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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2312020 |
|---|---|
| (54) Titre français: | DISPOSITIF " DABSHI " |
| (54) Titre anglais: | DABSHI |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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|---|---|
| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : |
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| (74) Agent: | |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (22) Date de dépôt: | 2000-06-27 |
| (41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-12-27 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
|---|
| (30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
|---|
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Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2312020 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
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2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
| Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-01-30 |
| Inactive : Morte - Demande incomplète | 2003-01-30 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-06-27 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 2002-01-30 |
| Demande publiée (accessible au public) | 2001-12-27 |
| Inactive : Page couverture publiée | 2001-12-26 |
| Inactive : Incomplète | 2001-10-30 |
| Inactive : CIB en 1re position | 2000-08-18 |
| Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-08-04 |
| Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-08-04 |
| Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-07-28 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 2002-06-27 | ||
| 2002-01-30 |
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
|---|---|---|---|
| Taxe pour le dépôt - petite | 2000-06-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| JOHN GHALEB |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| S.O. |
