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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2298761 |
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(54) Titre français: | REUSABLE CAP WITH POURING LIP FOR PLASTIC CONTAINER WITH HANDLE |
(54) Titre anglais: | BOUCHON AVEC BEC VERSEUR REUTILISABLE D'UN CONTENANT EN PLASTIQUE MUNI D'UNE ANSE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-02-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-08-11 |
Requête d'examen: | 2000-02-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention est un bouchon avec bec verseur qui permet de
mieux verser le liquide d'un contenant en plastique muni d'une
anse. La partie inférieure du bouchon est munie d'un bec verseur et
d'un orifice laissant passer l'air pour un débit contrôlé du liquide
tandis que la partie supérieure est un capuchon amovible qui coiffe
et obstrue les orifices de la partie inférieure. Le bouchon s'adapte
et se visse au goulot d'un contenant à lait, à eau, à jus ou à tout
autre contenant à anse. De plus, le bouchon est réutilisable et
remplace le bouchon ordinaire des contenants mentionnés
ci-dessus. Le bouchon est également muni d'un système de
fixation à ressort. Pour que le liquide puisse sortir librement, on
doit maintenir avec une pression du pouce la languette de la partie
supérieure. Pour fermer le bouchon, on doit simplement la
relâcher. Enfin, le bouchon peut également prendre l'apparence
d'un autre objet ou d'un personnage fantaisiste.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2002-04-17 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-04-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-02-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-08-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-08-10 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2001-04-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-10-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-10-11 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2000-09-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-09-26 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2000-09-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-04-07 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2000-04-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-03-28 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2000-03-27 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) | 2000-03-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-03-17 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-03-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-02-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-02-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-02-11 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2000-02-11 | ||
Requête d'examen - petite | 2000-02-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JOSEPH FLEURENT |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |