable à fraction fine. Simultanément à l'introduction du sable, on ajoute de l'eau et un plastifiant et le mélange est versé dans le moule. Le mélange de décoration-finition ainsi obtenu a une épaisseur allant de 5 mm à 50 mm. Puis, sur la couche dudit mélange, on dépose un bloc de construction et on maintient l'élément pendant la durée nécessaire au durcissement.
The invention relates to construction and can be used to prepare construction
items of various shapes and sizes for decorative finishing. A construction
element
comprises a construction block made of either foam concrete, gas silicate
concrete,
expanded-clay concrete, heavy concrete, or otherwise of a thermal insulating
material
selected from the group comprised of foam polystyrene, foam polyurethane, gas
silicate, or foam concrete, or another material with similar thermal
conductive
qualities, or in the form of a ceramic or silicate brick. A decorative coating
is formed
by placing at least one side of the construction block in a mold containing
the
decorative finishing mixture. A process includes preparation of the decorative
mixture
by mixing cement and sand according to a ratio ranging from 1:1 to 1:3. During
the
mixing of the sand, and depending on its fraction, the following sand
fractions are
added: firstly, a coarse fraction, followed by a medium one and finally, a
tine fraction.
Water and plasticizer are added at the same time as the sand, and the prepared
mixture
is poured in a mold. A layer of the resulting decorative finishing mixture can
range in
thickness from 5 mm to 50 mm. A construction block is then placed onto the
layer of
the prepared mixture, and maintained long enough for the mixture to harden.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-03-18 |
Lettre envoyée | 2009-03-18 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-02-15 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2004-11-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-11-01 |
Préoctroi | 2004-08-12 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-08-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-02-13 |
Lettre envoyée | 2004-02-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-02-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-02-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-11-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-05-22 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2003-03-13 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-02-08 |
Lettre envoyée | 2001-08-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-07-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-07-30 |
Requête d'examen reçue | 2001-07-30 |
Lettre envoyée | 2000-04-11 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2000-03-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-03-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-11-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-11-01 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-11-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-11-01 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-10-15 |
Demande reçue - PCT | 1999-10-08 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1999-09-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-09-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-03-20 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-01-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 1999-09-02 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-03-20 | 2000-03-31 |
Rétablissement | 2000-03-31 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2001-03-19 | 2001-02-12 |
Requête d'examen - petite | 2001-07-30 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2002-03-18 | 2002-01-24 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2003-03-18 | 2003-03-05 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2004-03-18 | 2004-01-30 |
Taxe finale - petite | 2004-08-12 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2005-03-18 | 2005-01-14 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2006-03-20 | 2005-12-29 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2007-03-19 | 2007-02-27 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2008-03-18 | 2008-02-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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IVAN VASILIEVICH SITNIKOV |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |