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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2283546 |
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(54) Titre français: | PLATEAU DE CULTURE POUR L'ENRACINEMENT DE JEUNES PLANTS |
(54) Titre anglais: | CULTURE PLATE FOR THE ROOTING OF YOUNG PLANTS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-11-20 |
(22) Date de dépôt: | 1999-09-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-03-25 |
Requête d'examen: | 2004-08-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Dans le cas d'une plaque de culture pour l'enracinement de jeunes plants avec des rangées disposées en parallèle les uns avec les autres afin de s'adapter aux pots orientés vers le bas comportant des trous dans la base des pots et avec un bord renfermant la plaque de culture, il est prévu que la plaque de base est disposée dans une position plus basse par rapport au bord et que des rainures dirigées transversalement sont prévues dans la plaque de base à une certaine distance.
In the case of a culture plate for the rooting of young plants with rows arranged in parallel with each other in order to accommodate pots oriented downwards with holes in the base of the pots and with a surrounding edge enclosing the culture plate, it is planned that the plate base is arranged in a deeper position in relation to the edge and that transversely directed grooves are provided in the plate base at a certain distance apart.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-09-25 |
Lettre envoyée | 2016-09-26 |
Lettre envoyée | 2014-04-22 |
Inactive : Transfert individuel | 2014-04-02 |
Accordé par délivrance | 2007-11-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-11-19 |
Préoctroi | 2007-08-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-08-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-07-09 |
Lettre envoyée | 2007-07-09 |
month | 2007-07-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-07-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-06-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-05-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-02-15 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2007-01-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-11-22 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2004-09-07 |
Lettre envoyée | 2004-08-30 |
Requête d'examen reçue | 2004-08-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-08-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-08-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-03-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-03-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-10-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-10-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-10-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-09-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DUMMEN GROUP BV |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARGA DUMMEN |