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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2296799 |
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(54) Titre français: | RETRACTABLE-BLADED KNIFE WITH A LASER DESIGNATOR |
(54) Titre anglais: | COUTEAU A LAME RETRACTABLE AVEC POINTEUR LASER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-01-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-07-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Couteau à lame interchangeable et rétractable incluant un pointer laser,
lequel est
composé d'une diode laser, d'un interrupteur et d'une source d'énergie.
L'interrupteur
de marche/arrêt active ou désactive la diode du module laser. L'émission du
faisceau
laser est intensifiée par une lentille convexe et ce faisceau intensifié est
dirigé à travers
une ouverture dans la partie structurale du couteau. Ce faisceau intensifié
peu être
utilisé pour identifier ou pointer un objet éloigné. D'un autre côté, le
couteau peu être
utilisé en tout temps comme un outil de coupe conventionnel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-01-21 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-01-21 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2003-10-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-01-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-07-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-07-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-03-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-03-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-03-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-02-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2000-02-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-02-22 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-02-22 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-02-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-01-21 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-11-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2000-01-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-01-21 | 2001-11-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RICHARD AREL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |