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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2293885 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE TRAVAIL DU SOL |
(54) Titre anglais: | GROUND WORKING DEVICE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAMBERT INTELLECTUAL PROPERTY LAW |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-08-26 |
(22) Date de dépôt: | 1999-12-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-06-30 |
Requête d'examen: | 2004-09-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif de travail du sol est formé d'un châssis auxiliaire possédant un premier flanc et un second flanc, plusieurs disques montés pour la rotation sur le châssis auxiliaire entre le premier flanc et le second flanc autour d'un axe qui s'étend du premier flanc au second flanc; et un ensemble de racloirs montés sur chaque disque dans le sol en position de contact. Les racloirs soulèvent efficacement les matériaux à la surface du sol, qui tombent sur le sol d'une façon déterminée avec les matériaux les plus grossiers sur le dessus. Un moteur est raccordé de façon opérationnelle aux différents disques pour la rotation des dits disques autour de l'axe. Chaque racloir dans chaque ensemble de racloirs possède une face de travail du sol qui s'étend transversalement au disque sur lequel le racloir respectif est monté. Chacun des racloirs possède des surfaces de contact au sol concaves. Chaque racloir est reçu dans une fente respective au sein du disque dans lequel le racloir respectif est monté. Le dispositif de travail du sol est monté sur un châssis principal qui est fourni avec les roues d'engagement au sol. Le châssis auxiliaire est monté de manière rétractable sur le châssis principal.
A ground working device is formed from a sub-frame having a first side and a second side, plural discs mounted for rotation on the sub-frame between the first side and the second side about an axis that extends from the first side to the second side; and a set of scoops mounted on each disc in ground contacting position. The scoops efficiently lift the ground surface material, which falls to the ground in a sorted manner with coarser material on top. A motor is operatively connected to the plural discs for rotating the discs about the axis. Each scoop in each set of scoops has a ground working face that extends transversely to the disc on which the respective scoop is mounted. The scoops each have concave ground contacting surfaces. Each scoop is received in a respective slot in the disc in which the respective scoop is mounted. The ground working device is mounted on a main frame, which is provided with ground engaging wheels. The sub-frame is retractably mounted on the main frame.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2019-12-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2009-04-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-02-06 |
Accordé par délivrance | 2008-08-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-08-25 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-06-03 |
Préoctroi | 2008-06-03 |
Modification après acceptation reçue | 2008-06-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-05-13 |
Modification après acceptation reçue | 2008-04-03 |
Inactive : Taxe de modif. après accept. traitée | 2008-04-03 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-01-03 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-12-07 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-12-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-12-03 |
Lettre envoyée | 2007-12-03 |
month | 2007-12-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-12-03 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 2007-11-22 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-11-22 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-11-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-11-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-10-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-06-14 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-06-14 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-06-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-06-14 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-05-23 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-05-23 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-05-23 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-05-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-05-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-11-07 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : RE du <Date de RE> retirée | 2004-10-08 |
Lettre envoyée | 2004-10-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2004-10-08 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2004-10-08 |
Requête d'examen reçue | 2004-09-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-09-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-09-28 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2004-01-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-06-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-06-29 |
Lettre envoyée | 2000-03-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-02-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2000-02-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-01-28 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-01-26 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-01-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-12-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROAD BADGER INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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LARRY G. CULVER |
RAY W. GILLARD |