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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2310194 |
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(54) Titre français: | ROBINET SANITAIRE MITIGEUR |
(54) Titre anglais: | SANITARY SINGLE-HANDLE WATER FAUCET |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-08-14 |
(22) Date de dépôt: | 2000-06-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-12-05 |
Requête d'examen: | 2003-04-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un robinet mitigeur comprend une base creuse qui s'installe sur la partie supérieure arrière d'un évier, un robinet, une poignée pour contrôler le débit de l'eau et la combinaison de température de l'eau, un bec solidement fixé au robinet et se prolongeant vers le haut à partir de l'extrémité supérieure du robinet et une buse pour évacuer l'eau. La poignée est positionnée sous la buse afin que l'eau évacuée par la buse puisse être dirigée vers la poignée et projetée sur la poignée à la main afin de faciliter le nettoyage de la poignée durant une séance de lavage des mains. Dans une réalisation de l'invention, la poignée est rotative sur le plan axial. Dans une autre réalisation de l'invention, la poignée est mobile par pivotement. Cette invention porte sur des robinets d'eau, et l'utilisation principale de l'invention est pour les salles de bain, les cuisines et les toilettes.
A single-handle water faucet comprises a hollow base which mounts on the top-back portion of a sink, a valve assembly, a handle for controlling the flow rate of water and the temperature mix of water, a spout securely attached to the valve assembly and extending upwardly from the top end of the valve assembly, and a nozzle for discharging water. The handle is positioned below the nozzle so that the water discharged from the nozzle can be directed to the handle and sprayed onto the handle by hand in order to facilitate the cleaning of the handle during a hand-wash session. In one embodiment of the invention, the handle is axially rotatable. In another embodiment of the invention, the handle is pivotally movable. This invention relates to water faucets, and the principal use of the invention is for bathrooms, kitchens and lavatories.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Réinitialiser la date d'expiration du brevet | 2020-06-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-06-05 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-06-05 |
Accordé par délivrance | 2007-08-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-08-13 |
Préoctroi | 2007-06-05 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-06-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-05-16 |
Lettre envoyée | 2007-05-16 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2007-05-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-05-16 |
Retirer de l'acceptation | 2007-05-16 |
Lettre envoyée | 2007-01-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-12 |
Retirer de l'acceptation | 2006-12-21 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-12-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-12-21 |
Retirer de l'acceptation | 2006-09-11 |
Lettre envoyée | 2006-09-11 |
Lettre envoyée | 2006-09-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-09-11 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-09-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-09-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-19 |
Lettre envoyée | 2006-05-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-19 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-04-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-09-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-09-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2005-09-15 |
Lettre envoyée | 2003-05-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-04-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-04-08 |
Requête d'examen reçue | 2003-04-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-12-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-12-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-07-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-07-31 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-07-12 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-07-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-07-11 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2000-06-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-01-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GO SIMON SUNATORI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |