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Sommaire du brevet 2298010 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2298010
(54) Titre français: COSMETIC CASE TYPE CASE
(54) Titre anglais: BOITIER DE TYPE BOITIER DE MAQUILLAGE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 40/22 (2006.01)
  • A45D 33/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • JOULIA, GERARD (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2004-01-06
(22) Date de dépôt: 2000-02-04
(41) Mise à la disponibilité du public: 2000-08-16
Requête d'examen: 2000-02-04
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
99 01 870 (France) 1999-02-16

Abrégés

Abrégé français


La présente demande concerne un boîtier (1) comportant un fond (2) et un cou-
vercle (20) apte à recouvrir de manière réversible ledit fond (2), ledit
couvercle
(20) étant monté sur le fond (2) de manière à, en position ouverte, pouvoir se
positionner sous ledit fond (2). Selon l'invention, le couvercle (20) est
monté
coulissant par rapport à un organe de liaison (7), articulé sur ledit fond
(2).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. - Boîtier (1) comportant un fond (2) et un couvercle (20) apte à recouvrir
de
manière réversible ledit fond (2), ledit couvercle (20) étant monté sur le
fond (2)
de manière à, en position ouverte, pouvoir se positionner sous ledit fond (2),
caractérisé en ce que le couvercle (20) est monté coulissant par rapport à un
organe de liaison (7), articulé sur ledit fond (2).
2. - Boîtier (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'organe de
liaison
(7) assure le guidage du couvercle (20) par rapport au fond (2) lorsque le cou-
vercle (20) coulisse par rapport à l'organe de liaison (7) pour se positionner
sous le fond (2).
3. - Boîtier selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le couvercle
(20)
est coulissant selon un axe X du boîtier par rapport audit organe de liaison
(7),
ledit organe de liaison (7) étant articulé sur le fond (2) autour d'un axe Y
per-
pendiculaire à l'axe X.
4. - Boîtier (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé
en
ce que le couvercle (20) comporte une première face (26) destinée, en position
fermée du boîtier, à venir en regard du fond (2), et une seconde face (27)
oppo-
sée à la première (26), ledit couvercle (20) étant monté de telle sorte que,
lors-
qu'il est positionné sous le fond (2), ladite première face (26) soit en
regard du-
dit fond (2).
5. - Boîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce
que ledit organe de liaison (7) est formé d'une pièce sensiblement en U articu-
lée sur le fond autour d'un axe (Y) passant au voisinage des deux extrémités
libres (8, 9) du U, ledit couvercle (20) étant monté à coulisse entre ledit
axe (Y)
et le fond (35) du U.

10
6. - Boîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce
que des moyens de butée (22, 25) sont prévus pour limiter le coulissement du
couvercle (20) par rapport à l'organe de liaison (7) entre une première
position
ouverte dans laquelle le couvercle (20) est disposé sensiblement dans son in-
tégralité sous le fond (2) et une seconde position dans laquelle le couvercle
(20)
est décalé par rapport au fond (2), de manière à pouvoir être basculé en posi-
tion de fermeture du boîtier (1).
7. - Boîtier selon la revendication 6 caractérisé en ce que, en une première
ex-
trémité (21) du couvercle (20), lesdits moyens de butée comportent un élément
(22) apte à verrouiller de manière réversible ledit couvercle (20) sur le fond
(2).
8. - Boîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce
que ledit fond (2) forme au moins un premier compartiment (4) apte à recevoir
un produit (33).
9. Boîtier selon la revendication 8, caractérisé en ce
que le produit est un produit de maquillage.
10. Boîtier selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en
ce qu'il comprend en outre un second compartiment (3) apte
à recevoir un organe d'application (31, 32) du produit.
11. Boîtier selon la revendication 10, caractérisé en ce
que l'organe d'application (31, 32) est une houppette, un
pinceau, ou une brosse.
12. Utilisation d'un boîtier (1) selon l'une quelconque
des revendications 1 à 11, pour conditionner un produit
cosmétique.

11
13. Utilisation d'un boîtier (1) selon la revendication
12, caractérisé en ce que le produit cosmétique est un fond
de teint, un blush, un fard à joues ou un fard à paupières.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02298010 2000-02-04
1
BOITIER DE TYPE BOITIER DE MAQUILLAGE
La présente invention a trait à un boîtier, destiné à être utilisé notamment
pour
le conditionnement d'un produit de maquillage, sous forme d'une poudre ou
d'un compact. A titre d'exemple, un tel boîtier peut être utilisé pour le
condition-
nement d'un blush, d'un fard à paupières ou d'un fard à joues.
Dans l'industrie cosmétique, et plus particulièrement dans la grande
distribution,
les produits de maquillage sont conditionnés sous blisters transparents, les-
quels sont suspendus sur un support généralement métallique. Un meuble pré-
sentoir vertical contenant toute une gamme de produits, permet à la cliente
d'effectuer directement son choix et son achat. Le choix est toutefois rendu
parfois difficile en raison du grand nombre de produits exposés.
II a été proposé de disposer de tels produits de maquillage dans des boîtiers
dont une partie au moins, notamment le couvercle, est transparent. Une telle
possibilité n'est cependant pas applicable de manière aisée et économique pour
tous les produits d'une gamme. La présentation du boîtier avec le couvercle ou-
vert à 180° par rapport au fond, pose un problème d'encombrement.
De la demande de brevet FR-A-2 651 975, il est connu de réaliser un boîtier in-
Gluant un fond et un couvercle. Le couvercle est relié à une pièce de liaison
par
une première articulation. autour d'un premier axe. La pièce de liaison est
elle
même reliée au fond par une seconde articulation autour d'un second axe pa-
rallèle au premier. Une telle disposition permet, en position ouverte, de
disposer
le couvercle dans son intégralité sous le fond. Une telle conception souffre
tou-
tefois d'un inconvénient majeur, lié en particulier à sa complexité de
montage, à
sa fragilité, et à son coût. En effet, une telle conception nécessite
l'utilisation
d'au moins cinq pièces distinctes : un fond, un couvercle, un organe de
liaison,
et deux axes d'articulation.

CA 02298010 2000-02-04
2
Le document US-A-3 741 430 décrit un boîtier comprenant un fond, et un cou-
vercle monté directement sur le fond autour d'un axe de pivot. Dans une des
variantes envisagées par ce document, le couvercle peut, en position ouverte,
être glissé sous le fond. Selon cette variante, en raison du montage direct du
couvercle sur le fond via des "tétons" portés par le fond du boîtier, et
pouvant
se déplacer dans des glissières correspondantes formées par le couvercle, la
gestuelle est relativement compliquée, aussi bien à l'ouverture qu'à la ferme-
ture, les deux mouvements de pivot, et de déplacement axial devant nécessai-
rement se produire de manière simultanée et combinée.
Le brevet US-A-5 353 947 décrit également un boîtier du type comprenant un
couvercle monté directement sur un fond via un axe d'articulation. Après avoir
fait pivoté le couvercle par rapport au fond, autour de l'axe d'articulation,
de
manière à orienter le couvercle et le fond à 180° l'un par rapport à
l'autre, le
couvercle est déplacé sous le fond en faisant coulisser les "tétons"
définissant
l'axe d'articulation dans des glissières correspondantes ménagées dans le cou-
vercle. La présence des glissières dans le couvercle, requiert l'utilisation
d'au
moins un moule plus coûteux pour la réalisation d'un tel boîtier. En outre, la
gestuelle est plus contraignante.
Aussi, est-ce un des objets de l'invention que de réaliser un boîtier du type
mentionné précédemment, et résolvant en tout ou partie les problèmes discutés
en référence aux dispositifs conventionnels.
C'est en particulier un objet de l'invention que de fournir un boîtier qui
permette,
en position ouverte, de positionner le couvercle sous le fond, et qui soit
simple à
réaliser, robuste, et économique.
D'autres objets encore apparaîtront dans la description détaillée qui suit.
Selon l'invention, ces objets sont atteints en réalisant un boîtier comportant
un

CA 02298010 2003-02-24
3
fond et un couvercle apte à recouvrir de manière réversible ledit fond, ledit
cou-
vercle étant monté sur le fond de manière à, en position ouverte, pouvoir se
po-
sitionner sous ledit fond, caractérisé en ce que le couvercle est monté coulis-
sant sur un organe de liaison articulé sur ledit fond.
De préférence, l'organe de liaison est articulé autour d'un
axe Y, perpendiculaire à un axe X du boîtier, ledit couvercle
étant coulissant par rapport à l'organe de liaison, selon
l'axe X. Selon une alternative, ledit organe de liaison
peut être articulé autour d'un axe parallèle à l'axe X,
ledit couvercle étant coulissant par rapport à l' organe de
liaison, selon un axe perpendiculaire à l'axe X.
Ainsi, un tel boîtier peut être réalisé en quatre pièces : un fond, un
couvercle, un
axe d'articulation, et un organe de liaison. Son fonctionnement, aussi bien à
l'ouverture qu'à la fermeture, est simple. Un tel boîtier est robuste, et
économi-
que à réaliser.
Avec une configuration selon l'invention, il est possible d'utiliser l'organe
de liai-
t o son comme organe de guidage du couvercle, lorsque celui-ci est glissé sous
le
fond, ce qui permet de faciliter la gestuelle, aussi bien à l'ouverture qu'à
la fer-
meture. En outre, lorsque le boîtier est obtenu de moulage, les moules néces-
safres à sa réalisation sont plus simples, et de ce fait, moins coûteux.
Le montage du couvercle sur le fond, via un organe de liaison articulé par rap-
port au fond permet de séparer le mouvement de pivot du couvercle par rapport
au fond, et le mouvement de coulissement axial du couvercle sous le fond. La
gestuelle s'en trouve améliorée de façon sensible.
Selon l'invention, dans toute position non verrouillée du couvercle par
rapport
au fond, ü est possible de faire pivoter le couvercle par rapport au fond
quelle
que soit la position axiale du couvercle par rapport au fond.

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4
De préférence, selon l'invention, le couvercle comporte une
première face dite "interne", destinée, en position fermée
du boîtier, à venir en regard du fond, et une seconde face
opposée à la première, ledit couvercle étant monté de telle
sorte que, lorsqu'il est positionné sous le fond, ladite
première face soit en regard dudit fond. Cette
caractéristique est particulièrement avantageuse en ce que,
notamment lorsqu'un miroir est disposé sur la face interne
du couvercle, celui-ci est protégé contre tout risque
d'endommagement lors de son stockage.
De manière plus spécifique, ledit organe de liaison peut être formé d'une
pièce
en U, articulée sur le fond autour d'un axe passant au voisinage des deux ex-
trémités libres du U, ledit couvercle étant monté à coulisse entre ledit axe
et le
fond du U. Ainsi, lors du mouvement de positionnement du couvercle sous le
fond, le couvercle peut être déplacé parallèlement à son plan, jusqu'à ce
qu'il
atteigne sa position finale sous le fond du boitier. Lors de ce mouvement, il
est
guidé d'une part par le fond du boîtier, et d'autre part, par l'organe de
liaison en
U.
De préférence, des moyens de butée sont prévus pour limiter
le coulissement du couvercle par rapport à l'organe de
liaison entre une première position ouverte dans laquelle
le couvercle est disposé sensiblement dans son intégralité
sous le fond, et une seconde position, dite "pivotante",
dans laquelle le couvercle est décalé par rapport au fond,
de manière à pouvoir être basculé en position de fermeture
du boîtier. Des moyens d'encliquetage peuvent être prévus
pour bloquer de manière réversible ledit couvercle dans
lesdites première et seconde positions.

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4a
De préférence encore, en une première extrémité du
couvercle, lesdits moyens de butée comportent un élément
apte à verrouiller de manière réversible ledit couvercle
sur le fond. Typiquement, un tel moyen de verrouillage
comporte une languette s'étendant sensiblement dans un plan
perpendiculaire à un plan du boîtier, et destiné à coopérer
par déformation élastique ou par claquage avec un organe
correspondant prévu sur le fond du boîtier. A l'autre
extrémité

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du couvercle, on peut disposer également une languette repliée à 90°
par rap-
port au plan du couvercle. Ainsi, le fermoir forme butée dans la position du
cou-
vercle sous le boîtier, tandis que l'autre languette forme butée dans la
position
"pivotante" du fond par rapport au couvercle.
De préférence, ledit fond forme au moins un premier compartiment apte à rece
voir un produit, notamment de maquillage. De préférence encore, le boîtier
comprend en outre un second compartiment apte à recevoir un organe d'appli
cation du produit, notamment une houppette, un pinceau, ou une brosse. La
face du boîtier destinée à venir en regard du fond peut comporter un miroir.
Un tel boîtier peut être utilisé pour le conditionnement d'un produit de
maquil-
lage, notamment d'un blush, d'un fard à joues, d'un fard à paupières, ou d'un
fond de teint.
L'invention consiste, mises à part les dispositions exposées ci-dessus, en un
certain nombre d'autres dispositions qui seront explicitées ci-après, à propos
d'exemples de réalisation non limitatifs, décrits en référence aux figures an-
nexées, parmi lesquelles
- la figure 1 représente une vue éclatée d'un mode de réalisation du boîtier
selon l'invention;
- les figures 2A-2B représentent respectivement le boîtier de la figure 1 en
position fermée, respectivement ouverte; et
- les figures 3A-3E illustrent les différentes étapes de fermeture du boîtier
représenté aux figures 1 et 2A-2B.
Tel que représenté dans sa forme de réalisation de la figure 1, le boîtier 1
com-
prend un fond 2, d'axe longitudinal X. Le fond 2 comporte un ou plusieurs com-
partiments 3, 4 que l'on discutera plus en détail par la suite en référence à
la
figure 2B. Une première extrémité du fond se termine par une portion de
section
circulaire 10, traversée perpendiculairement à l'axe X d'un orifice 5 (ou
plusieurs

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6
orifices disposés en regard l'un de l'autre) et destiné à recevoir une tige 6,
apte
à définir un axe d'articulation autour d'un axe Y perpendiculaire à l'axe X,
d'un
organe de liaison 7 par rapport au fond. L'organe de liaison 7 est constitué
d'un
élément sensiblement en forme de U. Les deux branches 8, 9, du U sont tra-
versées au voisinage de leur extrémité libre par un orifice 11, 12 apte à être
mis
en regard avec le ou les orifices 5 du fond 2, de manière à permettre le mon-
tage articulé de l'organe de liaison 7 sur le fond via la tige 6. Un
renfoncement
30 est prévu dans ladite portion 10 de section circulaire de manière à former
un
logement pour un organe apte à venir en bâtée à l'intérieur dudit logement.
Cette caractéristique sera décrite plus en détail par la suite.
Entre le fond 2 et la paroi de fond 35 du U formé par l'organe de liaison 7,
est
disposé un couvercle 20 de section similaire à la section du fond 2 de manière
à, en position fermée, recouvrir la totalité dudit fond 2, et délimiter avec
ce der-
nier un volume fermé. En une extrémité 21 opposée à l'axe Y, le couvercle
comporte un fermoir 22, apte à coopérer par claquage avec une portion com-
plémentaire 23 du fond 2, de manière à assurer le verrouillage réversible du
couvercle 20 sur le fond 2. Le fermoir 22 est constitué d'une languette
repliée
en direction du fond, sensiblement à 90° par rapport au plan du
couvercle 20, et
apte en outre, comme on le verra en détail par la suite, à limiter le
mouvement
de coulissement du couvercle 20 sous le fond 2.
En son extrémité 24 opposée à l'extrémité 21 portant le fermoir, le couvercle
20
porte une portion 25 repliée dans la direction opposée au fond, à environ
90°
par rapport au plan du couvercle 20. La portion 25 est orientée à l'opposée de
la languette 22 formant le fermoir. Comme on le verra plus en détail par la
suite,
la portion 25 permet, en position montée du couvercle sur le fond, de limiter
le
mouvement de coulissement du couvercle 20 lorsque celui-ci est retiré depuis
sa position située sous le fond 2 en vue de la fermeture du boîtier, et
d'éviter
ainsi que le couvercle 20 ne se désolidarise du fond 2. Dans un môde de réali-
sation spécifique, le boîtier est réalisé en polypropylène ou en ABS. Le
couver-

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7
cle 20 présente deux faces 26, 27 : l'une 26 située en regard du fond ;
l'autre 27 .
située à l'opposé de la face 26, et, située à l'extérieur du boîtier lorsque
celui-ci
est fermé.
A la figure 2A, le boîtier 1 est représenté en position fermée, avec le
couvercle
20 délimitant avec le fond 2 un volume fermé, le fermoir 22 étant en engage-
ment élastique avec l'organe correspondant du fond. La face 27 du couvercle
20 est à l'extérieur du boîtier. La portion 25 du couvercle 20 est en butée
contre
le bord 34 de la paroi de fond 35 du U formé par l'organe de liaison 7.
A la figure 2B, le couvercle 20 est disposé sous le fond 2 du boîtier. Le
fermoir
22 est en butée contre la portion de section circulaire 10 du fond, à
l'intérieur du
renfoncement 30 discuté ci-avant, en référence à la figure 1. La portion 25 du
couvercle est sensiblement en alignement avec l'extrémité du fond portant l'or-
gane de fermeture 23. Dans le compartiment 3 du fond est disposé un premier
applicateur 31 sous forme d'un pinceau, et un second applicateur 32 sous
forme d'un bloc de mousse. Dans le compartiment 4 est déposé un pain de fard
à paupières 33. Le boîtier peut être conditionné sous cette forme dans un
blister
transparent. Le contenu du boîtier est parfaitement visible depuis
l'extérieur.
L'encombrement du boîtier est réduit en raison de la position du couvercle 20
sous le fond 2.
En partant de la position.représentée à la figure 2B, l'utilisatrice tire sur
le cou-
vercle 20, en utilisant la languette du fermoir 22 comme moyen de préhension
(voir figure 3A). Le couvercle 20 coulisse entre le fond 2 et l'organe de
liaison 7,
avec un mouvement dans un plan sensiblement parallèle au plan du boîtier 1.
Le mouvement se poursuit de la manière représentée à la figure 3B, jusqu'à ce
que la portion repliée 25 du couvercle arrive en butée contre le bord corres-
pondant 34 du fond du U formé par l'organe de liaison 7 (voir figure 3C) et
attei-
gne la position dite "pivotante". Des moyens de clipsage (non représentés),
peuvent assurer un verrouillage réversible du couvercle dans cette position. A

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8
ce moment, l'utilisatrice peut faire pivoter le couvercle 20 et l'organe de
liaison
7, par rapport au fond 2, autour de l'axe Y. II reste ensuite à presser
légèrement
sur le couvercle 20 de manière à mettre en engagement élastique le fermoir 22
du couvercle avec l'élément correspondant 23 du fond 2.
A l'ouverture, la démarche est inverse. L'utilisatrice fait pivoter le
couvercle 20
et l'organe de liaison 7 par rapport au fond 2, autour de l'axe Y, et ce,
jusqu'à ce
que le couvercle soit sensiblement à 180° par rapport au fond. Elle
pousse en-
suite le couvercle 20 sous le fond 2, jusqu'à ce que le fermoir 22 soit en
butée
dans l'évidement 30 de la portion 10 du fond 2. Des moyens de clipsage (non
représentés) peuvent assurer un verrouillage réversible du couvercle dans
cette
position.
Dans la description détaillée qui précède, il a été fait référence à des modes
de
réalisation préférés de l'invention. II est évident que des variantes peuvent
y
être apportées sans s'écarter de l'esprit de l'invention telle que revendiquée
ci-
après.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2008-02-04
Lettre envoyée 2007-02-05
Accordé par délivrance 2004-01-06
Inactive : Page couverture publiée 2004-01-05
Lettre envoyée 2003-10-31
Inactive : Taxe finale reçue 2003-10-22
Préoctroi 2003-10-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2003-05-05
Lettre envoyée 2003-05-05
Un avis d'acceptation est envoyé 2003-05-05
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2003-04-02
Modification reçue - modification volontaire 2003-02-24
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2002-12-10
Demande publiée (accessible au public) 2000-08-16
Inactive : Page couverture publiée 2000-08-15
Lettre envoyée 2000-05-25
Inactive : Transfert individuel 2000-04-17
Inactive : CIB en 1re position 2000-03-31
Inactive : CIB attribuée 2000-03-31
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2000-03-14
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2000-03-07
Demande reçue - nationale ordinaire 2000-03-06
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2000-02-04
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2000-02-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2003-01-30

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 2000-02-04
Taxe pour le dépôt - générale 2000-02-04
Enregistrement d'un document 2000-04-17
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2002-02-04 2001-12-21
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2003-02-04 2003-01-30
Taxe finale - générale 2003-10-22
TM (brevet, 4e anniv.) - générale 2004-02-04 2004-01-30
TM (brevet, 5e anniv.) - générale 2005-02-04 2005-01-06
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2006-02-06 2006-01-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
GERARD JOULIA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2000-08-14 1 17
Description 2003-02-23 9 388
Revendications 2003-02-23 3 89
Dessin représentatif 2003-12-03 1 16
Abrégé 2000-02-03 1 13
Description 2000-02-03 8 382
Revendications 2000-02-03 2 78
Dessins 2000-02-03 4 124
Certificat de dépôt (français) 2000-03-06 1 164
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2000-05-24 1 113
Rappel de taxe de maintien due 2001-10-08 1 116
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2003-05-04 1 160
Accusé de réception de la requête d'examen 2003-10-30 1 173
Avis concernant la taxe de maintien 2007-03-18 1 172
Correspondance 2000-03-06 1 16
Correspondance 2003-10-21 1 27