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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2313018 |
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(54) Titre français: | SUPPORT REGLABLE POUR DOUCHE |
(54) Titre anglais: | ADJUSTABLE SUPPORT FOR A SHOWER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-07-12 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-12-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-06-10 |
Requête d'examen: | 2003-02-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1998/025484 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1998025484 |
(85) Entrée nationale: | 2000-06-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Ce support réglable pour douche comprend une tige (10) montée en position essentiellement verticale, qui est retenue à proximité de son point central par un étrier de support (12) formé solidaire avec une unité à manette de robinet mélangeur (11). Cette tige (10) se divise verticalement en deux branches (20, 30): une branche supérieure (20) et une branche inférieure (30) sur lesquelles sont montés des porte-pomme de douche (19, 17) destinés à servir de support à une pomme de douche (22) tenant dans la main. Ces porte-pomme de douche (14, 17) sont montés de façon à coulisser longitudinalement le long de la tige et ils sont pourvus d'un élément de fixation servant à les fixer dans la position souhaitée. La tige (10) peut être réglée de façon coulissante longitudinalement par rapport à l'étrier de support (12) et, dans ce cas, l'étrier de support de la tige est pourvu d'un élément de fixation (13) servant à maintenir la tige (10) en position fixe. La tige peut en outre être soutenue par un étrier (21) à proximité de son extrémité supérieure.
An adjustable support for a shower, including a rod (10) installed in a
substantially vertical position, which is supported near its midpoint by a
support
bracket (12) integrally formed with a mixing valve handle assembly (11). The
rod
(10) vertically extends in two branches (20, 30), an upper branch (20) and a
lower
branch (30) that mounts shower holders (19, 17) for retaining a hand held
shower
head (22). The holders (14, 17) are slidably mounted longitudinally along the
rod
and are equipped with a fastener for affixing them in a desired position. The
rod
(10) can be slidably adjusted longitudinally with respect to the support
bracket (12)
and, in this case, the support bracket for the rod is provided with a fastener
(13) for
affixing the rod (10) in place. The rod can futhermore be supported by a
bracket (21)
in proximity of its upper end.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-12-02 |
Lettre envoyée | 2007-12-03 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2005-07-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-07-11 |
Préoctroi | 2005-04-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-04-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-09 |
Lettre envoyée | 2005-03-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-02-24 |
Lettre envoyée | 2003-04-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-03-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-02-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-02-05 |
Requête d'examen reçue | 2003-02-05 |
Lettre envoyée | 2000-12-04 |
Inactive : Transfert individuel | 2000-10-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-08-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-08-16 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-08-15 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-08-09 |
Demande reçue - PCT | 2000-08-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-06-10 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-09-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2000-06-01 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-10-31 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2000-12-04 | 2000-11-28 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2001-12-03 | 2001-11-15 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2002-12-02 | 2002-11-28 |
Requête d'examen - générale | 2003-02-05 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2003-12-02 | 2003-09-17 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2004-12-02 | 2004-09-16 |
Taxe finale - générale | 2005-04-21 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2005-12-02 | 2005-09-15 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2006-12-04 | 2006-11-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MASCO CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALFONS KNAPP |