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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2284865 |
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(54) Titre français: | FILTRE EXPANSIF DESTINE A UN PUITS |
(54) Titre anglais: | EXPANDABLE WELL SCREEN |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-10-25 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-04-27 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-11-05 |
Requête d'examen: | 2003-02-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1998/002577 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP1998002577 |
(85) Entrée nationale: | 1999-09-24 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Ce filtre expansif, destiné à un puits et servant à empêcher la migration de sable ou autres particules solides dans un puits de production d'un fluide hydrocarbure, comprend un certain nombre de feuilles filtrantes (3), lesquelles sont pourvues de fentes périphériques (6), sont fixées selon un agencement en forme d'iris et sont coaxiales avec un tube porteur (1) fendu et expansif, de façon que par suite de l'expansion du tube (1), l'importance du chevauchement entre les feuilles filtrantes adjacentes (3) soit diminué. Le motif de fente périphérique des fentes (6) permet aux feuilles filtrantes (3) de coulisser relativement facilement l'une par rapport à l'autre et d'éviter que ces feuilles ne se gondolent et/ou ne se déchirent pendant le processus d'expansion.
An expandable well screen for preventing migration of sand or other solid
particles into a hydrocarbon fluid production well comprises
a number of filter sheets (3) with circumferential slots (6), which sheets (3)
are secured in an iris-shaped configuration and co-axial to an
expandable slotted carrier tube (1) such that as result of expansion of the
tube (1) the amount of overlap between adjacent filter sheets (3)
is reduced. The circumferential slot pattern of the slots (6) enables the
filter sheets (3) to slide easily relative to each other and to avoid
buckling and/or tearing of the filler sheets during the expansion process.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2018-04-27 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-03-28 |
Accordé par délivrance | 2005-10-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-10-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-08-11 |
Préoctroi | 2005-08-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-10 |
Lettre envoyée | 2005-03-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-03-02 |
Lettre envoyée | 2003-03-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-02-11 |
Requête d'examen reçue | 2003-02-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-02-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-02-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-11-16 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-11-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-11-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-10-27 |
Lettre envoyée | 1999-10-27 |
Demande reçue - PCT | 1999-10-25 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1999-10-25 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1999-10-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-11-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-02-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SHELL CANADA LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARTIN DONNELLY |