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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2312625 |
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(54) Titre français: | MECANISME DE REGLAGE DE L'ALIGNEMENT DE DOUILLE DE PIVOT, DE POUTRE PORTEUSE ET D'ESSIEU |
(54) Titre anglais: | ADJUSTMENT MECHANISM FOR ALIGNMENT OF A PIVOT BUSHING, TRAILING BEAM AND AXLE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-12-12 |
(22) Date de dépôt: | 2000-06-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-12-30 |
Requête d'examen: | 2003-12-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un mécanisme de réglage pour l'alignement d'un palier de rotation, de la barre de traction et de l'essieu d'un véhicule comportant un boîtier de palier de rotation monté sur la traverse d'un châssis de véhicule. Des brides sont montées sur la face extérieure des parois latérales du boîtier du palier. Le mécanisme de réglage comprend un écrou fixé à l'une des brides, l'écrou positionné pour recevoir la tige filetée d'un boulon s'étendant vers l'avant et vers l'arrière, une plaque d'alignement fixé au boulon, la plaque d'alignement s'engage dans la paroi avant du boîtier du palier pour déplacer la tige filetée vers l'avant et vers l'arrière lors du serrage et de desserrage de l'écrou et de boulon.
An adjustment mechanism for alignment of a pivot bushing, trailing beam and axle of a vehicle having a pivot bushing housing mounted on the beam of a vehicle frame. Flanges are mounted on the exterior of the side walls of the bushing housing. The adjusting mechanism includes a nut attached to one of the flanges, the nut positioned to receive the threaded shaft of a bolt extending forward and rearwardly, an aligning plate attached to the bolt, the aligning plate engaging the front wall of the housing to move the threaded bushing rod forwardly and rearwardly upon tightening and loosening of the nut and bolt.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 2021-12-31 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-06-29 |
Inactive : COVID 19 - Réinitialiser la date d'expiration du brevet | 2020-06-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-03-28 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-06-06 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-05-11 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-04-25 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-06-14 |
Lettre envoyée | 2011-11-07 |
Lettre envoyée | 2011-11-07 |
Inactive : Transfert individuel | 2011-10-31 |
Lettre envoyée | 2011-10-24 |
Inactive : Transfert individuel | 2011-10-06 |
Accordé par délivrance | 2006-12-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-12-11 |
Préoctroi | 2006-09-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-09-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-04-13 |
Lettre envoyée | 2006-04-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-04-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-03-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-05-14 |
Lettre envoyée | 2004-01-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-12-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-12-30 |
Requête d'examen reçue | 2003-12-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-12-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-12-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-08-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-08-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-08-04 |
Lettre envoyée | 2000-08-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-08-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-06-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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REYCO GRANNING, LLC |
Titulaires antérieures au dossier |
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RAY A. MUELLER |