Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2287732 |
---|---|
(54) Titre français: | LANCE-FUSEES ECLAIRANTES PORTATIF |
(54) Titre anglais: | PORTABLE FLARE KNOCKOUT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | BENNETT JONES LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1999-10-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-04-28 |
Requête d'examen: | 2000-03-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
The invention provides for a method of depressurizing a blocked pipeline at a
producing well
site. The invention permits depressurization in a vapour-tight manner and
facilitates the disposal
of any fluids and lethal gases present. In accordance with this method, there
is provided a
portable vapour-tight depressurizing apparatus with a pressure vessel and
flare stack for
incinerating gases, all mounted on a portable trailer. The pressure vessel is
connected to the
pipeline by means of a flow line at the blow down point. Incoming fluids are
directed to the
vessel where the pressurized fluid separates into liquid and gaseous phases.
The fluids are
removed from the vessel through a liquid outlet. The gas is removed through a
gas outlet. The
gas outlet leads to flare stack where the gas is incinerated. Fluid and gas
flow is regulated by a
number of sensors and control valves.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-01-10 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2005-01-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-10-28 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2004-01-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-07-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-12-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-12-04 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2001-12-04 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-11-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-11-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-11-30 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-11-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-11-29 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2001-11-06 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2001-11-06 |
Lettre envoyée | 2001-10-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-10-29 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-10-16 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-08-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-04-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-04-27 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2001-01-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-09-07 |
Lettre envoyée | 2000-04-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-03-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-03-15 |
Requête d'examen reçue | 2000-03-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-12-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-12-29 |
Inactive : CIB enlevée | 1999-12-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-12-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-11-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-11-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2004-10-28 | ||
2001-10-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-09-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 1999-10-28 | ||
Requête d'examen - petite | 2000-03-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-10-29 | 2001-10-05 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2002-10-28 | 2002-09-03 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2003-10-28 | 2003-09-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
MARLIN ROMEO |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |