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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2309893 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF POUR PERMETTRE A UNE PERSONNE DE SE DEPLACER SUR LA NEIGE |
(54) Titre anglais: | A DEVICE TO ENABLE A PERSON TO MOVE ON THE SNOW |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-05-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-11-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A device to enable a person to move on the snow. A plate has an upper and a
lower surface. A
binding is attached to the upper surface and can receive and secure the foot
of a wearer. A
unidirectional slip material is attached to the lower surface. This material
allows the person
wearing the device to slide the plate in one direction but resists the
tendency to slide in the
opposite direction. The device is an improvement over snow shoes in that it
can be slid over the
snow, if desired, in one direction and will also allow the wearer to climb
quite steep slopes
because of its resistance to sliding in the opposite direction.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-05-26 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-05-26 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2003-02-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-05-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-03-05 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2002-02-28 |
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue | 2002-01-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 2002-01-02 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-01-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-11-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-11-23 |
Inactive : Incomplète | 2001-10-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-07-24 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-07-10 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-07-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-05-24 | ||
2002-01-02 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2000-05-24 | ||
2002-01-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SCOTT FENNELL |
PHILIPPE LAVOIE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |