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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2311845 |
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(54) Titre français: | SPIRALE D'INTERCONNEXION D'EXTREMITES DE SEGMENTS DE COURROIE SANS FIN |
(54) Titre anglais: | SPIRAL FOR INTERCONNECTING ENDS OF ENDLESS BELT SEGMENTS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARTINEAU IP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-10-07 |
(22) Date de dépôt: | 2000-06-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-12-16 |
Requête d'examen: | 2005-04-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une spirale d'interconnexion d'extrémités de segments de courroie sans fin utilisant un pivot. La spirale comprend un ensemble de boucles incluant des portions de boucle ayant la forme d'un U inversé qui s'étendent dans une direction transversale par rapport à la spirale. Les portions de boucle ont des pattes avant et arrière espacées les unes des autres pour le passage du pivot. Des portions de lien de boucle en U s'étendent diagonalement par rapport à l'axe longitudinal de la spirale, entre les extrémités inférieures des pattes avant et les extrémités inférieures des pattes arrière pour les portions de boucle suivantes, respectivement. Lesdites portions de boucle sont séparées les unes des autres d'une distance équivalant à la largeur des pattes des portions de boucle dans le sens longitudinal de la spirale, définissant ainsi des ouvertures aux fins d'engrènement avec une spirale similaire pour former un canal pour le pivot.
A spiral for interconnecting ends of endless belt segments using a pintle. The spiral comprises a series of loops including inverted U-shaped loop portions extending in a transverse direction of the spiral. The loop portions have front and rear legs spaced apart from each other for passage of the pintle therebetween. U-shaped loop linking portions extend diagonally with respect to a longitudinal direction of the spiral, between lower ends of the front legs and lower ends of the rear legs of the next loop portions respectively. The loop portions are spaced from one another by a distance corresponding to a width of the legs of the loop portions in the longitudinal direction of the spiral, thereby defining openings for interdigitation with a like spiral to form a channel for the pintle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : COVID 19 - Réinitialiser la date d'expiration du brevet | 2020-06-16 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-06-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-05-22 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-04-27 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-05-20 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-05-22 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-06-05 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-05-16 |
Accordé par délivrance | 2008-10-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-10-06 |
Préoctroi | 2008-07-17 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-07-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-02-29 |
Lettre envoyée | 2008-02-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-02-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-02-26 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-02-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-02-26 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-11-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-06-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-01-18 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : RE du <Date de RE> retirée | 2005-05-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-05-05 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-05-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-05-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-05-05 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-04-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-04-28 |
Requête d'examen reçue | 2005-04-28 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2005-04-21 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2005-04-21 |
Lettre envoyée | 2003-07-11 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2003-06-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-06-16 |
Lettre envoyée | 2003-02-10 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-12-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-12-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-12-16 |
Lettre envoyée | 2001-06-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-06-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-05-02 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2001-05-02 |
Lettre envoyée | 2000-09-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-08-17 |
Inactive : Transfert individuel | 2000-08-16 |
Inactive : CIB enlevée | 2000-08-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-08-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-08-10 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-08-01 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-07-26 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-07-26 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-07-26 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-07-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-06-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-05-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANDRE CORRIVEAU |
Titulaires antérieures au dossier |
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CAROLINE FRASER |
JEAN-SEBASTIEN PLANTE |
SYLVAIN CRETE |