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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2284872 |
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(54) Titre français: | ANTENNA FOR ORBITING SATELLITE |
(54) Titre anglais: | ANTENNE POUR SATELLITE A DEFILEMENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-03-17 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-09-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1998/000535 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1998042042 |
(85) Entrée nationale: | 1999-09-10 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Antenne pour la retransmission au sol d'images collectées par des instruments
de prise de vue d'un satellite à défilement, caractérisée en ce qu'elle
comporte une pluralité d'antennes élémentaires de rayonnement (1) du type
présentant une pluralité de brins répartis régulièrement en hélice autour
d'une même génératrice de révolution ainsi que des moyens d'alimentation équi-
amplitude des différents brins, en ce que ces différentes antennes
élémentaires sont alignées et en ce que le plan dans lequel ces différentes
antennes élémentaires sont réparties est destiné, lorsque le satellite est en
orbite, à être perpendiculaire à la direction du vecteur vitesse du satellite
et en ce qu'elle comporte également des moyens (2) de déphasage de
l'alimentation de ces différentes antennes élémentaires qui sont aptes à
réaliser un dépointage électronique du faisceau allongé généré par lesdites
antennes élémentaires.
The invention concerns an antenna for re-transmitting to the ground images produced by an orbiting satellite imaging instruments, characterised in that it comprises a plurality of elementary radiating antennae (1) with a plurality of cords regularly distributed in helix about a common rotation generator and means for supplying the various cords with power of equal amplitude The invention is characterised in that these various elementary antennae are aligned and the plane wherein these various elementary antennae are distributed is designed, when the satellite is in orbit, to be perpendicular to the direction of the satellite speed vector and the antenna also comprises means (2) for shifting the phase of the power supply to these various elementary antennae which are capable of electronically defocusing the elongated beam generated by said elementary antennae.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - RE jamais faite | 2004-03-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-03-17 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-03-17 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2003-03-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-11-17 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-11-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-11-10 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-11-10 |
Lettre envoyée | 1999-11-01 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-11-01 |
Demande reçue - PCT | 1999-10-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-09-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-03-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-02-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2000-03-17 | 1999-09-10 |
Taxe nationale de base - générale | 1999-09-10 | ||
Enregistrement d'un document | 1999-09-10 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2001-03-19 | 2001-02-15 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2002-03-18 | 2002-02-21 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2003-03-17 | 2003-02-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES |
Titulaires antérieures au dossier |
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HUBERT DIEZ |