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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2305939 |
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(54) Titre français: | HEAT EXCHANGER WITH FLEXIBLE TUBES, NOTABLY FOR USE IN AUTOMOTIVE VEHICLES |
(54) Titre anglais: | ECHANGEUR DE CHALEUR A TUBES SOUPLES, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-04-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-10-29 |
Requête d'examen: | 2005-04-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un échangeur de chaleur, notamment pour
un équipement de véhicule automobile, comprenant une
pluralité de tubes (1) destinés à acheminer un fluide d'échange
thermique et réalisés dans un matériau souple, ainsi que deux
plaques collectrices (2a,2b) parallèles et comprenant des
ouvertures (3a,3b) pour loger respectivement les extrémités
de chaque tube (1). Ces ouvertures (3a,3b) sont agencées en
rangées parallèles pour former un faisceau de rangées de
tubes parallèles. Selon l'invention, les rangées successives
de l'une des plaques (2a) sont alternativement décalées vers
une première direction, parallèle aux rangées, puis vers une
seconde direction opposée à cette première direction, et les
rangées de l'autre plaque (2b) sont respectivement décalées
vers la seconde direction, puis vers la première direction,
de sorte que les tubes de deux rangées consécutives se
croisent entre les deux plaques collectrices (2a,2b). De
plus, deux rangées successives d'une même plaque (2a) sont
espacées d'un interstice (d) voisin d'une épaisseur de tube,
de sorte que les tubes de deux rangées consécutives, en se
croisant, sont en contact (C).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-04-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-04-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-04-14 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-03-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-09-25 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-04-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-04-01 |
Requête d'examen reçue | 2005-04-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-04-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-10-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-10-29 |
Lettre envoyée | 2000-09-18 |
Inactive : Transfert individuel | 2000-08-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-06-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-06-13 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-05-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2000-05-30 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-05-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-04-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-03-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2000-04-14 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-08-17 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-04-15 | 2002-03-07 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-04-14 | 2003-03-12 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-04-14 | 2004-03-16 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2005-04-14 | 2005-03-24 |
Requête d'examen - générale | 2005-04-01 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2006-04-14 | 2006-03-22 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2007-04-16 | 2007-03-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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VALEO THERMIQUE MOTEUR |
Titulaires antérieures au dossier |
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CARLOS MARTINS |