Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2299530 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2299530
(54) Titre français: IMPROVEMENTS TO FLAT FLAME BURNERS
(54) Titre anglais: PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX BRULEURS A FLAMME PLATE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F23D 14/56 (2006.01)
  • F23D 14/02 (2006.01)
  • F23D 14/22 (2006.01)
  • F23D 14/58 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GIRAUD, PATRICK (France)
  • MONTGERMONT, JEAN-CLAUDE (France)
(73) Titulaires :
  • FIVES STEIN
(71) Demandeurs :
  • FIVES STEIN (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2008-08-12
(22) Date de dépôt: 2000-02-22
(41) Mise à la disponibilité du public: 2000-08-25
Requête d'examen: 2004-10-21
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
99 02 378 (France) 1999-02-25

Abrégés

Abrégé français

Brûleur à flamme plate destiné notamment à l'équipement des fours de réchauffage, de maintien ou de traitement thermique de produits sidérurgiques, comportant au moins une canne d'injection de carburant disposée selon l'axe du corps du brûleur et une alimentation en air de combustion distribué dans et par ledit corps par l'intermédiaire d'orifices latéraux, ce brûleur étant caractérisé en ce que l'introduction du carburant (21) s'effectue par l'intermédiaire de la ou des cannes d'injection (18, 19), par un ou plusieurs orifices axiaux situés dans un plan proche du plan externe (P) du tunnel de combustion (9), dans les produits de combustion (22) afin de réaliser une première dilution du carburant dans ces produits de combustion et en ce que le mélange (23) carburant plus produits de combustion ainsi obtenu est encore dilué dans l'air de combustion (24).


Abrégé anglais

Flat-flame burner for reheat, holding and heat-treatment furnaces for iron and steel products, comprising at least one fuel-injection pipe lying along the axis of the body of the burner, a combustion tunnel and a combustion-air feed, the air being distributed in and by the said body, wherein the fuel (21) is introduced via the injection pipe or pipes (18, 19) through at least one axial orifice lying in a plane close to the external plane (P) of the combustion tunnel (9), into the combustion products (22) so as to produce a first dilution of the fuel in these combustion products, the fuel/combustion products mixture (23) thus obtained being diluted further in the combustion air (24).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
REVENDICATIONS
1. Brûleur à flamme plate destiné à l'équipement des fours pour
produits sidérurgiques, comportant au moins une canne d'injection de
carburant disposée selon l'axe du corps du brûleur et une alimentation en air
de combustion distribué dans et par ledit corps, l'introduction du carburant
s'effectuant par l'intermédiaire de ladite au moins une canne d'injection, par
au
moins un orifice axial situé dans un plan proche d'un plan externe d'un tunnel
de combustion, dans lequel l'introduction du carburant est effectuée
uniquement par ledit au moins un orifice axial de ladite au moins une canne
d'injection autour de laquelle l'air de combustion est mis en rotation, et
dans
lequel ledit au moins un orifice axial a un diamètre permettant que
l'impulsion
du carburant soit suffisamment faible pour maintenir un vortex de
recirculation
des produits de combustion induits au nez du brûleur par l'air de combustion
sans perturbation, afin de réaliser une première dilution du carburant dans
les
produits de combustion, et dans lequel un mélange constitué du carburant et
des produits de combustion ainsi obtenu est entraîné par le vortex puis est
dilué dans l'air de combustion mis en rotation autour de ladite au moins une
canne d'injection de carburant, le brûleur utilisant la dilution de la flamme
avec
des produits de combustion afin de réduire la température de flamme dans sa
zone réactionnelle.
2. Le brûleur selon la revendication 1, comportant au moins une
canne d'injection du carburant pourvue d'au moins un orifice d'introduction
axial
de carburant situé à proximité immédiate du plan de développement de la
flamme afin de réaliser un prémélange du carburant avec les produits de
combustion recirculés au nez du brûleur.
3. Le brûleur selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans
lequel ladite au moins une canne d'injection est réalisée dans des matériaux
résistants à des températures élevées.

9
4. Le brûleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
comportant deux injections de carburant implantées à des niveaux différents
dans le tunnel de combustion afin de contrôler le mélange entre au moins un
carburant, l'air de combustion et les produits de combustion recirculés au nez
dudit brûleur.
5. Le brûleur selon la revendication 4, dans lequel lesdites injections
de carburant sont utilisées avec une répartition des débits de carburant entre
les deux injections réalisée de façon à contrôler la forme de la flamme, la
qualité du prémélange et l'émission de polluants.
6. Le brûleur selon la revendication 4, dans lequel une première
desdites injections est utilisable pour l'allumage du brûleur et une seconde
desdites injections est utilisable pour réduire le taux de polluants produits.
7. Le brûleur selon la revendication 1, destiné au réchauffage des
fours de réchauffage, de maintien ou de traitement thermique de produits
sidérurgiques.
8. Le brûleur selon la revendication 3, dans lequel lesdits matériaux
sont sélectionnés parmi des matériaux réfractaires.
9. Le brûleur selon la revendication 8, dans lesquels lesdits
matériaux réfractaires sont sélectionnés parmi des céramiques, des aciers au
chrome et des aciers au nickel.
10. Le brûleur selon la revendication 5, dans lequel lesdites injections
de carburant sont utilisées séparément.
11. Le brûleur selon la revendication 5, dans lequel lesdites injections
de carburant sont utilisées simultanément.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02299530 2000-02-22
La présente invention concerne des perfectionnements apportés à un brûleur à
flamme plate destiné à l'équipement de fours de réchauffage, de maintien, ou
de traitement thermique, en particulier de produits sidérurgiques, afin
d'abaisser de façon notable sa production de NOx.
Afin de bien faire comprendre le domaine technique auquel s'appliquent les
perfectionnements objet de la présente invention, ainsi que l'état de la
technique correspondant, on se réfère en premier lieu aux figures 1 à 4 des
dessins annexés qui illustrent respectivement :
- la figure 1 : une vue schématique en coupe axiale longitudinale d'un
four de réchauffage de produits sidérurgiques de type connu ;
- la figure 2 : une vue schématique en coupe axiale verticale d'un
exemple de réalisation d'un brûleur en voûte, suivant l'état antérieur de la
technique pouvant être monté dans un four selon la figure 1,
- la figure 3 : une vue schématique en coupe axiale verticale d'une
variante de brûleur en voûte, selon l'état de la technique pouvant être mise
en
oeuvre dans le four objet de la figure 1 et,
- la figure 4: également une vue schématique en coupe axiale verticale
d'un brûleur à flamme plate selon la technique antérieure, conçu de façon à
obtenir une réduction de la quantité de NOx produite par ce brûleur.
La figure 1 illustre donc un exemple de réalisation d'un four de réchauffage
de
produits sidérurgiques à chauffage inférieur et supérieur. Les produits à

CA 02299530 2000-02-22
2
réchauffer désignés par la référence 1 sont supportés et transportés à
l'intérieur du four par un système de longerons fixes et mobiles 2 et 3. Les
longerons mobiles sont déplacés selon un mouvement à cycle rectangulaire
grâce aux actions conjuguées d'un châssis de translation 4 et d'un châssis de
levage 5, selon une disposition bien connue de l'homme de l'art. Le four est
réalisé sous la forme d'une enceinte 6 calorifugée sur laquelle sont disposés
des brûleurs à longue flamme 7 ainsi que des brûleurs à flamme plate 8
implantés sur la voûte du four. La présente invention concerne des
perfectionnements qui sont apportés aux brûleurs à flamme plate 8.
Les figures 2 et 3 illustrent deux exemples de réalisation de brûleurs en
voûte
selon la technique antérieure.
Sur la figure 2, on a schématisé en 9, le tunnel de combustion d'un brûleur
qui
présente une ouverture évasée dont la forme est sensiblement en quart de
cercle de façon à propager la veine d'air et la flamme du brûleur suivant le
profil du tunnel de combustion, par effet Coanda et le long du plan P de la
voûte. Le brûleur est alimenté en air de combustion, préchauffé ou non, par
une conduite d'alimentation 10 et cet air est distribué dans le corps du
brûleur
au travers d'orifices 11 percés dans le distributeur d'air, qui provoquent la
mise
en rotation l'air de combustion afin d'obtenir une circulation hélicoïdale de
cet
air autour de la canne d'injection du carburant 12. Cette dernière est située
dans l'axe du brûleur afin d'amener le ou les carburants dans une zone propice
à l'obtention d'un bon mélange avec l'air de combustion. L'introduction du ou
des carburants est réalisée au travers d'un ou d'orifices 14 de manière à
obtenir l'écoulement schématisé par la flèche 15 sur cette figure 2.
Un plateau 13 est prévu à l'extrémité d'injection de la canne 12, ce plateau
13
ayant pour fonction de forcer l'air de combustion à venir se plaquer sur la
paroi
interne du tunnel de combustion 9 afin de favoriser la formation d'une flamme
plate et de créer un vortex d'aspiration des fumées au nez du brûleur. Sur la
figure 2, la flèche 16 schématise ce vortex. Les gaz de combustion situés dans
l'enceinte du four sont donc recirculés au nez du brûleur par induction du

CA 02299530 2000-02-22
3
vortex 16 créé par la circulation à haute vitesse du mélange air/gaz issu du
brûleur. La flamme issue de ce mélange air-gaz se développe suivant 17, en
suivant le profil du tunnel de combustion 9 et le plan P de la voûte du four.
Selon l'état antérieur de la technique (figure 3) les brûleurs en voûte
peuvent
également être munis de cannes doubles d'injection de carburant 18 et 19.
présentant des orifices d'injection respectivement 20 et 14. Ce type connu de
brûleur est similaire par ailleurs au brûleur objet de la figure 2, la double
canne
d'injection permettant d'utiliser deux types différents de carburant.
L'injection
io unique du carburant par l'intermédiaire des orifices 20 peut être mis en
oeuvre
par exemple lors de la phase d'allumage du brûleur en autorisant un meilleur
accrochage de la flamme aux bas débits de carburant, en particulier lorsque la
température de l'enceinte du four est inférieure à 750 C (pas d'auto
inflammation du mélange).
Jusqu'à un passé récent, l'état antérieur de la technique du brûleur à flamme
plate illustré par les figures 2 et 3 présentait des solutions techniques
satisfaisantes en matière de contrôle de la géométrie de la flamme et de la
distribution des flux thermiques. L'optimisation de la technique selon l'état
2o antérieur de l'art était effectuée entièrement suivant des critères de
combustion, en vue d'obtenir une flamme intensive de forme appropriée. Dans
cet approche, l'émission de polluants, en particulier de NOx était considérée
comme secondaire.
L'évolution des réglementations locales, européennes ou mondiales a imposé
aux exploitants de réduire les émissions de NOx de leurs installations. Les
recherches en matière de conception de brûleurs ont intégré cette contrainte,
en particulier pour les brûleurs à flamme plate, générateurs de quantités
beaucoup plus importantes de NOx que les brûleurs à flamme longue, et qui
ont fait l'objet d'importantes recherches et de nombreux perfectionnements
dans le but de limiter leurs rejets.

CA 02299530 2000-02-22
4
On sait que la production des NOx dans une flamme dépend de sa température
et de la pression partielle d'oxygène dans la zone réactionnelle de cette
flamme. Il est notamment connu que la quantité de NOx produit augmente de
façon importante pour des températures de flamme supérieures à 1 200 C.
Toutes les recherches en vue de la réduction des NOx produits ont donc été
menées de manière à réduire la température de la flamme du brûleur et
d'augmenter son volume de zone réactionnelle, en particulier par sa dilution
avec les produits de combustion contenus dans l'enceinte du four et recirculés
au nez du brûleur.
Sur la figure 4 des dessins annexés, on a représenté un brûleur, selon l'état
antérieur de la technique, conçu de façon à réduire la quantité de NOx
produite. Dans ce type de brûleur, le carburant est injecté très en sortie du
tunnel de combustion du brûleur, dans le vortex 16 des produits de
combustion. Le brûleur comporte une canne d'injection de carburant située
selon son axe et qui débouche dans le tunnel de combustion par l'intermédiaire
d'un certain nombre d'injecteurs radiaux 14. Par ce moyen, le carburant est
injecté radialement à grande vitesse, au travers desdits injecteurs 14, dans
l'air
de combustion, au niveau du tunnel dans une zone où l'air de combustion se
2o dilue avec les gaz de l'ambiance du four. Cette injection de carburant à
grande
vitesse par un nombre réduit d'injecteurs radiaux, réalise en outre une
partition
de la flamme en plusieurs petites flammes de combustion moins intensive
et dont le volume total est augmenté par rapport à une flamme unique.
Partant de cet état de la technique, la présente invention se propose
d'abaisser
le taux de NOx produit par des brûleurs à flamme plate, en utilisant le
principe
de la dilution de la flamme en vue de réduire sa température et d'abaisser la
pression partielle d'oxygène dans sa zone réactionnelle.
Ce problème technique est résolu par un brûleur à flamme plate comportant au
moins une canne d'injection de carburant disposée selon l'axe du corps du
brûleur et une alimentation en air de combustion, ce brûleur étant caractérisé
en ce que l'introduction du carburant s'effectue par l'intermédiaire de la ou

CA 02299530 2000-02-22
desdites cannes d'injection, par un ou plusieurs orifices axiaux situés dans
un
plan proche du plan externe du tunnel de combustion, dans les produits de
combustion afin de réaliser une première dilution du carburant dans ces
produits de combustion et en ce que le mélange carburant plus produits de
5 combustion ainsi obtenu est encore dilué dans l'air de combustion.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention ressortiront
de
la description faite ci-après, en référence à la figure 5 des dessins annexés
qui
en illustrent un exemple de réalisation dépourvu de tout caractère limitatif.
Cette figure 5 est une vue schématique en coupe axiale verticale d'un brûleur
io perfectionné selon l'invention.
Ainsi qu'on le comprend et comme mentionné ci-dessus, le brûleur objet de
l'invention utilise le principe de la dilution de la flamme afin de réduire sa
température et d'abaisser la pression partielle d'oxygène dans sa zone
réactionnelle. Cette dilution de la flamme est réalisée avec les produits de
combustion situés dans l'enceinte du four. Le caractère d'originalité de la
présente invention réside dans le fait que l'introduction du carburant
s'effectue
en deux étapes de manière à obtenir une double dilution : une première
dilution du carburant avec les produits de combustion du four puis une
2o deuxième dilution du mélange carburant plus produits de combustion ainsi
obtenu avec l'air de combustion.
L'exemple de réalisation de l'invention illustré par la figure 5 comporte un
système de double alimentation en carburant. Il s'agit là d'un exemple non
limitatif, les perfectionnements selon la présente invention pouvant être mis
en
oeuvre sur un brûleur à alimentation unique en carburant. On retrouve sur ce
brûleur, le tunnel de combustion 9, l'alimentation 10 en air préchauffé ou
non,
distribué dans le corps du brûleur par les orifices 11, le système de cannes
doubles d'injection de carburant 18 et 19, l'injection s'effectuant selon
l'axe du
3o brûleur.
Selon l'invention, l'introduction du carburant s'effectue par l'intermédiaire
d'un
ou de plusieurs orifices axiaux dont sont munis les cannes d'introduction
telles

CA 02299530 2000-02-22
6
que 18 et 19 ce qui permet d'effectuer une alimentation de carburant avec une
impulsion faible. La ou les cannes d'injection de carburant 18 et 19 sont
réalisées dans des matériaux résistant aux températures élevées, notamment
des matériaux réfractaires, tels que des aciers au chrome ou au nickel ou des
céramiques.
L'introduction axiale du carburant (flèche 21) au travers d'un ou de plusieurs
orifices d'injection axiaux 25 de la canne 19, qui, selon l'invention sont
situés à
proximité immédiate du plan de développement de la flamme, s'effectue dans
lo les produits de combustion (flèche 22) de l'ambiance du four, ce qui permet
de
réaliser la première dilution. Cette dilution étant favorisée par le
positionnement des orifices 25 permettant de réaliser le prémélange du
carburant avec les gaz de combustion recirculés au nez du brûleur. Le ou les
orifices d'injection axiaux du carburant 25 sont de diamètre important de
manière à limiter l'impulsion du carburant pour réaliser le mélange avec les
gaz
de combustion. Cette faible impulsion . ne perturbe pas le vortex de
recirculation des produits de combustion induits au nez du brûleur par l'air
de
combustion, à la différence de l'injection radiale à haute impulsion qui
coupe le vortex et perturbe cette recirculation.
Le mélange carburant-gaz de combustion ainsi obtenu, schématisé par la
flèche 23 sur la figure 5 est entraîné par le vortex existant au nez du
brûleur
puis il est dilué avec l'air de combustion (flèche 24) lui même dilué avec une
partie des produits de combustion (flèche 22) recirculés au nez du brûleur.
Ainsi, le brûleur objet de la présente invention permet de réaliser une double
dilution du carburant et des produits de combustion, de l'air de combustion et
des produits de combustion et de réaliser enfin le mélange des deux
prémélanges dilués. Cette optimisation du mélange air de combustion +
carburant + produits de combustion permet d'obtenir une flamme plate non
intensive qui limite les émissions de polluants en particulier de NOx , cette

CA 02299530 2000-02-22
7
diminution pouvant atteindre un rapport supérieur à 2, par rapport à un
brûleur
du même type, selon la technique antérieure.
Ainsi qu'on l'a illustré par la figure 5, le brûleur selon la présente
invention peut
conserver la double alimentation en carburant, avec des injections
s'effectuant
à des niveaux différents dans le tunnel de combustion 9 afin de contrôler le
mélange entre le ou les carburants, l'air de combustion et les gaz de
combustion recirculés au nez du brûleur. Les deux cannes d'injection de
carburant peuvent être utilisées séparément ou simultanément avec une
io répartition des débits de carburants entre les deux injections de manière à
contrôler la forme de la flamme, la qualité du pré-mélange et l'émission des
polluants.
L'une des cannes d'injection peut être utilisée pour le démarrage du brûleur,
par exemple quant la température du four est inférieure à 700 C pour obtenir
un meilleur accrochage de la flamme, l'autre pouvant être utilisée en régime
continu pour la réduction du taux de polluants produits.
L'invention permet donc de résoudre le problème de la réduction du taux de
2o NOx produit par un brûleur à flamme plate en assurant une combustion du
carburant dans un grand volume (mélange air de combustion, carburant,
produits de combustion du four) qui permet de réaliser une flamme de
température plus faible dont la zone réactionnelle présente une réduction de
pression partielle d'oxygène.
Il demeure bien entendu que la présente invention n'est pas limitée aux modes
de mise en oeuvre décrits et/ou mentionnés ci-dessus mais qu'elle en englobe
toutes les variantes.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2013-02-22
Lettre envoyée 2012-02-22
Lettre envoyée 2009-10-01
Inactive : Correspondance - Transfert 2008-12-12
Accordé par délivrance 2008-08-12
Inactive : Page couverture publiée 2008-08-11
Préoctroi 2008-05-28
Inactive : Taxe finale reçue 2008-05-28
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-04-30
Lettre envoyée 2008-04-30
month 2008-04-30
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-04-30
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2008-03-26
Modification reçue - modification volontaire 2007-12-19
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2007-06-20
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Modification reçue - modification volontaire 2004-12-23
Lettre envoyée 2004-11-09
Requête d'examen reçue 2004-10-21
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2004-10-21
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2004-10-21
Demande publiée (accessible au public) 2000-08-25
Inactive : Page couverture publiée 2000-08-24
Inactive : CIB attribuée 2000-04-17
Inactive : CIB attribuée 2000-04-17
Inactive : CIB en 1re position 2000-04-17
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2000-03-23
Lettre envoyée 2000-03-23
Demande reçue - nationale ordinaire 2000-03-20

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-01-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FIVES STEIN
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-CLAUDE MONTGERMONT
PATRICK GIRAUD
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2000-08-21 1 10
Description 2000-02-21 7 346
Abrégé 2000-02-21 1 24
Revendications 2000-02-21 2 71
Dessins 2000-02-21 3 76
Page couverture 2000-08-21 1 40
Revendications 2007-12-18 2 82
Abrégé 2007-12-18 1 21
Dessin représentatif 2008-07-27 1 12
Page couverture 2008-07-27 2 48
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2000-03-22 1 113
Certificat de dépôt (français) 2000-03-22 1 164
Rappel de taxe de maintien due 2001-10-22 1 112
Rappel - requête d'examen 2004-10-24 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2004-11-08 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2008-04-29 1 165
Avis concernant la taxe de maintien 2012-04-03 1 172
Taxes 2003-02-06 1 39
Taxes 2004-01-19 1 36
Taxes 2002-01-21 1 41
Taxes 2005-01-26 1 35
Taxes 2006-01-19 1 54
Taxes 2007-01-23 1 44
Taxes 2008-01-23 1 46
Correspondance 2008-05-27 1 33