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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2301376 |
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(54) Titre français: | DISTRIBUTEUR POUR TETE DE MELANGE DE POLYURETHANE |
(54) Titre anglais: | DISPENSER FOR USE WITH A POLYURETHANE MIXING HEAD |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ERNEST PETER JOHNSONJOHNSON, ERNEST PETER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-06-03 |
(22) Date de dépôt: | 2000-03-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-09-20 |
Requête d'examen: | 2000-03-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un cône rotatif est placé directement sous la sortie d'un dispositif de mélange pour distribuer et diffuser un mélange collant de composants chimiques liquides en mousse de polyuréthane. Le dispositif de mélange et le cône sont en mouvement alternatif à travers une bande métallique avançant longitudinalement pour distribuer uniformément et amplement le mélange. La procédure est pratiquée dans le cadre de la fabrication de panneaux de portes de garage isolés. Dans l'état de la technique, le colmatage des distributeurs se produit généralement en quelques minutes, en raison d'une accumulation du mélange adhérent sur une surface, suivie par la formation de mousse. Le cône rotatif a effectué la distribution de manière satisfaisante pendant des heures d'affilée.
A spinning cone is positioned directly below a mixing head outlet to dispense and distribute a sticky mixture of polyurethane foam liquid chemical components. The mixing head and cone are reciprocated together across a longitudinally advancing metal strip to substantially uniformly distribute the mixture thereon. The procedure is practised in connection with the fabrication of overhead door insulated panels. In the prior art, plugging of dispensers would commonly occur within minutes, due to a build-up of adhering mixture on a surface followed by foaming. The spinning cone has dispensed satisfactorily for hours at a time.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-09-10 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-09-10 |
Inactive : Coagent ajouté | 2020-09-08 |
Inactive : COVID 19 - Réinitialiser la date d'expiration du brevet | 2020-06-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-04-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-03-29 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-03-20 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2019-11-15 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2019-11-15 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-03-14 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2003-06-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-06-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-01-29 |
Préoctroi | 2003-01-29 |
Lettre envoyée | 2002-07-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-07-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-07-30 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-07-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-06-10 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-05-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-09-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-09-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-05-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-04-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-04-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-04-27 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2000-04-06 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-04-05 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-04-05 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-04-05 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-03-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-03-20 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-03-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ARTHUR A. MIHALCHEON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |