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Sommaire du brevet 2292363 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2292363
(54) Titre français: CHAUFFE-EAU
(54) Titre anglais: WATER HEATER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F24B 9/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BOURQUE, ALFRED PAUL P. B. (Canada)
  • PAQUETTE, ROSAIRE ROBERT R. P. (Canada)
(73) Titulaires :
  • ALFRED PAUL P. B. BOURQUE
  • ROSAIRE ROBERT R. P. PAQUETTE
(71) Demandeurs :
  • ALFRED PAUL P. B. BOURQUE (Canada)
  • ROSAIRE ROBERT R. P. PAQUETTE (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1999-12-08
(41) Mise à la disponibilité du public: 2001-06-08
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé anglais


The purpose of this invention is to provide hot water to campers or anyone who
has a
wood or oil burning stove. It consists of one compartment that simply fits
around the
existing chimney pipe therefore allowing it to dispense water by way of a
water tap.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CLAIMS
1. This is a hot water heater adapted for wood fired stoves comprising of
inner and outer
tube to form a water chamber with a FILL IN spout and faucet to drain hot
water.
2. The inner tube as in claim 1, replaces he one section of stove pipe.
3. The outer tube as in claim 1, completes the water chamber.
4. The upper and lower plates as in claim 1 or claim 3, seals the chamber.
5. The upper plates as in claim 1 or claim 4, has a lid for filling and also
keeps foreign
objects out of the chamber.
6. A faucet welded to the lower plate as in claim 1 or claim 4, makes it
possible to drain hot
water out of the water chamber.
7. The built-in damper as in claim 1 or claim 5, gives you the flexibility of
controlling
the heat from the wood stove.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02292363 1999-12-08
APPENDIX-A
The following is a summary of what our invention consists of
This invention relates to a WATER-HEATER for wood-fired stoves. It is common
for people to
place cumberson water pots on wood stoves to provide hot water and humidity.
We have found
that incorporating the WATER-HEATER with the chimney by means of a double pipe
to create
a water jacket would free the stove top while providing a greater volume of
hot water in much
less time. It would also provide a much easier and safer dispensing method by
way of a tap.
Our invention, while being one piece, consists of two main parts. T a ' ide,
smaller diameter
pipe will serve as the chimney and the heat source for the water jacket. The
outside, larger
diameter pipe will serve as the water jacket. The top and bottom of the water
jacket will have
a hole in the center to allow the chimney to run through them. They will then
be welded to make
them watertight. The bottom will be fitted with a water tap to dispense the
hot water. The top
of the water jacket will have a funnel running through to allow the user to
fill it with cold water.
It will also have a safety valve on the opposite side to allow any surge of
steam to escape in order
to prevent the user from getting burnt as he is filling the water jacket. The
water heater will be
constructed mainly with stainless steel or any other material that we may see
fit. It can be
constructed any size to suit any wood-stove.
See Appendix-B, Appendix-C and Appendix-D for further details.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-12-08
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-12-08
Inactive : Demande ad hoc documentée 2003-09-10
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-12-09
Inactive : Lettre officielle 2001-09-11
Inactive : Supprimer l'abandon 2001-09-10
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2001-08-02
Inactive : Correspondance - Formalités 2001-07-25
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue 2001-07-25
Demande publiée (accessible au public) 2001-06-08
Inactive : Page couverture publiée 2001-06-07
Inactive : Incomplète 2001-05-02
Inactive : CIB en 1re position 2000-01-31
Demande reçue - nationale ordinaire 2000-01-14
Exigences de dépôt - jugé conforme 2000-01-14
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 2000-01-14

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-12-09
2001-08-02

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-10-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 1999-12-08
2001-07-25
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2001-12-10 2001-10-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ALFRED PAUL P. B. BOURQUE
ROSAIRE ROBERT R. P. PAQUETTE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-05-22 1 6
Page couverture 2001-05-22 1 19
Abrégé 2001-07-25 1 12
Revendications 2001-07-25 1 27
Description 1999-12-08 1 38
Dessins 1999-12-08 3 56
Certificat de dépôt (anglais) 2000-01-14 1 164
Avis de rappel: Taxes de maintien 2001-09-11 1 131
Avis de rappel: Taxes de maintien 2002-09-10 1 118
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-01-06 1 176
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2003-06-10 1 114
Avis de rappel: Taxes de maintien 2003-09-09 1 115
Correspondance 2000-01-14 1 14
Correspondance 2001-05-02 1 18
Correspondance 2001-07-25 3 79
Correspondance 2001-09-10 1 12
Taxes 2001-10-19 2 81