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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2311258 |
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(54) Titre français: | SUPPORT POUR TES |
(54) Titre anglais: | HOLDER FOR TEES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-06-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-12-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The holder has one or two strips which are attached to
its outer wall and which are formed into loops for receipt of
tees. When the tees are so received, their heads are above the
upper edge of the strips but below the upper edge of the
holder. According to one embodiment of the holder, the pointed
lower ends of the tees are within but do not protrude from
beneath the strips. According to a second embodiment, the
pointed lower ends are accommodated in a pocket and according
to a third embodiment the pointed ends are above the lower
edge of the holder and the holder is formed of sufficiently
pliable material that it yields to the golfer's movements but
is strong enough to resist penetration by the pointed ends.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-09-01 |
Inactive : CIB désactivée | 2015-03-14 |
Inactive : Symbole CIB 1re pos de SCB | 2015-01-17 |
Inactive : CIB du SCB | 2015-01-17 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-06-09 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-06-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-06-09 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2005-06-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-12-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-12-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-08-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-08-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-08-16 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-07-24 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-07-24 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-07-20 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-07-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-06-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-06-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2000-06-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-06-10 | 2002-06-07 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2003-06-09 | 2003-06-06 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2004-06-09 | 2004-06-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ABEL PATTRICK REID |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |