Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2302723 |
---|---|
(54) Titre français: | ROTOR DE MACHINE DE CONCASSAGE |
(54) Titre anglais: | ROTOR FOR A CRUSHING MACHINE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | LAMBERT INTELLECTUAL PROPERTY LAW |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-01-27 |
(22) Date de dépôt: | 2000-03-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-09-28 |
Requête d'examen: | 2005-03-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Un rotor de machine de concassage comportant un bloc central monté sur un arbre pour une rotation. Le bloc central comporte des faces de montage de lame coniques espacées de manière circonférentielle autour du bloc central. Une lame est fixée à chaque face de montage de lame conique. Chaque lame a une face de montage de rotor conique correspondant à la face de montage de la lame conique. Chaque lame est fixée au rotor par une broche qui tire la face de montage de rotor conique de la lame correspondante contre une face de montage de lame conique correspondante du rotor et bloque la lame correspondante sur le rotor par blocage par friction sur la face de montage de lame conique et la face de montage de rotor conique. Chaque lame a de préférence une face d'impact carrée avec quatre arêtes de coupe et la face de montage de lame conique et la face de montage de rotor conique correspondent dans quatre positions de rotation de sorte que chaque lame peut être tournée pour placer l'une ou l'autre de ses quatre arêtes de coupe sur la périphérie extérieure du rotor.
A rotor for a crushing machine has a central block mounted on a shaft for rotation. The central block has tapered blade mounting faces circumferentially spaced about the central block. A blade is secured to each tapered blade mounting face. Each blade has a tapered rotor mounting face matching the tapered blade mounting face. Each blade is secured to the rotor by a pin to pull the tapered rotor mounting face of the corresponding blade against a corresponding tapered blade mounting face of the rotor and lock the corresponding blade onto the rotor by frictional locking of the tapered blade mounting face and the tapered rotor mounting face. Each blade preferably has a square impact face with four cutting edges and the tapered blade mounting face and tapered rotor mounting face match in four rotational positions so that each blade is rotatable to place any one of its four cutting edges on the outer periphery of the rotor.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-03-28 |
Lettre envoyée | 2016-03-29 |
Accordé par délivrance | 2009-01-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-01-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-11-05 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2008-11-05 |
Préoctroi | 2008-11-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-05-07 |
Lettre envoyée | 2008-05-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-05-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-04-18 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-03-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-03-11 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-02-22 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2008-02-22 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2008-02-22 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-02-21 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2008-01-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-12-04 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2007-07-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2007-07-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-07-17 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-07-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-07-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-07-17 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-06-26 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-06-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-01-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2007-01-23 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-06-09 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2005-06-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-03-29 |
Lettre envoyée | 2005-03-11 |
Requête d'examen reçue | 2005-03-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-03-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-03-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-09-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-09-27 |
Lettre envoyée | 2000-09-28 |
Inactive : Transfert individuel | 2000-08-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-05-08 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-04-20 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-04-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-04-20 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-04-20 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-04-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2005-03-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-02-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
UNIVERSE MACHINE CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
KURT R., JR. FEIGEL |