Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2299530 |
---|---|
(54) Titre français: | IMPROVEMENTS TO FLAT FLAME BURNERS |
(54) Titre anglais: | PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX BRULEURS A FLAMME PLATE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-08-12 |
(22) Date de dépôt: | 2000-02-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-08-25 |
Requête d'examen: | 2004-10-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Brûleur à flamme plate destiné notamment à l'équipement des fours de réchauffage, de maintien ou de traitement thermique de produits sidérurgiques, comportant au moins une canne d'injection de carburant disposée selon l'axe du corps du brûleur et une alimentation en air de combustion distribué dans et par ledit corps par l'intermédiaire d'orifices latéraux, ce brûleur étant caractérisé en ce que l'introduction du carburant (21) s'effectue par l'intermédiaire de la ou des cannes d'injection (18, 19), par un ou plusieurs orifices axiaux situés dans un plan proche du plan externe (P) du tunnel de combustion (9), dans les produits de combustion (22) afin de réaliser une première dilution du carburant dans ces produits de combustion et en ce que le mélange (23) carburant plus produits de combustion ainsi obtenu est encore dilué dans l'air de combustion (24).
Flat-flame burner for reheat, holding and heat-treatment furnaces for iron and steel products, comprising at least one fuel-injection pipe lying along the axis of the body of the burner, a combustion tunnel and a combustion-air feed, the air being distributed in and by the said body, wherein the fuel (21) is introduced via the injection pipe or pipes (18, 19) through at least one axial orifice lying in a plane close to the external plane (P) of the combustion tunnel (9), into the combustion products (22) so as to produce a first dilution of the fuel in these combustion products, the fuel/combustion products mixture (23) thus obtained being diluted further in the combustion air (24).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-02-22 |
Lettre envoyée | 2012-02-22 |
Lettre envoyée | 2009-10-01 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2008-12-12 |
Accordé par délivrance | 2008-08-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-08-11 |
Préoctroi | 2008-05-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-05-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-04-30 |
Lettre envoyée | 2008-04-30 |
month | 2008-04-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-04-30 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-03-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-12-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-06-20 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-12-23 |
Lettre envoyée | 2004-11-09 |
Requête d'examen reçue | 2004-10-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-10-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-10-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-08-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-08-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-04-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-04-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-04-17 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2000-03-23 |
Lettre envoyée | 2000-03-23 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-03-20 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-01-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - générale | 2000-02-22 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-02-22 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-02-22 | 2002-01-22 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-02-24 | 2003-02-07 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-02-23 | 2004-01-20 |
Requête d'examen - générale | 2004-10-21 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2005-02-22 | 2005-01-27 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2006-02-22 | 2006-01-20 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2007-02-22 | 2007-01-24 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2008-02-22 | 2008-01-24 |
Taxe finale - générale | 2008-05-28 | ||
Enregistrement d'un document | 2008-12-12 | ||
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2009-02-23 | 2009-01-23 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2010-02-22 | 2010-01-25 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2011-02-22 | 2011-01-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
FIVES STEIN |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
JEAN-CLAUDE MONTGERMONT |
PATRICK GIRAUD |