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Sommaire du brevet 2307135 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2307135
(54) Titre français: CONTAINER FOR GROWING A PLANT, GROWING METHOD AND CLIP FOR SETTING UP THE CONTAINER
(54) Titre anglais: CONTENEUR POUR LA CULTURE D'UN PLANT, PROCEDE DE CULTURE ET PINCE POUR LA MISE EN PLACE DU CONTENEUR
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A01G 09/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SAUVE, ALAIN (France)
  • LEMONNIER, MICHEL (France)
(73) Titulaires :
  • NORTENE TECHNOLOGIES
(71) Demandeurs :
  • NORTENE TECHNOLOGIES (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1998-10-23
(87) Mise à la disponibilité du public: 1999-05-06
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1998/002272
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1998002272
(85) Entrée nationale: 2000-04-20

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97/13298 (France) 1997-10-23

Abrégés

Abrégé français


L'invention est relative à un conteneur pour la culture d'un plant. Il
présente une base (2) élargie et une paroi latérale ajourée. L'invention est
également relative à un procédé pour la culture de végétaux, consistant à:
tenir un plant au moyen d'une pince adaptée tige en bas et racines en haut;
introduire sur le système de racines du plant un conteneur (1) ayant une base
élargie et une paroi latérale ajourée, le conteneur étant mis en place sur le
système de racines du plant de sorte que l'ouverture du conteneur ayant la
plus faible section soit dirigée vers le bas et l'ouverture ayant la plus
grande section soit dirigée vers le haut; remplir de terre le conteneur, la
terre étant empêchée de quitter le conteneur par la pince utilisée pour
maintenir le plant tige en bas; rapporter à l'extrémité supérieure du
conteneur un fond; retourner le plant et le conteneur; poser le plant avec son
conteneur, la base élargie de ce dernier étant dirigée vers le sol.


Abrégé anglais

The invention concerns a container for growing a plant, comprising a broad base (2) and an open-work side wall. The invention also concerns a method for growing plants, which consists in: holding the plant with a clip stem downwards and roots upwards; inserting in the plant root system a container (1) with a broad base and an open-work side wall, the container being set on the plant root system such that the container opening with the smallest cross-section points downwards and the opening with the largest cross-section points upwards; filling the container with soil, the soil being prevented from dropping out of the container by the clip used for maintaining the stem down; mounting directly a base on the container top end; turning the plant and the container the right way up; setting down the plant and the container, the broad base of the latter pointing towards the ground.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-10-
REVENDICATIONS
1. Conteneur pour la culture d'un plant, caractérisé par le
fait qu'il présente une base (2) élargie et une paroi latérale (3)
ajourée.
2. Conteneur selon la revendication 1, caractérisé par le fait
que ladite paroi latérale (3) est plissée.
3. Conteneur selon la revendication 2, caractérisé par le fait
que les arêtes extérieures des plie sont disposées comme les
génératrices d'un cône.
4. Conteneur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé
par le fait que ladite paroi latérale est nervurée, lesdites nervures
formant saillie vers l'intérieur.
5. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé par le fait que ladite paroi latérale comporte des brins
principaux verticaux (4) formant saillie vers l'intérieur, ces brins
(4) s'étendant chacun dans un plan contenant l'axe du conteneur.
6. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé par le fait que ladite paroi latérale (3) comporte des
brins horizontaux (9) formant saillie à l'extérieur, et présentant en
section un profil choisi de manière à dévier vers l'intérieur du
conteneur l'eau de pluie ruisselant sur la paroi latérale.
7. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé par le fait que la paroi latérale (3) est constituée
majoritairement de filaments (5) verticaux suffisamment fins pour
s'écarter sous l'effet du grossissement des racines.
8. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé par le fait que la base (2) du conteneur (1) est fermée
par un couvercle (19) tel qu'une soucoupe.
9. Conteneur selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par le fait qu'il est réalisé en une matière
plastique biodégradable ou biofragmentable.
10. Conteneur selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par le fait que la surface des ajours de la

-11-
paroi latérale est supérieure à 30% de la surface totale de la paroi
latérale.
11. Conteneur selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par le fait qu'il présente une ligne de
rupture affaiblie permettant de déchirer sa paroi latérale.
12. Conteneur pour végétaux, ayant une capacité comprise entre 4
et 12 litres, réalisé par injection, présentant une base élargie,
ouvert à ses deux extrémités axiales, la section transversale de ce
conteneur étant croissante en rapprochement de sa base, la paroi
latérale du conteneur étant plissée, les arêtes (4) radialement les
plus extérieures des plis s'étendant comme les génératrices d'un cône,
chaque pan (3) de paroi latérale comportant une pluralité d'ajours,
lesquels présentent chacun de préférence une forme générale
trapézoïdale, la paroi latérale ayant de préférence au moins 30 % de
sa surface qui est ajourée.
13. Ensemble constitué d'un conteneur tel que précité et d'une
soucoupe (19) conformée pour s'ajuster sur sa base.
14. Procédé pour la culture de végétaux, caractérisé par le fait
qu'il comporte les étapes consistant à:
- tenir un piant su moyen d'une pince (17) adaptée tige en bas
et racines en haut,
- introduire sur le système de racines du plant un conteneur
(1) ayant une base élargie et une paroi latérale (3) ajourée, le
conteneur étant mis en place sur le système de racines du plant de
sorte que l'ouverture du conteneur ayant la plus faible section soit
dirigée vers le bas et l'ouverture ayant la plus grande section soit
dirigée vers le haut,
- remplir de terre le conteneur, la terre étant empêchée de
quitter le conteneur par la pince (17) utilisés pour maintenir le
plant tige en bas,
- rapporter à l'extrémité supérieure du conteneur un fond (19)
tel qu'une soucoupe,
- retourner le plant et le conteneur,
- poser le plant avec son conteneur, la base élargie de ce
dernier étant dirigée vers le sol.
15. Pince apte à être utilisée pour maintenir un plant tige en
bas lors de la mise en place du conteneur tel que défini dans l'une

-12-
quelconque des revendications 1 à 11 sur son système de racines,
caractérisée par le fait qu'elle comporte deux mâchoires (18) aptes à
serrer la tige du plant sans la blesser, ces mâchoires étant également
conformées pour retenir la terre introduite dans le conteneur disposé
à l'envers autour du système de racines du plant.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 99/Z1408 PCT/FR98/02272
- 1 -
Conteneur pour la culture d'un plant, procédé de culture et
pince pour la mise en place du conteneur
La présente invention concerne un nouveau conteneur pour la
culture d'un plant.
Il est bien connu d'utiliser pour la culture des plants, en
pépinière par exemple, des pats en matière plastique qui présentent
une forme générale tronconique s'élargissant vers le haut, le fond
étant percé d'orifices de drainage.
L'utilisation de tels pote n'est pas entièrement satisfaisante
car l'on constate que les racines ont tendance à longer la paroi du
pot et à se retrouver su fond de ce dernier où elles s'accumulent.
La concentration des racines en partie inférieure du pot n'est
pas souhaitable car il y a un risque d' asphyxie et de déformation des
racines.
Le nombre et l'efficacité des racines utiles à l'ancrage dans
le sol et à l'alimentation du plant s'en trouvent alors diminués, au
détriment du développement et de la stabilité futurs du plant
introduit en pleine terre.
La présente invention a pour objet de remédier aux
inconvénients des pots connus destinés à la culture des végétaux.
Elle y parvient gréce â un nouveau conteneur pour la culture
d'un plant, caractérisé par le fait qu'il présente une base élargie et
une paroi latérale ajourée.
pans une réalisation particulière de l'invention, la paroi
latérale sst plissée, les arétes extérieures des plis étant de
préférence disposées comme les génératrices d'un c8ne, le conteneur
étant alors gerbable.
Toujours dans une réalisation particulière, la paroi latérale
est nervurée, les nervures formant saillie vers l'intérieur.
De préférence, la paroi latérale comporte des brins principaux
verticaux formant saillie vers l'intérieur pour guider les racines
vers le fond et éviter qu'elles ne se développent en spirale.
Toujours dans une réalisation particulière, la paroi latérale
comporte des brins horizontaux dont certaine forment saillie à
l'extérieur et présentent une section dont le profil est choisi de

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manière à dévier l'eau de pluie ruisselant sur la paroi latérale vers
l'intérieur du conteneur.
De préférence, chaque grande maille délimitée par deux brins
horizontaux successifs et deux brins principaux verticaux successifs
comporte une pluralité de filaments reliant les deux brins horizontaux
et s'étendant sensiblement parallélement les uns aux autres et
parallèlement aux deux brins principaux verticaux.
Dans une mise en oeuvre particulière de l'invention, le fond du
conteneur est fermé par un couvercle tel qu'une soucoupe.
Dans une mise en oeuvre particulière, le conteneur présente une
ligne de rupture affaiblie permettant de déchirer sa paroi latérale.
L'invention a encore pour objet un procédé pour la culture de
végétaux, caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes consistant
à:
- tenir un plant au moyen d'une pince adaptée tige en bas et
racines en haut,
- introduire autour des racines du plant un conteneur ayant une
base élargie et une paroi latérale ajourée, le conteneur étant mis en
place sur les racines du plant de sorte que l'ouverture du conteneur
ayant la plus faible section soit dirigée vers le bas et l'ouverture
ayant la plus grande section soit dirigée vers le haut,
- remplir de terre le conteneur, la terre étant empéchée de
quitter le conteneur par la pince utilisée pour maintenir le plant
tige en bas,
- rapporter un fond tel qu'une soucoupe à l'extrémité
supérieure du conteneur,
- retourner le plant et le conteneur,
- poser le plant avec la base élargie du conteneur dirigée vers
le eol.
L'invention a encore pour objet une pince apte à être utilisée
pour maintenir un plant tige en bas lors de la mise en place du
conteneur sur son système de racines, cette pince étant caractérisée
par le fait qu'elle comporte deux màchaires aptes é serrer la tige du
plant sans la blesser, ces méchoires étant également conformées pour
retenir la terre introduite dans le conteneur disposé à l'envers
autour des racines du plant.

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L'invention a encore pour objet un conteneur pour végétaux
ayant une capacité comprise entre 4 et 12 litres, réalisé par
injection, présentant une base élargie, ouvert à ses deux extrémités
axiales, la section transversale de ce conteneur étant croissante en
rapprochement de sa base, la paroi latérale du conteneur étant
plissée, les arétes radialement les plus extérieures des plis
s'étendant coc~nne les génératrices d'un c8ne, chaque pan de paroi
latérale comportant une pluralité d'ajoure, lesquels présentent chacun
de préférence une forme générale trapézoïdale, la paroi latérale ayant
de préférence au moins 30 % de sa surface qui est ajourée.
L'invention a encore pour objet un ensemble constitué d'un
conteneur tel que précité, et d'une soucoupe conformée pour s'ajuster
sur sa base.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention
apparaitront à la lecture de la description détaillée qui va suivre,
d'un exemple de réalisation non limitatif de l'invention, et à
l'examen du dessin annexé sur lequel
- la figure 1 est une vue schématique d'un plant cultivé dans
un conteneur conforme é un exemple de réalisation de l'invention,
- la figure 2 représente isolément de façon schématique, vu de
dessus, le conteneur de la figure 1,
- la figure 3 est une vue partielle du conteneur représenté sur
les figures 1 et 2,
- les figures 4 et 5 sont deux sections partielles de la paroi
latérale du conteneur, et
- la figure 6 est une vue schématique illustrant le remplissage
du conteneur.
On a représenté sur la figure 1 un conteneur 1 selon
l'invention, rempli de terre et contenant le système de racines d'un
plant P.
Le conteneur 1 est réalisé, dans l'exemple décrit, en matière
plastique et présente une section transversale généralement croissante
au fur et à mesure que l' on se rapproche de la base, c' est-à-dire du
sol sur la figure 1.
on utilise par exemple pour réaliser le conteneur une matière
plastique biofragmentable ou biodégradable, ayant une durée de vie
supérieure à trois ans mais inférieure à cinq années.

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En variante, on utilise une matière plastique couramment
utilisée pour le moulage d'articles en matière plastique, par exemple
du polypropylène.
Le conteneur 1 peut être dépoaé.directement avec sa base à plat
sur une structure de drainage C reposant sur le sol S.
La structure de drainage C peut âtre constituée par exemple
d'une grille drainante à fils croisés de 1 cm d'épaisseur, doublée en
surface d'un tissu en matière synthétique à mailles de 300 microns,
tendu sur la grille.
Les racines du plant peuvent traverser et s'ancrer dans le
tissu ce qui améliore la stabilité du conteneur face au vent. Les
caractéristiques du tissu font que ce dernier se comporte comme une
barrière qui freine le développement des racines l'ayant traversé.
La capacité du conteneur 1 est par exemple comprise entre 4 et
12 litres.
En variante, le conteneur 1 est muni d'un fond constitué d'une
coupelle et repose par l'intermédiaire de cette coupelle sur le sol.
On a représenté isolément sur la figure 2 le conteneur 1 vu de
dessus.
Comme on peut le voir sur cette figure, la paroi latérale 3 du
conteneur 1 est plissée, lee lignes de pliage 4 étant contenues
chacune dans un plan contenant l'axe du conteneur, cet axe étant
perpendiculaire su plan de la figure 2.
Les plis confèrent une certaine élasticité radiale au conteneur
qui peut ainsi âtre rempli sur toute sa hauteur avec un volume plus ou
moins important de terre.
Les lignes de pliage radialement les plue extérieures
s'étendent comme les génératrices d'un c8ne dont l'axe correspond à
l'axe du conteneur et dont la pente au sommet fait, dans l'exemple de
réalisation décrit, 15%.
on a représenté isolément sur la figure 3 deux pane successifs
de paroi latérale 3, faisant apparaître la structure de l'ossature du
conteneur 1.
Cette ossature comprend un ensemble de brins principaux
verticaux 4 qui se confondent sensiblement avec les lignes de pliage 4
et un ensemble de brins horizontaux, qui s'étendent parallèlement à la
base du conteneur.

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Les brins horizontaux et principaux verticaux sont réunis ~
leurs entrecroisements pour former de grandes mailles de forme
générale trapézoidale.
Les brins horizontaux 16 et 17 qui sont respectivement situés
aux extrémités supérieure et inférieure du conteneur 1 présentent une
section plus importante que les brins horizontaux adjacents, lesquels
portent la référence 7.
Dans l'exemple décrit, le brin horizontal 16 présente une
section rectangulaire dont le grand coté est parallèle au plan du pan
de paroi latérale qui le porte.
I1 en est de méme pour le brin horizontal 17 situé à
l'extrémité inférieure du conteneur.
Dans l'exemple décrit, le brin horizontal 16 présente une
largeur de 15 mm et une épaisseur 1,5 mm et le brin horizontal 17
présente une largeur de 5 mm et une épaisseur de 1,5 mm.
Les brins horizontaux 9 qui se situent respectivement à la
mi-hauteur et aux trois-quarts de la hauteur du conteneur présentent
également une section plus importante que les brins horizontaux 7
adjacente.
Plus particulièrement, ces brins 9 forment saillie sur la
surface extérieure du conteneur pour collecter l'eau de pluie.
On a représenté sur la figure 4, en section, l'un de ces brins
horizontaux 9 et sur la figure 5, en section, deux brins verticaux
principaux 4 délimitant latéralement un pan de paroi latérale 3.
Chaque grande maille délimitée par la réunion de deux brins
horizontaux successifs et de deux brins principaux verticaux
successifs comporte une série de filaments 5 qui sont disposés
parallèlement entre eux et aux brins principaux verticaux 4, entre les
brins horizontaux.
Dans l'exemple de réalisation décrit, la paroi latérale 3
comporte dix brins horizontaux, vingt six brins principaux verticaux
4, et chaque grande maille comporte neuf filaments 5.
En outre, comme on peut le voir sur la figure 4, les
filaments 5 sont alternativement légèrement bombés vers l'intérieur du
conteneur et vers l'extérieur, d'une grande maille à l'autre.

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Dans l'exemple décrit, chaque filament 5 présente en section
une forme généralement rectangulaire dont le grand coté est parallèle
au plan du pan de paroi latérale 3 qui inclut le filament concerné.
A titre d'exemple, la largeur d'un filament 5 peut âtre de I mm
et son épaisseur de 0,75 mm.
Toujours dans l'exemple décrit, les brins horizontaux 9
présentent une section rectangulaire dont le grand c8té est parallèle
au plan du pan de paroi latérale considéré, la largeur valant par
exemple 4 mm et l'épaisseur 1 mm.
Les brins horizontaux 7 font, dans l'exemple décrit, 3 mm de
large et 1,5 mm d'épaisseur.
Les brins verticaux principaux 4 ont une section triangulaire,
comme représenté sur la figure 5, avec une largeur de 2 mm à la base
et une hauteur de 3 mm.
Le sommet de ces brins 4 est orienté vers l'intérieur du
conteneur de maniére à constituer dea guides pour les racines.
Les filaments 5 sont de préférence mécaniquement assez
faibl~nent résistants de manière à pouvoir s'écarter lors du
grossissement des racines qui franchiraient la paroi latérale du
conteneur.
Les filaments 5 retardent également le dessèchement de la terre
contenue dans le conteneur.
Dans l'exemple décrit, la paroi latérale comporte su moins 30%
et de préférence plue de 40% de sa surface qui est ajourée.
Dans l'exemple décrit, le conteneur est moulé avec sa forme
définitive par un procédé d'injection de façon à obtenir la pièce
directement en une seule opération.
On peut également envisager de réaliser le conteneur à partir
d'une feuille de matière plastique qui est moulée à plat puis démoulée
et plissée pour former le conteneur, les deux borde libres de la
feuille étant réunis par exemple.par des moyens d'assemblage situés su
niveau des brins horizontaux inférieur 17 et supérieur 16 et des brins
horizontaux intermédiaires 9.
I1 s'agit par exemple, de moyens d'assemblage par coopération
de formes, l'un des bords de la feuille venant recouvrir l'autre et
s'assemblant par encliquetage. Lorsque le plant a grandi et que l'on
veut le planter en pleine terre, le conteneur peut alors âtre enlevé

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par désencliquetage des bords assemblés de la feuille de matière
plastique ayant servi à réaliser le conteneur.
Dans l'exemple décrit, une ligne de rupture affaiblie est
prévue pour permettre à l'utilisateur d'enlever le conteneur par
déchirement de la paroi latérale dans le sens vertical.
La mise en place du plant dans le conteneur s'effectue au moyen
d'une potence 15 telle que représentée sur la figure 7.
Cette potence 15 comporte un màt '16 auquel est fixé, de
préférence avec une possibilité de réglage en hauteur, un support 17
comportant des màchoires 18 aptes à serrer le tronc ou la tige du
plant P.
Le support 17 est en outre avantageusement équipé de plusieurs
tiges inclinées métalliques, réglables, pour maintenir le conteneur en
place pendant le remplissage, quel que soit son volume.
Ces tiges n' on pas été représentées sur les figures dans un souci de
clarté du dessin.
Les màchoires 18 comportent de préférence des mors recouverts
d'un matériau élastiquement déformable, de manière à ce que le serrage
des mâchoires n'entraîne pas de blessure pour le plant.
En outre, les màchoires sont conformées de manière à ce
qu'elles empéchent la terre qui est introduite dans le conteneur de
tomber par l'espace compris entre le bord inférieur du conteneur et le
tronc.
Lorsque le conteneur est rempli de terre, on rapporte à son
extrêmité supérieure un couvercle 19 tel qu'une soucoupe qui
constitue, une fois que le plant est retourné, un fond.
Ce couvercle 19 est par exemple en matière cartonnée dont
l'épaisseur est choisie de manière à ce qu'il soit suffisamment rigide
pour permettre les premières manipulations du plant, ou en matière
plastique.
Ce couvercle 19 peut étre retenu dans la base élargie du
conteneur par tout moyen, par exemple par des ergots fixés à la paroi
latérale et formant saillie vers l'intérieur.
En variante, le couvercle présente des reliefs aptes à coopérer
avec la base du conteneur pour assurer son maintien en place.

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Dans l'exemple décrit, le fond est constitué d'un rond de
carton rigide de 1 mm d'épaisseur, percé de dix-sept troue de 2 à
2,5 cm de diamètre.
L'invention présente de nombreux avantages.
Tout d'abord des essais ont permis de constater que le système
de racines qui se développait à l'intérieur d'un conteneur selon
l'invention ne présentait pas les défauts des systèmes de racines des
plante cultivés dans les pots connus dont la paroi latérale eet pleine
et évasée vers le haut.
L'invention permet également la formation d'une motte de terre
et de racines sensiblement conique à base élargie, plus respectueuse
de l'architecture naturelle du système de racines que les mottes de
terre et de racines qui se forment lors de la culture des plants dans
des pote traditionnels de forme tronconique élargie vers le haut.
En outre, grâce à l'invention, il n'y a pas d'accumulation des
racines dans le fond du conteneur et l'on évite ainsi une déformation
très nuisible des racines.
Gràce au plissage de la paroi latérale, on augmente la surface
d'échange avec l'air et la quantité de bourgeons racinaires.
Les plis participent en outre au guidage des racines en évitant
le phénomène de chignonage.
Lorsque le plant est introduit en pleine terre, le plissage
augmente la surface de contact avec le sol et permet un développement
plus rapide des racines du plant.
Lorsque le conteneur comporte des brins horizontaux formant
gouttière, cela favorise l'irrigation du plant en profondeur.
On peut en outre noter que grâce à sa base élargie, le
conteneur installé en culture est plus stable et notamment se renverse
plus difficilement en cas de fortes rafales de vent.
Dee essais ont permis de constater que la motte s'ancre bien
dans le sol et qu'en outre celle-ci est particuliérement stable méme
dans des sols fraîchement remués. Par ailleurs, pour une quantité
donnée de terre introduite dans le conteneur, les racines profitent
davantage du substrat puisqu'elles se développent naturellement vers
le fond qui comporte la quantité la plus importante de terre.
Le développement des racines est rendu plus harmonieux par les
plie ainsi que par les brins principaux verticaux et les filaments qui

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servent de guides, lorsque le conteneur comporte de tels brins et
filaments.
La transplantation du plant est également facilitée.
En effet, après avoir creusé un trou en pleine terre et
introduit la motte de terre et de racines, le conteneur ayant été
enlevé, le trou se rebouche facilement puisque son remplissage n'est
pas gêné par la forme de la motte, contrairement aux plants cultivés
dans les pots connus.
Un autre avantage de l'invention réside dans le fait que l'on
peut aisément transporter le plant en le tenant par le tronc ou la
tige puisqu'on ne risque pas d'extraire la motte de terre et de
racines du conteneur.
Gràce au fort développement du système de racines dans un
conteneur selon l'invention, on peut expédier le plant sans conteneur
grâce au fait que la motte de terre et de racines se tient d'elle-même.
L'invention permet également un gain de matière plastique gràce
à la présence des nombreux ajoura dans la paroi latérale.
I1 a en outre été remarqué que le drainage est amélioré par
rapport aux conteneurs usuels et que les risques de développement de
phytophtora sont réduits.
L'état racinaire peut être observé sans avoir à extraire la
motte du conteneur, ce qui est avantageux du point de vue commercial.
Enfin, un conteneur peut âtre rempli avec un volume de substrat
plus ou moins important lorsque la paroi latérale est plissée, ce qui
est avantageux car l'on peut ainsi proposer un conteneur unique pour
différents volumes, par exemple 7, 8 et 9 litres, seule la soucoupe
étant spécifique à un volume donné.
35

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2018-01-01
Demande non rétablie avant l'échéance 2002-07-23
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle 2002-07-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-10-23
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2001-09-04
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2001-07-23
Inactive : Page couverture publiée 2000-06-27
Inactive : CIB en 1re position 2000-06-15
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2000-06-13
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2000-06-07
Demande reçue - PCT 2000-06-06
Demande publiée (accessible au public) 1999-05-06

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2001-10-23

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-09-05

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2000-04-20
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2000-10-23 2000-09-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
NORTENE TECHNOLOGIES
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN SAUVE
MICHEL LEMONNIER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.

({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2000-04-19 1 75
Description 2000-04-19 9 400
Revendications 2000-04-19 3 98
Dessins 2000-04-19 2 39
Dessin représentatif 2000-06-26 1 2
Rappel de taxe de maintien due 2000-06-26 1 109
Avis d'entree dans la phase nationale 2000-06-06 1 192
Demande de preuve ou de transfert manquant 2001-04-22 1 108
Courtoisie - Lettre d'abandon (lettre du bureau) 2001-08-26 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-11-19 1 183
Correspondance 2000-06-06 1 27
PCT 2000-04-19 15 516
Taxes 2000-09-04 1 31