Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2298395 |
---|---|
(54) Titre français: | COUTRE A PRESSION COMPORTANT DIFFERENTES LAMES A REGLAGE RAPIDE |
(54) Titre anglais: | QUICK SET VARIABLE SCRAPER PRESSURE COULTER ASSEMBLY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-02-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-08-14 |
Requête d'examen: | 2000-02-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Disclosed is an agricultural implement and more
particularly a coulter assembly for cutting a trench or furrow
in the land for depositing seed and fertilizer therein. The
coulter assembly may be used in conjunction with packers or
other coulters, which cover the furrow with soil. The
invention involves a scraper which is attached to a torque arm.
A torsion spring is attached to the torque arm to generate the
scraping pressure against the coulter disk required to rid the
disk of soil and debris. In order to make the scraper quickly
adjustable for variable conditions, a slotted receiver is
attached to a strut and is appropriately positioned to securely
hold the end of the torsion spring at a desired position. The
receiver is a slotted bracket. The slots are matched to the
diameter of the spring wire.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-02-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-02-14 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2004-02-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-02-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-08-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-08-02 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-05-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-08-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-08-13 |
Lettre envoyée | 2001-02-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-02-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2000-05-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-04-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-04-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-04-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-04-06 |
Inactive : Correction au certificat de dépôt | 2000-03-21 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-03-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2000-03-10 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-03-09 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-03-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-02-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-02-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2004-02-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-12-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - générale | 2000-02-14 | ||
Requête d'examen - générale | 2000-02-14 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-02-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-02-14 | 2002-01-09 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-02-14 | 2002-12-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
BOURGAULT INDUSTRIES LTD. |
BOURGAULT INDUSTRIES LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ROBERT BUTTERFIELD |