Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2286020 |
---|---|
(54) Titre français: | ROULEAU-GUIDE POUR MATERIAU SOUS FORME DE BANDE |
(54) Titre anglais: | GUIDE ROLLER FOR WEB MATERIAL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-05-08 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-01-16 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-08-12 |
Requête d'examen: | 2003-04-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1999/000223 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1999040007 |
(85) Entrée nationale: | 1999-10-04 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne un rouleau-guide pour un matériau sous forme de bande, qui comprend deux sections tubulaires (2; n2a) extérieures et éventuellement au moins une section tubulaire (1) montée entre. Les sections tubulaires (1; 2; 2a) sont soutenues sur un axe central (3) par l'intermédiaire de paliers à roulement (5; 7). Les sections tubulaires (2; 2a) extérieures sont déplaçables dans le sens radial par rapport à l'axe (3), au niveau de leurs extrémités extérieures. Les paliers à roulement (7) qui soutiennent les sections tubulaires (2; 2a) extérieures sont montés sur un manchon (20) qui entoure l'axe (3) à distance. Ce manchon est soutenu sur l'axe par son extrémité dirigée vers le centre du rouleau-guide et peut être déplacé dans le sens radial par l'intermédiaire d'une tige filetée (4) dirigée dans le sens radial par rapport au centre de l'axe et qui entre dans une zone taraudée (13a). Côté frontal, la tige filetée (4) se situe sur une surface périphérique de l'axe (3) ou du manchon (20), ou bien sur une surface d'appui (11) disposée de manière continue et concentrique. La zone taraudée (13a) est disposée dans un support (13) monté sur le manchon (20) ou sur l'axe (3). Ledit support (13) peut pivoter autour de l'axe (3) et être fixé dans différentes positions de pivotement.
In a guide roller for web material with two outer tube sections
(2, 2a) and optionally with at least one tube section 1 that is
arranged between these, the tube sections (1; 2; 2a) are
supported through ball bearings (5; 7) on a central shaft 3. The
outer tube sections (2; 2a) are radially adjustable relative to
the shaft 3 at their outer ends. The ball bearings (7) that
support the outer tube sections (2; 2a) are arranged on a sleeve
(20) that surrounds the shaft (3) and is spaced apart therefrom,
this being supported on the shaft (3) at its end that faces the
centre of the guide roller, and is radially adjustable by a
threaded spindle (4, 4') that fits in an outer threaded area
(13a; 13a') that faces radially towards the middle of the shaft.
At the front end, the threaded spindle (4; 4') rests on a
peripheral surface of the shaft (3) or sleeve (20) or on a
supporting surface (11) that is arranged concentrically to this.
The outer threaded area (13a) is arranged within a carrier (13)
that is supported on the sleeve (20) or on the shaft (3). The
carrier (13) is twistable about the shaft (3) and can be locked
in different twisted positions.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-01-18 |
Lettre envoyée | 2009-01-16 |
Accordé par délivrance | 2007-05-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-05-07 |
Préoctroi | 2007-02-23 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-02-23 |
Lettre envoyée | 2006-12-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-12-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-12-06 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-11-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-06-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-02-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2006-02-03 |
Lettre envoyée | 2003-06-09 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-05-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-04-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-04-29 |
Requête d'examen reçue | 2003-04-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-11-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-11-24 |
Lettre envoyée | 1999-11-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-11-10 |
Demande reçue - PCT | 1999-11-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-08-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-12-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Enregistrement d'un document | 1999-10-04 | ||
Taxe nationale de base - générale | 1999-10-04 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-01-16 | 2001-01-16 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-01-16 | 2002-01-15 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2003-01-16 | 2002-10-22 |
Requête d'examen - générale | 2003-04-29 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2004-01-16 | 2004-01-14 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2005-01-17 | 2004-12-23 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2006-01-16 | 2006-01-05 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2007-01-16 | 2006-12-11 |
Taxe finale - générale | 2007-02-23 | ||
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2008-01-16 | 2007-12-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
STOWE WOODWARD AG |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
FRIEDEL NIEMEYER |