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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2310180 |
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(54) Titre français: | CARAFE A MOUSSER AMELIOREE POUR CAPPUCCINO ET AUTRES CAFES |
(54) Titre anglais: | AN IMPROVED FROTH-MAKING CARAFE FOR MAKING CAPPUCCINO AND THE LIKE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-05-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-11-29 |
Requête d'examen: | 2000-05-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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An improved froth-making carafe of the type having a container, a plunger
member
with a plate with through holes, a lid with a guiding bore and a rod. The
improvement
lies in that the plunger member further has a froth improving device located
above
the plate of the plunger member. The froth improving device includes a screw
thread-
like element coaxially mounted onto the rod and a disk mounted onto the screw
thread-like element. The disk has an outer ring, a central hub and a plain
surface
there between with a plurality of apertures. The ring and hub are connected by
a
plurality of spokes and the plain surface is supported by the spokes. The
central hub
has an inner surface shaped to fit to the screw thread-like element in order
to spin
back and forth the froth improving device along the height of the screw thread-
like
element when the plunger member is moved rapidly through the container to
froth
the liquid.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-01-08 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2003-10-02 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2003-09-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-09-05 |
Inactive : Transferts multiples | 2003-07-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-05-29 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-05-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-05-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-11-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-11-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-08-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-08-01 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2000-07-12 |
Lettre envoyée | 2000-07-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-07-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-05-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-05-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-05-29 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2000-05-29 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-05-29 | ||
Requête d'examen - générale | 2000-05-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LES PROMOTIONS ATLANTIQUES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JACQUES GATIEN |