Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2296570 |
---|---|
(54) Titre français: | CAMION A FLECHE |
(54) Titre anglais: | BOOM TRUCK |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-12-23 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-07-13 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-02-04 |
Requête d'examen: | 2000-01-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1998/001374 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1998001374 |
(85) Entrée nationale: | 2000-01-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne un camion à flèche possédant une cabine (4) située dans le châssis (1), une flèche de levage (5) s'étendant depuis la partie postérieure du châssis (1) et passant au-dessus de la cabine de façon centrale, et un dispositif permettant de transformer le camion en mode transport avec une hauteur totale réduite par rapport au mode opérationnel. Ce dispositif possède un montant (15) pivotant autour d'un axe de rotation inférieur (23) au niveau du châssis et porte la flèche de levage au niveau d'un axe de rotation supérieur (16), et un actionneur postérieur (26) permettant de faire tourner le montant autour de l'axe de rotation inférieur (23), le montant pouvant tourner vers l'arrière simultanément avec la flèche (5) tout en abaissant cette dernière jusqu'à un niveau inférieur pour obtenir la position de transport. Selon l'invention, la cabine (4) se trouve dans la zone centrale du châssis (1) et l'actionneur postérieur est monté entre le châssis et le montant à une certaine distance de l'axe de rotation inférieur. Le dispositif possède un moyen de guidage (13) permettant de déplacer la cabine de sa position sous la flèche à une position latérale libre sur le côté de la flèche. La flèche peut être abaissée à une position dans laquelle son côté inférieur est situé au-dessous du niveau du toit de la cabine.
A boom truck which has a cab (4) situated within the chassis (1), a lifting
boom (5) extending from the rear part of the chassis (1),
centrally over the cab, and a device for converting the truck to transport
state with reduced total height in relation to an operating state,
said device having a stand (15) which is pivotable about a lower axis of
rotation (23) at the chassis and supports the lifting boom at an
upper axis of rotation (16), and a rear actuator (26) to turn the stand about
the lower axis of rotation (23), the stand being able to be turned
rearwardly together with the lifting boom (5) while simultaneously lowering
this to a lower level to achieve said transport state. According
to the invention the cab (4) is situated within the central area of the
chassis (1), and said rear actuator is mounted between the chassis and
the stand at a distance from said lower axis of rotation. The device has guide
means (13) to move the cab from its position below the lifting
boom to a free side position outside the lifting boom, the lifting boom being
able to be lowered to a position with its lower side situated
below the level of the roof of the cab.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-07-13 |
Lettre envoyée | 2016-07-13 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2003-12-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-12-22 |
Préoctroi | 2003-10-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-10-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-06-25 |
Lettre envoyée | 2003-06-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-06-25 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-06-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-05-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-04-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-03-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-02-04 |
Lettre envoyée | 2000-06-13 |
Inactive : Transfert individuel | 2000-05-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-03-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-03-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-03-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-03-14 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-02-29 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2000-02-25 |
Demande reçue - PCT | 2000-02-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-01-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-01-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-02-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-06-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
KALMAR INDUSTRIES SVERIGE AB |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
KENNETH HELGESSON |