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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2285654 |
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(54) Titre français: | PERFECTIONNEMENTS AUX BROYEURS A PISTE ANNULAIRE ET ROULEAU |
(54) Titre anglais: | IMPROVEMENTS TO CRUSHERS WITH RING-SHAPED TRACK AND ROLLER |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-07-01 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-04-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-10-22 |
Requête d'examen: | 2000-01-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1997/000682 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1998046357 |
(85) Entrée nationale: | 1999-10-04 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention a pour objet un broyeur comportant une
piste annulaire à axe horizontal (14), un rouleau (16)
apte à rouler sur ladite piste, des moyens pour presser le
rouleau sur la piste et des moyens (18) pour déplacer la
matière d'un bord à l'autre de la piste de telle sorte qu'elle
passe plusieurs fois sous le rouleau avant d'être évacuée.
Pour améliorer l'efficacité du broyeur et la répartition des
contraintes mécaniques dans le rouleau et la piste, le piste
(14) et le rouleau (16) sont conçus de telle sorte que leur
écartement décroît depuis le bord de la piste (14) situé du côté
de l'alimentation en matière à broyer jusqu'à une distance de
ce bord au moins égale à 80 % de la largeur de la piste, et en ce que cet
écart croît ensuite rapidement pour former une zone de décompression
(19) du côté de l'évacuation de la matière broyée.
The invention concerns a crusher comprising a ring-shaped track with horizontal axis (14), a roller (16) rolling on said track, means for pressing the roller on the track and means (18) for displacing the material from one track edge to the other so that it passes several times under the roller before it is evacuated. In order to improve the efficacy of the roller and the distribution of mechanical stresses in the roller and the track, the track (14) and the roller (16) are so designed that the space between them decreases from the track (14) edge on the side supplying the material to be crushed up to a distance from said edge not less than 80 % the track width, and that this space then quickly increases to constitute a decompression zone (19) on the side where the material is evacuated.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2017-04-15 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2003-07-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-06-30 |
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme | 2003-03-10 |
Lettre envoyée | 2003-03-10 |
Modification après acceptation reçue | 2003-02-28 |
Préoctroi | 2003-02-28 |
Inactive : Taxe de modif. après accept. traitée | 2003-02-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-02-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-09-24 |
Lettre envoyée | 2002-09-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-09-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-09-06 |
Lettre envoyée | 2000-01-25 |
Lettre envoyée | 2000-01-10 |
Lettre envoyée | 2000-01-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-01-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-01-04 |
Requête d'examen reçue | 2000-01-04 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-12-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-11-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-11-22 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-11-09 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-11-03 |
Demande reçue - PCT | 1999-11-01 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1999-11-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-10-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-04-09
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Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FCB |
FCB |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALAIN CORDONNIER |
CHRISTOPHE OBRY |
PHILIPPE CHEVALIER |
PHILIPPE LAGACHE |