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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2315764 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE COUPE POUR AGRUMES |
(54) Titre anglais: | CUTTING DEVICE FOR CITRUS FRUIT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2002-10-08 |
(22) Date de dépôt: | 2000-07-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-01-25 |
Requête d'examen: | 2002-05-24 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Dispositif tranchant pour retirer l'écorce de la demi-section d'un agrume. Le dispositif est doté d'un récipient ouvert vers le haut avec un axe vertical. Une tasse ouverte vers le haut est fixée de manière coaxiale de manière amovible à l'intérieur du récipient à proximité du bord supérieur, de manière à recevoir et à maintenir la partie à couper. Un élément tranchant manuel est fixé de manière à être pivoté coaxialement sur la partie supérieure du récipient. Cet élément est doté d'un bord inférieur annulaire conçu pour s'adapter et coulisser sur le bord supérieur du récipient. Il est également doté d'un manchon à couteau qui s'étend à une distance radiale de l'axe vertical et est orienté vers le bas vers la partie centrale inférieure de la tasse. Un couteau amovible peut être inséré sur le manchon après avoir placé la demi-section au-dessus du récipient. Une fois inséré sur le manchon, le couteau est doté d'une lame qui pénètre à l'intérieur du fruit à proximité de l'écorce et permet de retirer l'écorce de la demi-section du fruit grâce à la rotation manuelle de l'élément contenant le couteau par rapport au récipient. Le dispositif peut contenir deux ou plusieurs tasses dotées de parties centrales de différentes tailles afin de recevoir des fruits de tailles différentes. Dans ce cas, l'élément du couteau est également doté du nombre correspondant de manchons situés à différentes distances radiales pour permettre un ajustement optimal de la position de la lame du couteau selon la taille de la partie centrale de la tasse sélectionnée.
A cutting device is disclosed for use to derind a half-section of a citrus fruit. The device has an upwardly opened container with a vertical axis. An upwardly opened cup is coaxially mounted in a removable manner within the container at a short distance from the upper edge thereof, in order to receive and hold he half-section to be derinded. A manually operable knife-supporting element is removably mounted in a rotatable manner coaxially on top of the container. This element has an annular bottom edge shaped and sized to fit and be slidable onto the upper edge of the container. It also has a knife- receiving sleeve that extends at a radial distance from said vertical axis and projects downwardly towards the central bottom portion of the cup. A knife is removably insertable into the sleeve after the half section has been positioned on top of the container. Once inserted into the sleeve, the knife has its blade that penetrates into the fruit at a short distance from he rind thereof and allows the half- section of the fruit to be derinded upon manual rotation of the knife-supporting element with respect to the container. Advantageously, the device may have two or more cups having central portions of different sizes to receive fruits of corresponding different sizes. In such a case, the knife-supporting element also has a corresponding number of knife receiving sleeves located at different radial distances to allow optimum adjustment of the position of the blade of the knife depending on the size of the central portion of the selected cup.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-07-27 |
Lettre envoyée | 2014-07-25 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-05-10 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-05-05 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2003-07-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-07-02 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2003-05-29 |
Accordé par délivrance | 2002-10-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-10-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-07-24 |
Préoctroi | 2002-07-24 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2002-07-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-07-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-07-15 |
Lettre envoyée | 2002-07-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-07-02 |
Lettre envoyée | 2002-07-02 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2002-07-02 |
Lettre envoyée | 2002-06-28 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2002-06-19 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2002-06-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-06-19 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-05-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-05-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-05-24 |
Requête d'examen reçue | 2002-05-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-01-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-01-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-09-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-09-06 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-09-05 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-09-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2000-07-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2002-05-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2000-07-25 | ||
Requête d'examen - petite | 2002-05-24 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-07-25 | 2002-05-24 |
Avancement de l'examen | 2002-06-19 | ||
Taxe finale - petite | 2002-07-24 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2003-07-25 | 2003-05-29 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2004-07-26 | 2004-06-03 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2005-07-25 | 2005-06-21 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2006-07-25 | 2006-06-19 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2007-07-25 | 2007-06-18 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2008-07-25 | 2008-06-12 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2009-07-27 | 2009-06-24 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2010-07-26 | 2010-06-18 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2011-07-25 | 2011-06-28 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2012-07-25 | 2012-07-05 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - petite | 2013-07-25 | 2013-06-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JEAN-CLAUDE THIFFAULT |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |