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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2310810 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE REPARATION SUR LE TERRAIN DE CHENILLE EN CAOUTCHOUC |
(54) Titre anglais: | FIELD-REPAIR DEVICE FOR A RUBBER-BAND TRACK |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BCF LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-11-09 |
(22) Date de dépôt: | 2000-06-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-12-08 |
Requête d'examen: | 2000-06-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Le dispositif (10) est utilisé pour réparer temporairement une chenille en caoutchouc (50) cassée ou avec d'autres dommages d'un véhicule et permettre au véhicule de rouler jusqu'au site de maintenance le plus proche ou un emplacement adéquat où il est possible d'effectuer un remplacement ou une réparation permanente de la chenille (50). Une méthode pour réparer temporairement une chenille en caoutchouc (50) endommagée est également divulguée. Le dispositif (10) comprend une pluralité d'éléments de support espacés et parallèles (12), chacun étant disposé transversalement sur le côté extérieur (50a) de la chenille (50). Une pluralité d'éléments de liaison (18) s'étend entre les extrémités correspondantes de deux éléments de support adjacents (12) et est reliée de façon rotative à chaque élément de liaison adjacent (18). Une pluralité d'éléments de retenue (30) maintient le dispositif (10) sur la chenille (50). Les parties endommagées de la chenille (50) sont également fixées au dispositif (10) par des attaches ou des éléments similaires pour les empêcher de bouger. La présente invention permet à une chenille (50) d'être réparée temporairement même si une ou plusieurs sections sont manquantes. Plusieurs dispositifs (10) peuvent être installés sur la même chenille (50), le cas échéant.
The device (10) is used for temporarily repairing a ruptured or otherwise damaged rubber-band track (50) of a vehicle and allow the vehicle to proceed on its own to the nearest maintenance site or to a convenient location where replacement or permanent repair of the track (50) can be undertaken. A method for temporarily repairing a damaged rubber-band track (50) is also disclosed. The device (10) comprises a plurality of spaced-apart and parallel support members (12), each being transversely disposed on the exterior side (50a) of the track (50). A plurality of linking members (18) is extending between corresponding ends of two adjacent support members (12) and are pivotally connected to each adjacent linking member (18). A plurality of track retention members (30) maintain the device (10) on the track (50). Damaged portions of the track (50) are also positively secured to the device (10) by fasteners or the like to prevent them from moving. The present invention allows a track (50) to be temporarily repaired even if one or a few sections are missing. If necessary, more than one device (10) can be installed on the same track (50).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : COVID 19 - Réinitialiser la date d'expiration du brevet | 2020-06-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-06-07 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-08-01 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-08-01 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-07-24 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-07-24 |
Lettre envoyée | 2012-01-12 |
Inactive : Transferts multiples | 2011-12-05 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-04-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-04-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-04-06 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-04-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-03-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-03-08 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-01-27 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-01-27 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-01-27 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-01-27 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2005-01-18 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2005-01-18 |
Accordé par délivrance | 2004-11-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-11-08 |
Lettre envoyée | 2004-09-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-08-12 |
Préoctroi | 2004-08-12 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 2004-08-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-06-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-05-05 |
Lettre envoyée | 2004-05-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-05-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-04-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-03-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2003-10-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-10-15 |
Lettre envoyée | 2001-08-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-07-16 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-05-29 |
Lettre envoyée | 2001-05-17 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-04-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-12-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-12-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-08-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-08-09 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-07-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2000-07-18 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-07-18 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-07-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-06-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-06-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-06-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-08-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SOUCY INTERNATIONAL INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DANIEL BENOIT |
GILLES SOUCY |
MARC DELISLE |
STEPHANE GAUTHIER |