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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2297079 |
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(54) Titre français: | BUSE DE REMPLISSAGE HAUTE PRESSION |
(54) Titre anglais: | HIGH PRESSURE FILLING NOZZLE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2001-10-02 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-05-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-12-02 |
Requête d'examen: | 2000-04-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1999/011323 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1999011323 |
(85) Entrée nationale: | 2000-01-20 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une buse (1) pour fluides conçue pour distribuer des fluides haute pression, qui comporte un manchon externe, une entrée (3) conçue pour l'admission d'un fluide haute pression et une sortie (4) conçue pour la décharge de fluide haute pression, un tuyau interne en communication fluidique avec ladite entrée et ladite sortie, une soupape sollicitée de manière à fermer le passage de façon à empêcher l'écoulement du fluide dans le tuyau interne, un piston (6), et une pluralité de mâchoires (5) de connexion susceptibles de se déplacer radialement et positionnées sur le pourtour de la sortie (4). Les mâchoires de connexion (5) ont de premières extrémités couplées audit piston (6) et de secondes extrémités conçues pour être couplées à une entrée d'un contenant pour fluide. En position d'accouplement, la pression exercée par le fluide provoque un déplacement axial, par rapport au manchon externe, des mâchoires de connexion (5), du piston (6) et du tuyau interne et provoque par conséquent l'ouverture de la soupape qui autorise alors l'écoulement du fluide haute pression dans la buse.
A fluid nozzle (1) for dispensing high pressure fluids includes an outer
sleeve, a nozzle inlet (3) for receiving a high pressure fluid and a nozzle
outlet (4) for discharging the high pressure fluid, an inner pipe in fluid
communication with the nozzle inlet and the nozzle outlet, a valve biased to
close the fluid flow passage through the inner pipe, a piston (6), and a
plurality of radially movable connecting jaws (5) positioned about the
periphery of the outlet (4). The connecting jaws (5) have first ends engaging
the piston (6) and second ends for engaging an inlet of a fluid receptacle
(2). In the connected position, the pressure exerted by the fluid causes the
connecting jaws (5), the piston (6), and the inner pipe to move axially
relative to the outer sleeve and in turn causes the valve to open, permitting
passage of the high pressure fluid through the nozzle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-05-21 |
Lettre envoyée | 2014-05-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-03-03 |
Inactive : Acc. récept. de corrections art.8 Loi | 2004-02-13 |
Inactive : Correction selon art.8 Loi demandée | 2003-11-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-11-03 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2003-06-25 |
Accordé par délivrance | 2001-10-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-10-01 |
Préoctroi | 2001-06-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2001-06-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-04-09 |
Lettre envoyée | 2001-04-09 |
Lettre envoyée | 2001-04-09 |
Lettre envoyée | 2001-04-09 |
Lettre envoyée | 2001-04-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-03-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-03-05 |
Lettre envoyée | 2001-03-05 |
Lettre envoyée | 2001-02-26 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-02-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-12-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-10-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-06-21 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2000-05-12 |
Lettre envoyée | 2000-05-12 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2000-05-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-04-26 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2000-04-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-04-26 |
Requête d'examen reçue | 2000-04-26 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2000-04-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-03-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-03-17 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-03-07 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-02-29 |
Demande reçue - PCT | 2000-02-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-12-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2001-05-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DELAWARE CAPITAL FORMATION INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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VICTOR DUBINSKY |