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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2298153 |
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(54) Titre français: | UN APPAREIL DE NETTOYAGE POUR LE NETTOYAGE PAR ADSORPTION DE GAZ PROPULSEUR |
(54) Titre anglais: | A CLEANING APPARATUS FOR THE ADSORPTIVE CLEANING OF PROPELLENT GAS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-02-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-08-08 |
Requête d'examen: | 2002-03-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A cleaning apparatus for the adsorptive cleaning of propellent gas
for the drive of a gas engine, which contains an adsorption agent which is
formed in particular by activated carbon, wherein to measure the loading
of the adsorption agent with adsorbed contaminants there is provided a
capacitor (52) which as a dielectric contains an adsorption agent through
which propellent gas flows.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à dem. art.29 Règles | 2005-07-14 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-07-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-02-07 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2004-07-14 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2004-07-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-01-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2004-01-14 |
Lettre envoyée | 2002-04-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-03-05 |
Requête d'examen reçue | 2002-03-05 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-03-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-08-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-08-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-03-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-03-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-03-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-03-09 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-03-09 |
Lettre envoyée | 2000-03-09 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-03-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-02-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-01-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2000-02-07 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2000-02-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-02-07 | 2002-01-31 |
Requête d'examen - générale | 2002-03-05 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-02-07 | 2003-02-03 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-02-09 | 2004-01-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JENBACHER AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANDREAS BRANDT |
RAINER KUFFMEIER |