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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2312285 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF D'ECLAIRAGE A DIODE ELECTROLUMINESCENTE, EN FORME DE DISQUE |
(54) Titre anglais: | DISC-SHAPED LIGHT-EMITTING DIODE ILLUMINATION DEVICE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-06-17 |
(22) Date de dépôt: | 2000-06-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-12-15 |
Requête d'examen: | 2003-04-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif d'éclairage à diode électroluminescente comprend un culot pour ampoule standard permettant de recevoir une alimentation électrique en C.A., un bloc d'alimentation fixé solidement et branché électriquement au culot pour ampoule standard, un disque planaire fixé solidement au bloc d'alimentation, et plusieurs puces à diodes électroluminescentes haute efficacité montées solidement sur la surface inférieure du disque planaire et reliées électriquement au bloc d'alimentation. Le culot pour ampoule standard peut être vissé dans une douille d'ampoule standard sur un plafond ou un mur de salle. Dans un autre mode de réalisation de l'invention, le disque planaire peut être positionné dans une grille de plafond suspendu ou dans une grille de mur de salle. Le dispositif d'éclairage à diode électroluminescente peut également comporter un écran monté solidement en dessous de la pluralité de puces à diodes électroluminescentes haute efficacité, et la principale utilisation de la présente invention concerne les lampes de plafond et les lampes de mur d'une salle.
A light-emitting diode illumination device comprises a standard light-bulb base for receiving AC electrical power, a power supply assembly securely attached and electrically connected to the standard light-bulb base, a planar disc securely attached to the power supply assembly, and a plurality of high-efficiency light-emitting diode chips securely mounted on the bottom surface of the planar disc and electrically connected to the power supply assembly. The standard light-bulb base has the capability of being screwed into a standard light-bulb socket on a ceiling or a wall of a room. In another embodiment of the invention, the planar disc has the capability of being positioned into a grid of a suspended ceiling or a grid of a wall of a room. The light-emitting diode illumination device may further comprise a screen securely mounted below the plurality of high-efficiency light-emitting diode chips. This invention relates to illumination devices, and the principal use of the invention is for ceiling lamps and wall lamps in a room.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Réinitialiser la date d'expiration du brevet | 2020-06-16 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-06-15 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : CIB expirée | 2020-01-01 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-06-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-03-15 |
Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB désactivée | 2015-03-14 |
Inactive : CIB du SCB | 2015-01-17 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2010-02-01 |
Inactive : CIB expirée | 2010-01-01 |
Accordé par délivrance | 2008-06-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-06-16 |
Préoctroi | 2008-04-09 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-04-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-04-03 |
month | 2008-04-03 |
Lettre envoyée | 2008-04-03 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-03-28 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-02-22 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2008-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-02-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-02-08 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-06-29 |
Lettre envoyée | 2004-06-29 |
month | 2004-06-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-06-29 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-06-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-01-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-12-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-06-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-06-06 |
Lettre envoyée | 2003-05-14 |
Requête d'examen reçue | 2003-04-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-04-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-04-08 |
Lettre envoyée | 2002-07-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-12-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-12-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-09-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-09-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-09-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-09-07 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-08-01 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-08-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2000-06-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-01-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GO SIMON SUNATORI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |