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Sommaire du brevet 2298350 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2298350
(54) Titre français: PROCESS FOR FEEDING A LABELLING UNIT AND LABEL HOLDER
(54) Titre anglais: PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN POSTE D'ETIQUETAGE ET SUPPORT D'ETIQUETTES
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65C 9/08 (2006.01)
  • B65C 9/00 (2006.01)
  • B65C 9/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BETHUNE, ALAIN (France)
  • VAYRETTE, SOPHIE HELENE (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-11-15
(22) Date de dépôt: 2000-02-16
(41) Mise à la disponibilité du public: 2000-08-18
Requête d'examen: 2000-02-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
99 02 000 (France) 1999-02-18
99 12 506 (France) 1999-10-07

Abrégés

Abrégé français


Le support (5) d'étiquette est destiné à alimenter en
continu un poste d'étiquette (2). Ledit support est sous
forme d'une bande comportant une première face et une
seconde face, à l'opposé de la première, comportant des
étiquettes auto-adhésives (6, 7), collées sur chacune
desdites première et seconde faces, les étiquettes (7)
disposées sur une première face du support (5) étant
différentes des étiquettes (6) disposées sur une seconde
face de ce support (5), caractérisé en ce que les
étiquettes (7) de la première face du support sont centrées
sur les étiquettes (6) de la seconde face du support. La
présente invention vise aussi un procédé d'alimentation
d'une chaîne d'étiquetage d'objets.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. ~Support (5) d'étiquettes destiné à alimenter en
continu un poste d'étiquetage (2), ledit support étant sous
forme d'une bande comportant une première face et une
seconde face, à l'opposé de la première, comportant des
étiquettes auto-adhésives (6,7), collées sur chacune
desdites première et seconde faces, les étiquettes (7)
disposées sur une première face du support (5) étant
différentes des étiquettes (6) disposées sur une seconde
face de ce support (5), les étiquettes (7) de la première
face du support étant centrées sur les étiquettes (6) de la
seconde face du support et étant disposées "tête en haut",
et les étiquettes (6) de la seconde face du support étant
disposées "tête en bas".
2. ~Support selon la revendication 1, caractérisé en ce
que les étiquettes (7) de la première face du support sont
destinées à étiqueter une première face d'un objet (8) à
étiqueter, les étiquettes (6) de la seconde face du support
étant destinées à étiqueter une autre face dudit objet (8)
à étiqueter.
3. ~Support selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en
ce que le support (5) est réalisé en un matériau identique
au matériau formant lesdites étiquettes (6,7).
4. ~Support (5) selon la revendication 3, caractérisé en
ce que ledit matériau est un polyéthylène téréphtalate.
5. ~Procédé d'alimentation en continu d'une chaîne
d'étiquetage d'objets, comprenant les étapes suivantes:

12
a) dans un premier poste d'alimentation (1), disposer un
support (5) selon l'une quelconque des revendications 1 à
4, sous forme d'une bande, et sur les deux faces duquel
sont collées des étiquettes auto-adhésives (6,7);
b) entraîner le support (5) de manière à lui faire
traverser un premier poste d'étiquetage (2) alimenté par
lesdits objets (8), l'étiquetage des objets (8) dans le
premier poste d'étiquetage (2) étant réalisé en utilisant
les étiquettes (7) apposées sur la première face du support
(5); et
c) entraîner le support (5) de manière à lui faire
traverser un second poste d'étiquetage (2,2'), l'étiquetage
des objets (8,8') dans le second poste d'étiquetage (2,2')
étant réalisé en utilisant les étiquettes (6) apposées sur
la seconde face du support (5).
6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce
que, à une sortie du premier poste d'étiquetage (2), le
support (5) est enroulé autour d'un axe (14) de manière à
former un rouleau (15) destiné à être positionné dans un
second poste d'alimentation (1) pour alimenter le second
poste d'étiquetage (2,2').
7. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce
que, à une sortie du premier poste d'étiquetage (2), le
support (5) est entraîné directement vers le second poste
d'étiquetage (2').
8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5 à
7, caractérisé en ce que le second poste d'étiquetage
(2,2') est alimenté par des objets (8') autres que ceux (8)
ayant été étiquetés dans le premier poste d'étiquetage.

13
9. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5 à
7, caractérisé en ce que les étiquettes (7) disposées sur
la première face du support (5) sont différentes des
étiquettes (6) disposées sur la seconde face du support
(5), le second poste d'étiquetage (2') étant alimenté par
les objets (8) ayant été étiquetés lors du premier passage,
de sorte que chacun desdits objets soit étiqueté au moyen
d'une étiquette (6,7) de chacune des faces du support.
10. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5 à
9, caractérisé en ce que les étiquettes (6,7) sont
réalisées en polyéthylène téréphtalate.
11. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5 à
10, caractérisé en ce que les étiquettes (6,7) sont d'une
épaisseur comprise entre 10 à 40 µm.
12. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5 à
11, caractérisé en ce que le support (5) est constitué d'un
matériau, papier ou thermoplastique, et dont les deux faces
sont revêtues d'une couche de silicone.
13. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5 à
12, caractérisé en ce que les étiquettes (6,7) sont
réalisées en un matériau identique au matériau formant le
support (5).
14. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5 à
13, caractérisé en ce que le support (5) est réalisé en
polyéthylène téréphtalate.

14
15. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5 à
14, caractérisé en ce que le support (5) a une épaisseur
comprise entre 10 et 40 µm.
16. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce
que le second poste d'étiquetage est distinct du premier
poste d'étiquetage.
17. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce
que le second poste d'étiquetage est réalisé par le premier
poste d'étiquetage.
18. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce
que le second poste d'alimentation est distinct du premier
poste d'alimentation.
19. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce
que le second poste d'alimentation est réalisé par le
premier poste d'alimentation.
20. Procédé selon la revendication 13, caractérisé en ce
que l'épaisseur est comprise entre 25 et 36 µm.
21. Procédé selon la revendication 15, caractérisé en ce
que l'épaisseur du support (5) est comprise entre 23 et
36 µm.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02298350 2000-02-16
1
PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN POSTE D'ETIQUETAGE ET SUPPORT
D'ETIQUETTES
La présente invention a trait à un procédé d'étiquetage en continu d'objets,
no-
tamment de flacons ou autres conditionnements, tels qu'utilisés notamment
dans des domaines aussi variés que la cosmétique, la pharmacie, le ménager,
ou l'agroalimentaire.
De manière générale, dans le domaine de l'étiquetage, les étiquettes sont col-
lées sur une face d'un support, en plastique ou en papier, enroulé autour d'un
noyau, et qui sert à alimenter en continu un poste d'alimentation au niveau du-
quel les étiquettes sont transférées sur les objets à étiqueter. A la sortie
du
poste d'étiquetage, le support est enroulé autour d'un axe, et mis au rebut ou
recyclé.
Typiquement, l'une des faces du support est siliconée, de manière à permettre
le décollement aisé des étiquettes lors de leur passage dans le poste d'étique-
tage. Un tel support a une épaisseur qui, généralement, est de l'ordre de 50
Nm
à 60 Nm. Les étiquettes sont généralement en polyéthylène, auquel cas, elles
peuvent avoir une épaisseur comprise entre 80pm et 100 Nm. Elles peuvent
également étre en polypropylène, auquel cas elles peuvent avoir une épaisseur
comprise entre 50 et 60 pm. La fixation temporaire de l'étiquette sur le
support
est réalisée au moyen d'une couche adhésive dont l'épaisseur peut être de l'or-
dre de 20 Nm. On réalise un "sandwich" dont l'épaisseur totale est de l'ordre
de
160 Nm.
De tels procédés présentent un certain nombre d'inconvénients. Un premier in-
convénient est lié à l'environnement en raison du caractère difficilement recy-
clable du support, une fois celui-ci débarrassé des étiquettes qu'il supporte.
En outre, le relativement faible nombre d'étiquettes pouvant être enroulé sur
un

CA 02298350 2000-02-16
2
support, oblige à des changements de rouleaux fréquents, lesquels sont coû-
teux en temps machine, en main d'oeuvre, et en déchets résultant des fins de
bobines non utilisées, notamment en raison des impératifs liés aux change-
ments automatiques de bobines.
Enfin, des matériaux tels que les Polyéthylènes ou Polypropylènes, pour la ré-
alisation des étiquettes, nécessite à l'impression, un traitement, de type
"TOP
COATING" ou effet corons, de manière à pouvoir les imprimer de manière op-
timale et durable.
Le brevet US-A-5 679 199 décrit un procédé d'étiquetage selon lequel deux
bandes de matériau d'étiquetage sont superposées et amenées dans un poste
d'étiquetage où elles sont séparées. Dans chacune des bandes ainsi séparées,
on découpe au moyen d'un faisceau laser, les étiquettes à la forme et aux di-
mensions requises. Préalablement à la dépose de l'étiquette sur un objet ap-
proprié, une couche adhésive de l'étiquette est réactivée par voie UV ou IR.
Un
tel processus souffre essentiellement des mêmes inconvénients que ceux évo-
qués en référence aux dispositifs de la technique antérieures. Le laminât
formé
par les deux bandes superposées est d'épaisseur importante, ce qui limite le
nombre d'étiquettes par rouleau. Les étiquettes ne sont pas apposées sur l'une
et/ou l'autre des faces du support mais sont formées du support lui même, et
donc sont destinées à être découpées directement dans le support. De ce fait,
le processus est compliqué, lent, et coûteux à mettre en oeuvre.
Aussi, est-ce un des objets de la présente invention que de réaliser un
procédé
d'alimentation en continu d'un poste d'étiquetage, permettant de résoudre en
tout ou partie, les problèmes discutés ci-avant en référence aux procédés
conventionnels.
C'est en particulier un objet de l'invention, que de réaliser un tel procédé
qui
permette de réduire de manière substantielle la fréquence des changements de

CA 02298350 2005-O1-27
3
rouleaux dans les postes d'alimentation des dispositifs d'étiq.uetage.
C'est un autre objet de !'invention que de rendre possible l'utilisation de
maté-
riaux offrant uné meilleure compa~ibilifé par rapport à l'environnement.
C'est encore un autre objet de !'invention que de réaliser un procédé
d'alî'men-
tation d'un dispositif d'étiquetage dans iequei les étiquettes sont réalisées
en un
matériau identique au matériau formant le support sur lequel elles sont enrou-
fées.
l0 ~~est ëncore un autre objet de Pinvention que d'autoriser, pour ta
réalisation des
étiquettes, l'utilisation de matéria~ix offrant de meilleurs caractéristiqués
d'im-
primabilité.
D'autres objets encore apparaîtront dans Ia description détaillée qui suit.
La présente invention vise un support d'étiquettes destiné
à alimenter en continu un poste d'étiquetage, ledit support
étant sous forme d'une bande comportant une première face
et une seconde face, à l'opposë de la première, comportant
20 des étiquettes auto-adhésives, collées sur chacune desdites
première et seconde faces, les étiquettes disposées sur une
première face du support étant différentes des étiquettes
disposées sur une seconde face de ce support, les
étiquettes de la première face du support étant centrées
sur les étiquettes de la seconde face du support et étant
disposées "tête en haut", et les étiquettes de la seconde
face du support étant disposées "téte en bas".
De plus, la présente invention vise aussi un procédé
d'alimentation en continu d'une chaîne d'étiquetage
30 d'objets, notamment de flacons, comprenant les étapes
suivantes:

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3a
a) dans un premier poste d'alimentation, disposer un support sous forme
d'une bande, et sur les deux faces duquel sont collées des étiquettes auto- ad-
hésives ;
b) entraîner le support de manière à lui'faire traverser un premier poste
d'étiquetage alimenté par lesdits objets, l'étiquetage des objets dans le
premier
poste étant réalisé en utilïsant les étiquettes apposées sur la première face
du
support ; et
c) entraîner le support de manière à lui faire traverser un second poste
d'étiquetage, distinct ou non du premier, l'étiquetage des objets dans le
second
poste étant réalisé en utilisant les étiquettes apposées sur la seconde face
du
support.

CA 02298350 2000-02-16
4
Ainsi, on augmente de manière sensible le nombre d'étiquettes enroulées sur le
support, limitant ainsi le volume de matériau susceptible de pouvoir nuire à
l'en-
vironnement.
Le fait de mettre davantage d'étiquettes sur un même support autorise
l'utilisa-
tion de matériaux, qui peuvent être plus coûteux, mais qui offrent de bien
meil-
leurs caractéristiques, notamment par rapport à l'environnement.
En outre, les épaisseurs du support peuvent être réduites de manière considé-
rable, ce qui, pour un rouleau de diamètre donné, augmente encore, le nombre
d'étiquettes pouvant être déposées sur le support. Avec une épaisseur totale
du
support (y compris les étiquettes) qui peut être ainsi divisée par deux ou par
trois, par rapport aux supports conventionnels, on dispose sur le support un
nombre d'étiquettes qui peut être jusqu'à cinq fois plus élevé que le nombre
d'étiquettes des supports utilisés dans les procédés conYentionnels.
De préférence, dans le premier poste d'alimentation, le support est enroulé au-
tour d'un axe, de manière à former un rouleau. A la sortie du premier poste
d'étiquetage, le support peut être enroulé autour d'un axe de manière à être
mis
à nouveau sous forme d'un rouleau, qui sera ensuite positionné dans un second
poste d'alimentation, destiné à alimenter le second poste d'étiquetage.
Alterna-
tivement, il est possible de prévoir qu'à la sortie du premier poste
d'étiquetage,
le support soit entraîné directement vers le second poste d'étiquetage.
Lors du deuxième passage, le rouleau portant les étiquettes peut être reposi-
tionné sur le même poste d'alimentation du même dispositif d'étiquetage que
celui utilisé lors du premier passage. Alternativement, dans une structure in-
dustrielle à plusieurs machines d'étiquetage, lors du deuxième passage, le rou-
leau formé à la sortie du premier poste d'étiquetage peut être positionné sur
un
autre poste d'alimentation pour alimenter un autre poste d'étiquetage.

CA 02298350 2000-02-16
Les étiquettes disposées sur la première face du support peuvent être identi-
ques aux étiquettes disposées sur la seconde face du support.
Dans ce cas, le second poste d'étiquetage est alimenté de préférence par des
objets autres que ceux ayant été étiquetés lors du premier passage, chacun
des objets étant alors recouvert alors d'une seule étiquette.
Alternativement, les étiquettes disposées sur la première face du support sont
différentes des étiquettes disposées sur la seconde face du support, le second
poste d'étiquetage étant alimenté par les objets ayant été étiquetés lors du
premier passage, de sorte que chacun desdits objets soit étiqueté au moyen
d'une étiquette de chacune des faces du support. Ainsi, dans le cas d'un
flacon
à deux faces principales, on dispose une première étiquette sur le "recto" du
flacon, et une seconde étiquette sur le "verso" dudit flacon.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, les étiquettes de la pre-
mière face du support, sont décalées le long de l'axe de la bande, par rapport
aux étiquettes disposées sur la seconde face du support. Un tel positionnement
décalé génère, lors de l'impression, un affaiblissement moindre du support par
l'outil de découpe. En outre, à la pose, lors de la séparation de l'étiquette
de la
première face du support, l'étiquette de la seconde face du support se trouve
protégée de manière plus importante, puisque aucun pli ou autre marque n'est
générée sur.l'étiquette de la seconde face.
De préférence, le décalage axial est tel que les étiquettes de la première
face
du support sont sensiblement centrées sur l'espace axial séparant deux éti-
quettes adjacentes de la seconde face du support.
Selon une alternative au mode de réalisation qui précède, les étiquettes de la
première face sont superposées avec celles de la seconde face. En effet, dans
le cas d'étiquettes de format différent, il se produit un affaiblissement
moindre

CA 02298350 2000-02-16
6
du support par l'outil de découpe. En outre, à la pose, le raccord des
étiquettes
des deux faces de la bande, lors du changement de bobine, est facilité.
Selon un autre mode de réalisation avantageux, les étiquettes de la première
face du support sont disposées "tête en haut", les étiquettes de la seconde
face
du support étant disposées "tête en bas". Ce mode de réalisation est
particuliè-
rement adapté à la configuration d'un support portant d'un côté, une étiquette
destinée au recto de l'objet à étiqueter, et de l'autre côté, une étiquette
destinée
au verso du même objet à étiqueter. En effet, après retournement de la bande,
après étiquetage d'une première face de l'objet dans un premier poste d'éti-
quetage avec la première étiquette, la seconde étiquette se trouve dans la
bonne configuration par rapport à la seconde face de l'objet à étiqueter.
Avantageusement, les étiquettes sont réalisées en Polyéthylène Téréphtalate.
De telles étiquettes peuvent avoir une épaisseur comprise entre 10 à 40 Nm, et
de préférence, entre 25 et 36 Nm. En réduisant ainsi l'épaisseur de
l'étiquette
par rapport aux étiquettes conventionnelles, on en augmente de façon substan-
tielle la transparence. En outre, l'utilisation du polyéthylène téréphtalate
pour
réaliser les étiquettes permet de s'affranchir de traitements à l'impression,
de
type .corona ou de type "top coating" afin d'en améliorer l'imprimabilité et
la te-
nue de l'encre.
Le support peut étre constitué d'un matériau, notamment papier ou thermoplas-
tique, et dont les deux faces sont revêtues d'une couche de silicone.
De préférence, les étiquettes sont réalisées en un matériau identique au maté-
riau formant le support.
De préférence encore, le support est réalisé en polyéthylène téréphtalate. Le
polyéthylène téréphtalate permet de compenser la perte de rigidité liée à
l'épaisseur réduite du support par rapport à l'épaisseur des supports conven-

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7
tionnels.
Le support peut avoir une épaisseur comprise entre 10 et 40 pm, et de préfé-
rence, comprise entre 23 et 36 pm. Ainsi, avec une épaisseur d'adhésif com-
prise entre 10 pm et 20 pm, on peut réaliser un support, dont l'épaisseur
totale,
y compris l'épaisseur des deux "couches" d'étiquettes" peut varier entre 60 pm
et 150 pm, et de préférence, entre 95 um à 140 pm.
De préférence, le support est réalisé en un matériau identique au matériau for-
tuant lesdites étiquettes. Avantageusement, ledit matériau est un polyéthylëne
téréphtalate.
L'invention consiste, mises à part les dispositions exposées ci-dessus, en un
certain nombre d'autres dispositions qui seront explicitées ci-après, à propos
d'exemples de réalisation non limitatifs, décrits en référence aux figures an-
nexées, parmi lesquelles
La figure 1 représente le premier passage du support d'étiquettes dans le
poste d'étiquetage ;
La.figure 2 représente le second passage du support d'étiquettes dans le
2 0 poste d'étiquetage ;
La figure 3 représente un second mode de réalisation du procédé décrit en
référence aux figures 1 et 2 ; et
La figure 4 illustre un mode de réalisation particulier d'un support d'éti-
quettes selon la présente invention.

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8
Le dispositif d'étiquetage représenté de manière schématique à la figure 1
comporte trois postes principaux : un poste d'alimentation 1 en étiquettes ;
un
poste d'étiquetage 2, alimenté à la fois en étiquettes et en objets à
étiqueter, et
un poste de récupération 3, ou de ré enroulement, du support sur lequel ont
été prélevées les étiquettes.
Le poste d'alimentation en étiquettes comprend un arbre 9 sur lequel est monté
libre en rotation un rouleau 4 d'un support 5 en PET dont les deux faces sont
recouvertes d'étiquettes auto-adhésives 6, 7, espacées de manière régulière le
long du support 5. Selon ce mode de réalisation les étiquettes 6 sont
identiques
aux étiquettes 7.
Le support 5 est dirigé sur le poste d'étiquetage 2, en suivant un trajet,
imposé
par un certain nombre de rouleaux de guidage 10, 16. Le poste d'alimentation
est également alimenté en flacons 8, sur lesquels doivent être apposées les
étiquettes. Un rouleau de guidage 11 assure le positionnement précis du sup-
port 5 d'étiquettes par rapport aux flacons 8, de sorte que l'étiquette soit
posi-
tionnée sur le flacon 8, exactement à la bonne place. Le support 5 est orienté
de sorte que, lors de ce premier passage, les étiquettes 7 soient transférées
sur
les flacons 8. Le support 5 quitte alors le poste d'alimentation avec une face
exempte d'étiquettes et une face portant les étiquettes 6. Après un chemine-
ment via les rouleaux de guidage 12 et 13, le support 5 est ensuite ré enroulé
sur un arbre 14, de manière à étre mis à nouveau sous forme d'un rouleau 15,
les étiquettes 6 du dernier enroulement formé, étant disposées à l'extérieur
du
rouleau.
Un tel ensemble est bien évidemment contrôlé par un certain nombre de mo-
teurs, de mécanismes et automatismes de synchronisation, de guidage et de
régulation, qui sont parfaitement connus, et par conséquent, ne nécessitent
pas
de description détaillée supplémentaire. De tels mécanismes ne font pas
l'objet
de la présente invention.

CA 02298350 2000-02-16
9
A la figure 2, le rouleau 15, formé à ('issu du premier passage dans le poste
d'étiquetage 2, est positionné sur l'arbre de déroulement 9 du poste
d'alimenta-
tion 1 de la machine de la figure 1. Le support 5 est entrainé vers le poste
d'alimentation 2, lequel est à nouveau alimenté par des flacons 8'. Le support
est positionné de sorte que les étiquettes 6 viennent au contact des flacons
8',
et soient transférées sur lesdits flacons. Le support 5, débarrassé de toutes
ses
étiquettes est alors ré enroulé au poste de récupération 3. Le rouleau formé
17
peut alors être mis au rebut ou recyclé.
A titre d'exemple spécifique, le support 5 est formé d'une couche de polyéthy-
lène téréphtalate d'environ 30 um. Les étiquettes 6, 7 sont réalisées
également
en polyéthylène téréphtalate, et ont une épaisseur d'environ 25 Nm. Chaque
étiquette porte sur sa face en regard du support, une couche adhésive d'une
épaisseur d'environ 15 Nm. Le support ainsi formé a une épaisseur totale d'en-
won 110 prn.
La figure 3 illustre un procédé d'étiquetage dans lequel les étiquettes de cha-
cune des faces du support 5 sont appliqués sur des objets (identiques ou diffé-
rents) au cours d'un seul et même passage. Selon ce mode de réalisation, la
bande 5, provenant d'un poste de déroulement 1 est acheminée vers un pre-
mier poste d'étiquetage 2, alimenté par des objets à étiqueter 8, notamment
des
flacons. A ce poste d'étiquetage, les étiquettes 7 se trouvant sur la première
face du support 5 sont apposées sur une première face (recto) d'un flacon 8.
La
bande 5 est ensuite acheminée vers un poste de retournement de bande 52,
oü, par un mécanisme de rouleaux de renvoi, la bande est retournée avant
d'alimenter un second poste d'étiquetage 2', au niveau duquel, les flacons 8
provenant du premier poste d'étiquetage 2, sont présentés de manière à avoir
une seconde face (verso) disposée de manière à recevoir les étiquettes 6 pré-
sentes sur la seconde face du support. La bande 5, débarrassée des étiquettes
qu'elle portait sur ses deux faces, est acheminée vers un poste d'enroulement

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3. L'acheminement et le guidage du support 5 au travers des différents postes
sont réalisés au moyen d'un certain nombre d'unités de poussée de bande 53,
55 et d'unités de traction de bande 54, 56. De même, des détecteurs de pré-
sence d'étiquettes 50, 51 sont prévus pour synchroniser les différentes opéra-
tions. Le décollement de l'étiquette du support, à l'intérieur des poste
d'étique-
tage, est obtenu en faisant faire un angle relativement fermé au support 5, et
ceci, au moyen d'un organe présentant une arête vive 57, 58, appelé commu-
nément "plaque de pose".
10 Selon une alternative au mode de réalisation discuté en référence à la
figure
précédente, le second poste d'étiquetage 2' est alimenté par des objets
distincts
de ceux alimentant le premier poste 2. Dans cette hypothèse, les étiquettes 7
présentes sur la première face du support, sont de préférence identiques à cel-
les 6 présentes sur la seconde face.
A la figure 4, a été représenté le support 5 à l'intérieur d'un poste
d'étiquetage,
au moment de sa mise en engagement avec la plaque de pose 57. En raison
de la disposition décalée axialement des étiquettes 6 et 7, lorsque
l'étiquette 7
quitte le support 5 pour être transférée sur un objet (non représenté),
l'étiquette
6 se trouve en appui homogène sur une partie plane de la plaque de pose, et,
de ce fait, ne risque pas d'être plissée ou endommagée. Selon ce mode de ré-
alisation, les étiquettes 6 sont sensiblement centrées sur l'espace séparant
deux étiquettes adjacentes 7.
Dans la description détaillée qui précède, il a été fait référence à des modes
de
réalisation préférés de l'invention. II est évident que des variantes peuvent
y
être apportées sans s'écarter de l'esprit de l'invention telle que revendiquée
ci-
après.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-02-16
Lettre envoyée 2009-02-16
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2005-11-15
Inactive : Page couverture publiée 2005-11-14
Préoctroi 2005-09-02
Inactive : Taxe finale reçue 2005-09-02
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-03-17
Lettre envoyée 2005-03-17
month 2005-03-17
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-03-17
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2005-03-08
Modification reçue - modification volontaire 2005-01-27
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2004-07-27
Modification reçue - modification volontaire 2004-03-10
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-10-08
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2003-10-08
Demande publiée (accessible au public) 2000-08-18
Inactive : Page couverture publiée 2000-08-17
Lettre envoyée 2000-05-25
Inactive : Transfert individuel 2000-04-14
Inactive : CIB en 1re position 2000-03-29
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2000-03-14
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2000-03-09
Demande reçue - nationale ordinaire 2000-03-09
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2000-02-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2000-02-16

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2005-01-21

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2000-02-16
Requête d'examen - générale 2000-02-16
Enregistrement d'un document 2000-04-14
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2002-02-18 2001-12-21
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2003-02-17 2003-01-30
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2004-02-16 2004-01-30
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2005-02-16 2005-01-21
Taxe finale - générale 2005-09-02
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2006-02-16 2006-01-23
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2007-02-16 2007-01-08
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2008-02-18 2008-01-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN BETHUNE
SOPHIE HELENE VAYRETTE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2000-08-13 1 11
Description 2000-02-15 10 465
Abrégé 2000-02-15 1 23
Dessins 2000-02-15 3 64
Revendications 2000-02-15 5 173
Page couverture 2000-08-13 1 41
Abrégé 2004-03-09 1 21
Description 2004-03-09 11 483
Revendications 2004-03-09 4 148
Description 2005-01-26 11 490
Revendications 2005-01-26 4 160
Dessin représentatif 2005-03-08 1 13
Page couverture 2005-10-23 1 43
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2000-05-24 1 113
Certificat de dépôt (français) 2000-03-08 1 164
Rappel de taxe de maintien due 2001-10-16 1 116
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2005-03-16 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2009-03-29 1 170
Correspondance 2000-03-08 1 17
Correspondance 2005-09-01 1 25