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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2301442 |
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(54) Titre français: | BOLT PLATE AND DEADBOLT PLATE WITH SLIDE ADJUSTMENT |
(54) Titre anglais: | PLAQUE DE PENE ET PLAQUE DE PENE DORMANT A REGLAGE COULISSANT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-03-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-09-03 |
Requête d'examen: | 2000-03-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Lors de l'installation d'un pêne de porte ainsi que sa plaque de pêne, il est
important de les
mettre en parallèle afin de faciliter la fermeture et l'ouverture de la porte.
Certains mouvements
terrestres dûs au climat, aux glissements ou aux séismes (et autres) peuvent
modifier la
position de la plaque par rapport au pêne et empêcher celui-ci de bien
fonctionner.
Il arrive fréquemment dans nos régions nordiques que le gel et le dégel
empêchent nos
portes de rester fermées. La présente invention a pour but de modifier la
plaque de pêne afin de l'adapter aux différents mouvements de la croûte
terrestre. Pour se faire, l'invention utilise un mouvement coulissant (de haut
en bas) de la plaque, ce qui permet à celle-ci de suivre le déplacement du
pêne.
Cette invention possède les mêmes caractéristiques qu'une plaque de pêne
régulière à la différence que celle-ci est composée de deux pièces assemblées
et coulissantes.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-01-06 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2003-01-06 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-12-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-03-04 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2002-01-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-09-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-09-02 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-07-06 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2001-03-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-04-25 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-04-07 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) | 2000-04-07 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-04-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-03-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-03-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-03-04 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2000-03-03 | ||
Requête d'examen - petite | 2000-03-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DANNY BOULIANNE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |