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(12) Brevet: | (11) CA 2315895 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF D'AMARRAGE DE BATEAU |
(54) Titre anglais: | BOAT MOORING DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-10-14 |
(22) Date de dépôt: | 2000-08-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-02-12 |
Requête d'examen: | 2005-05-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention concerne un écarteur d'amarrage amortisseur pour écarter un bateau amarré du quai. Ce dispositif comprend un corps allongé ayant deux parties cylindriques séparables longitudinalement l'une de l'autre pour définir la longueur de l'écarteur, la première étant raccordable à un bateau et la deuxième, à un quai. L'une des extrémités d'une corde élastique est attachée à l'une des parties cylindriques et l'autre extrémité à la deuxième partie cylindrique pour être tendue lorsque les parties cylindriques bougent longitudinalement l'une par rapport à l'autre en raison des chocs pendant l'utilisation pour réduire la longueur de l'écarteur. La corde est élastique, afin d'amortir les chocs subis par le bateau qui réduisent la longueur de l'écarteur et de permettre à ce dernier de rependre sa longueur lorsque les forces qui s'exercent sur le bateau disparaissent.
This invention relates to a shock absorbing docking spacer to space a tethered boat from dockside. It comprises an elongated body having two cylindrical sections moveable longitudinally of each other to define spacer length with one of said cylindrical sections being connectable to a boat and the other of said cylindrical sections being connectable to a dock. A resilient cord is connected at one of its ends to one of said cylindrical sections and at the other of its ends to the other of said cylindrical sections to be tensioned as the cylindrical sections move longitudinally of each other due to shock forces in use to reduce spacer length. The cord has a resilience as aforesaid to absorb shock forces on the boat that reduce the spacer length in use, and to reassert itself and restore spacer length when shock forces are removed.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-08-13 |
Lettre envoyée | 2017-08-11 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-08-04 |
Inactive : TME en retard traitée | 2014-08-13 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-08-13 |
Lettre envoyée | 2014-08-11 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2012-08-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-08-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-12-12 |
Accordé par délivrance | 2008-10-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-10-13 |
Préoctroi | 2008-07-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-07-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-04-08 |
Lettre envoyée | 2008-04-08 |
month | 2008-04-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-04-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-03-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-11-22 |
Lettre envoyée | 2007-10-03 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2007-09-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-08-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-06-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-12-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-06-27 |
Lettre envoyée | 2005-05-31 |
Requête d'examen reçue | 2005-05-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-05-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-05-04 |
Requête d'examen reçue | 2005-05-04 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2005-05-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-05-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-09-16 |
Lettre envoyée | 2003-08-27 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2003-08-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-08-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-02-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-02-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-10-04 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-09-06 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-09-05 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2000-08-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-08-13 | ||
2002-08-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-09-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JOHN T. WEBB |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |