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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2293689 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF POUR LA DESAGREGATION D'UNE MATIERE PULVERULENTE |
(54) Titre anglais: | DEVICE FOR DISINTEGRATING POWDERY MATERIALS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-04-23 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-10-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1998/002424 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1998047609 |
(85) Entrée nationale: | 1999-10-22 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention a pour objet un dispositif pour la désagrégation en continu, dans un liquide, d'une matière pulvérulente difficilement mouillable. Ce dispositif est pourvu de moyens d'alimentation de la matière pulvérulente et de moyens de dispersion connectés en série, un injecteur sollicité par le liquide sous pression étant monté, en tant qu'unité de préparation, entre les moyens d'alimentation et les moyens de dispersion. L'invention permet d'effectuer, de manière simple, un traitement en continu, sans risque de collage dans les zones en contact avec la poudre, tout en assurant un mouillage et une désagrégation des particules individuelles de poudre.
The invention relates to a device for continuous disintegration of a hardly
wettable powdery material in a liquid. Said device is fitted with a feeding
device for the powdery material and a dispersing device arranged downstream,
wherein an injector serving as a preparation unit and which is impinged upon
by a hydraulic fluid is connected between the feeding device and the
dispersing device. The invention enables easy and continuous preparation and
prevents agglutinations in the areas that come into contact with the powder
while reliably ensuring wetting and disintegration of individual powder
particles.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2293689 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-04-23 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-04-23 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2003-04-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-04-23 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-05-07 |
Lettre envoyée | 2001-05-17 |
Lettre envoyée | 2001-05-17 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-04-19 |
Inactive : Renseignement demandé pour transfert | 2001-02-06 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-01-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-02-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-02-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-02-14 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-02-01 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-01-28 |
Demande reçue - PCT | 2000-01-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-10-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-04-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-04-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 1999-10-22 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-04-25 | 2000-04-07 |
Enregistrement d'un document | 2001-01-12 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2001-04-23 | 2001-04-03 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2002-04-23 | 2002-04-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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QUADRO ENGINEERING INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOHANNES TRAUWITZ |