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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2296166 |
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(54) Titre français: | VELO A ACTION PAR IMPULSION |
(54) Titre anglais: | STEPPING BICYCLE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-03-30 |
(22) Date de dépôt: | 2000-01-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-07-17 |
Requête d'examen: | 2004-11-10 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un véhicule à roues manoeuvré au pied, ledit véhicule comportant un cadre, une roue arrière, une roue avant monté par pivotement au cadre et des guidons couplés à la roue avant pour faire pivoter la roue avant selon l'angle désiré. La roue arrière comporte un moyeu fixé au cadre, ledit moyen ayant un pignon mécaniquement couplé au moyeu, un pignon d'entraînement fixé par rotation au cadre et mécaniquement couplé au pignon de la roue arrière au moyen d'une chaîne. Le véhicule comprend également une pédale droite et gauche fixée respectivement à droite et à gauche du cadre et qui passe d'une position élevée à une position abaissée par pivot, la pédale droite et gauche étant mécaniquement couplée au pignon d'entraînement par un mécanisme à cliquet. Le mécanisme à cliquet est configuré pour faire tourner le pignon d'entraînement seulement lorsqu'une pédale passe de la position élevée à la position abaissée. Le mécanisme à cliquet permet également aux pédales de droite et de gauche d'être plus indépendantes l'une de l'autre. Chacune des pédales est orientée vers sa position élevée au moyen d'un ressort.
A foot operated wheeled vehicle is disclosed, the vehicle having a frame, a rear wheel, a front wheel pivotally mounted to the frame and handle bars operatively coupled to the front wheel for pivoting the front wheel in the desired angle. The rear wheel has a hub mounted to the frame, the hub having a sprocket mechanically coupled to the hub, a drive sprocket rotatably mounted to the frame and mechanically coupled to the sprocket of the rear wheel by a chain. The vehicle also has a right and left pedal pivotally mounted to the right and left side of the frame, respectively, and pivotally movable between a raised and lowered position, the right and left pedal being mechanically coupled to the drive sprocket by a ratchet mechanism. The ratchet mechanism is adapted and configured to rotate the drive sprocket only when a pedal is moved from its elevated to its lowered position. The ratchet mechanism also permits the right and left pedal to be move independent of each other. Each of the pedals are biased towards their elevated position by a spring.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-01-17 |
Lettre envoyée | 2018-01-17 |
Inactive : TME en retard traitée | 2018-01-16 |
Lettre envoyée | 2017-01-17 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-01-18 |
Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-12-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-12-11 |
Inactive : TME en retard traitée | 2015-09-14 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-09-14 |
Lettre envoyée | 2015-01-19 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-12-09 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-01-08 |
Inactive : CIB expirée | 2013-01-01 |
Accordé par délivrance | 2010-03-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-03-29 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2009-11-16 |
Préoctroi | 2009-11-16 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-11-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-07-24 |
Lettre envoyée | 2009-07-24 |
month | 2009-07-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-07-24 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2009-07-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-07-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-07-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-06-05 |
Lettre envoyée | 2009-03-25 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2009-03-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-03-24 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-03-06 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2009-03-06 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-03-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-01-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-12-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-09-15 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-09-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-09-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-07-31 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-07-31 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-04-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-02-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-01-28 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2008-01-11 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2008-01-11 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2007-11-26 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2007-11-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-11-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-03-09 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-02-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-02-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-02-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-02-20 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-02-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-02-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-02-08 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2006-02-07 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2006-01-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-01-17 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2004-12-09 |
Lettre envoyée | 2004-11-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-11-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-11-10 |
Requête d'examen reçue | 2004-11-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-07-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-07-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-03-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-02-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-02-17 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2000-01-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-01-19 | ||
2006-01-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-12-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MIKE RIVIGLIA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |