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Sommaire du brevet 2315899 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2315899
(54) Titre français: STATION TRANSMITTING CORRECTION SIGNALS TO A NAVIGATION RECEIVER
(54) Titre anglais: STATION EMETTRICE DE SIGNAUX DE CORRECTION VERS UN RECEPTEUR DE NAVIGATION
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


L'invention est relative à une station émettrice de signaux de correction vers
un récepteur de navigation de type différentiel qui détermine la position d'un
mobile à partir de la mesure de distances séparant le mobile d'au moins trois
satellites ou balises. Chaque mesure est corrigée par un signal de correction,
émis par la station, qui représente la différence entre la distance, mesurée à
la station, de cette station au satellite concerné et la valeur réelle de
cette même distance. La station comporte, pour la mesure des distances aux
satellites, au moins deux équipements de réception disposés de façon à
minimiser la probabilité que ces deux équipements reçoivent simultanément des
signaux affectés de multi-trajets. Chaque équipement de réception (10, 12, 14)
comporte un récepteur de navigation (201, 202, 203), par exemple du type
différentiel, destiné à fournir un signal représentant la position mesurée de
cet équipement, et la station comprend un moyen (16) pour comparer à un seuil
la distance séparant la position mesurée de chaque équipement à la position
réelle de cet équipement et pour commander l'émission des signaux de
correction en fonction du résultat des comparaisons. Le seuil tient compte de
l'importance accordée à chaque direction.


Abrégé anglais

The invention concerns a station transmitting correction signals to a navigation receiver of the differential type determining the position of a mobile station based on the measurement of distances separating said mobile from at least three satellites or beacons. Each measurement is corrected by a correction signal, transmitted by the station, which represents the difference between the distance, measured at the station, from said station to the satellite concerned and the real value of said difference. The station comprises, for measuring the distances to the satellites, at least two sets of receiver equipment so arranged as to minimise the probability that the two sets of equipment simultaneously receive signals affected by multi-paths. Each receiver equipment (10, 12, 14) comprises a navigation receiver (20¿1?, 20¿2?, 20¿3?), for example of the differential type, designed to supply a signal representing said equipment measured position, and the station comprises means (16) for comparing with a threshold the distance separating each equipment measured position from said equipment real position and for controlling the transmission of correction signals based on the results of the comparisons. The threshold takes into account the importance given to each direction.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
1. Station émettrice de signaux de correction vers
un récepteur de navigation de type différentiel qui détermine la
position d'un mobile à partir de la mesure des distances
séparant le mobile d'au moins trois satellites ou balises,
chaque mesure étant corrigée par un signal de correction, émis
par la station, qui représente la différence entre la distance,
mesurée à la station, de cette station au satellite concerné et
la valeur réelle de cette même distance, ladite station
comportant :
- au moins deux équipements de réception (10, 12, 14)
localisés dans des emplacements géographiques différents choisis
de manière à minimiser la probabilité que ces deux équipements
de réception reçoivent simultanément des signaux affectés de
multi-trajets, et pourvus chacun de moyens d'estimation de
distance délivrant à partir des signaux provenant des satellites
de navigation, des estimations des distances les séparant des
satellites de navigation,
- de moyens de détermination des signaux de correction
comparant les jeux d'estimations de distance fournis par les
équipements de réception et les distances exactes séparant les
équipements de réception des satellites de navigation déduites
de la connaissance des localisations géographiques des
équipements de réception et de la connaissance des positions des
satellites de navigation sur leurs orbites et tirant de ces
comparaison les signaux de correction, et
- des moyens d'émission pour communiquer lesdits
signaux de correction aux récepteurs de navigation des mobiles
évoluant dans le voisinage de la station.
ladite station étant caractérisée en ce qu'elle comporte en
outre :
- au niveau de chacun de ses équipements de réception,
des moyens de localisation délivrant à partir des estimations de
distance par rapport aux satellites de navigation fournies par
les moyens d'estimation de distance, une estimation de position,

13
lesdits moyens de localisation constituant avec les moyens
d'estimation de distance un récepteur de navigation (20 1, 20 2,
20 3).
- des moyens d'identification d'un équipement de
réception affecté par des phénomènes de multi-trajets opérant en
comparant à un seuil la distance séparant l'estimation de
position fournie par chaque équipement de réception avec sa
position géographique connue, et
- des moyens de sélection pour rejeter les jeux
d'estimations de distance par rapport aux satellites de
navigation délivrés par les équipements de réception repérés par
les moyens d'identification comme fournissant une estimation de
position trop éloignée de leur position réelle.
2. Station selon la revendication 1, caractérisée en
ce que les moyens de détermination des signaux de correction
sont localisés en partie (221, 222, 223) dans chaque équipement
de réception (10, 12, 14) où ils engendrent localement un jeu de
signaux de correction, les différents jeux de signaux de
correction en provenance des différents équipements de réception
étant fusionnés par la suite pour obtenir les signaux de
correction à émettre.
3. Station selon la revendication 1 ou 2, caractérisée
en ce que chaque récepteur de navigation est du type
différentiel.
4. Station selon les revendication 2 et 3,
caractérisée en ce que les signaux de correction produits au
sein d'un équipement de réception sont utilisés par le récepteur
de navigation différentiel d'un autre équipement de réception de
la station.
5. Station selon la revendication 4, caractérisée en
ce que les moyens de détermination des signaux de correction

14
opèrent en moyennant des différents jeux de signaux de
correction non rejetés par les moyens de sélection à la suite
d'une alerte des moyens d'identification
6. Station selon la revendication 4, caractérisée en
ce que les moyens de détermination des signaux de correction
opèrent par sélection de l'un des jeux de signaux de correction
non rejetés par les moyens de sélection à la suite d'une alerte
des moyens d'identification.
7. Station selon la revendication 4, caractérisée en
ce que, lorsque l'écart entre position réelle et position
mesurée dépasse le seuil pour un équipement de réception, les
moyens de détermination des signaux de correction écartent le
jeux de signaux de correction provenant de cet équipement de
réception et le jeux de signaux de correction qui est appliqué à
son récepteur de navigation différentielle.
8. Station selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisée en ce que le nombre d'équipements de
réception est au moins égal à trois.
9. Station selon l'une quelconque des revendications 3
à 8, caractérisée en ce que le récepteur de navigation
différentiel est du même type que celui utilisé à bord du mobile.
10. Application de la station selon l'une quelconque
des revendications précédentes à un système GPS de type
différentiel.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02315899 2000-06-21
WO 99/34232 PCT/FR98/02852
STATION EL~TTRICE DE SIGi~rmC DE CORRECTION VERS UN RECEPTEUR DE
NAVIGATION
L'invention est relative à une station d'émission de
signaux de correction vers un mobile équipé d'un récepteur de
détermination de position de type différentiel.
Les systèmes de positionnement, notamment pour la
navigation de mobiles terrestres, aériens ou maritimes, font
appel, en général, à une constellation de satellites ou balises
émettant des signaux qui permettent à un utilisateur de
déterminer, en temps réel, sa position et, éventuellement, sa
vitesse.
Le systëme de positionnement le plus courant est le
système GPS ("Global Positioning System") auquel on fera princi-
palement rêférence ci-après sans que l'invention soit limitée à
cette application.
Le récepteur GPS de l'utilisateur calcule la distance
qui le sépare d'au moins quatre satellites émettant des messages
à des instants connus, ces instants d'émission étant inclus dans
le message émis par chaque satellite. La distance du récepteur à
chaque satellite est déterminée par le produit de la vitesse de
la lumière par la durée mise par le signal pour parcourir cette
distance. Cette durée est égale à la différence entre l' instant
de réception et l'instant d'émission. La vitesse est déterminée

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par effet Doppler, c'est-â-dire grâce à la mesure de l'écart
entre la fréquence reçue et la fréquence d'émission de la por-
teuse du signal GPS.
La précision des mesures de position obtenues avec un
récepteur GPS est limitée par le bruit affectant les mesures de
distances aux différents satellites en raison, d'une part, de
retards de propâgation, et, d'autre part, surtout, d'un brouil
lage volontaire. Ainsi, la précision sur la position est de 100
mètres dans un plan horizontal et de 150 mètres en direction
verticale. Cette précision est, en général, insuffisante,
notamment quand il s' agit de guider un mobile tel qu' un aéronef
en procédure d'atterrissage ou un véhicule terrestre, par
exemple sur route.
Mais les bruits affectant les mesures sont des bruits
observables et de faible dynamique qui peuvent être corrigés.
C'est pourquoi on utilise un système GPS différentiel faisant
appel à une station fixe, notamment au sol, émettant des signaux
de correction vers l'utilisateur.
Un tel système différentiel tire avantage du fait
d'une part, que la position de la station fixe est connue avec
précision et, d'autre part, que, à chaque instant, la distance
de la station fixe à chaque satellite est également connue avec
précision. La station au sol, proche du mobile est équipée d'un
récepteur spécialisé comportant des éléments lui permettant .
- la mesure des distances de cette station à chaque
satellite à partir des informations contenues dans les signaux
qu'il reçoit des satellites comme le fait un récepteur GPS de
mobile,
- le calcul des distances exactes de la station à
chaque satellite à partir de la connaissance que l'on a des
positions de la station et des satellites, et
- le calcul des différences existant entre les
distances exactes et les distances mesurées,
et d'un émetteur radioélectrique lui permettant de communiquer
avec les récepteurs GPS des mobiles se déplaçant à proximité.

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Cette station émet, vers le mobile, un signal correcteur qui est
constitué, pour chaque satellite, par la différence entre la
distance connue et la distance mesurée. Le récepteur
différentiel du cr~bile peut ainsi corriger, pour chaque
satellite, les mesures qu'il effectue en ajoutant à chaque
mesure la correction qui lui a été transmise.
Avec ces corrections, la précision de positionnement
d'un mobile est d'environ 2 mètres en direction horizontale et
de 3 mètres en direction verticale.
Dans une station au sol, la réception peut cependant
être perturbée par des bruits supplémentaires qui ne sont pas
obsezvables par un moyen de mesure unique. Ces bruits sont
attribuables aux multi-trajets, c'est-à-dire à des réflexions du
signal reçu (provenant du satellite). En effet, le signal reçu
peut se réfléchir sur le sol, sur le relief ou sur des
immeubles. C'est pourquoi une station au sol comporte, en
général, plusieurs récepteurs spécialisés et des moyens pour
identifier la (ou les) rêception(s) affectées) de multi-
trajet(s). L'identification de la réception défectueuse est
obtenue grâce à une comparaison entre les signaux de correction
fournis par les divers récepteurs spécialisés. Ces derniers
sont, bien entendu, disposés en des emplacements choisis pour
minimiser la probabilité que ces récepteurs soient affectés
simultanément d'erreurs de multi-trajets.
L'identification des récepteurs recevant des signaux
affectés de multi-trajets s'appuie sur le fait que, les récep-
teurs au sol étant à proximité les uns des autres, en l'absence
de multi-trajets, les corrections fournies par chaque récepteur
sont les mêmes et que si l'un des récepteurs reçoit un signal
"multi-trajet", la correction calculée par ce récepteur est dif-
férente des corrections calculées par les autres récepteurs, non
affectés d'erreurs de multi-trajet.
Les corrections calculées par les récepteurs sont donc
comparées deux à deux et si la différence entre deux corrections
dépasse un. seuil prédéterminé, aucune des deux corrections cor

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respondantes n'est transmise. Par contre, si la différence entre
les corrections ne dépasse pas le seuil, la correction transmise
au mobile est l'une des corrections ou la moyenne des
corrections mesurées.
Ce type d'identification des multi-trajets est diffi-
cile à ajuster. En particulier, la détermination du seuil est le
résultat d'un compromis entre des exigences contradictoires . si
le seuil est trop élevé, les corrections envoyées au mobile ne
seront pas toujours correctes, et si le seuil est d'un niveau
trop faible, la station risquera d'éliminer trop souvent l'émis-
sion de signaux de correction envoyés vers le mobile. En outre,
les comparaisons entre corrections sont toutes effectuées par
rapport au même seuil, c'est-à-dire que toutes les directions
sont affectées du même poids, alors que certaines pourraient
nécessiter une prêcision supérieure à d'autres. Par "direction",
on entend ici 1a direction de la droite joignant la station à un
satellite.
Jusqu'à présent, on a tenté d'affiner le critère de
comparaison à l'aide d'études statistiques de plus en plus
complexes.
On peut songer, pour s'assurer de la fiabilité du
signal de correction émis par une station au sol, à équiper
cette station au sol d'un récepteur de navigation différentiel
du même type que celui d'un mobile. Ce récepteur de navigation
placé au sol en une position connue et recevant, en plus des
signaux de la constellation de satellites, les signaux de
correction délivrés par la station au sol doit délivrer, lorsque
la station au sol fonctionne correctement, une estimation assez
précise de sa position. La surveillance de la précision de cette
estimation de position, qui peut se faire en comparant â un
seuil la distance existant entre la position estimée et la
position réelle peut servir à déclencher une alarme et à
interdire à la station au sol d'émettre ses corrections en cas
de dépassement du seuil. Cependant, on aboutit à une mise hors
service de la station au sol alors qu'elle peut n'avoir qu'un

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seul récepteur spécialisé affecté par un phénomène de multi-
trajet et disposer avec ses autres récepteurs spécialisés de
jeux de corrections valables qui auraient pu être émises. En
d'autres termes, cette mesure de précaution ne permet pas
5 d'identifier la ou les corrections défectueuses dont la mise à
l'écart permettrait d'assurer la continuité du service de la
station au sol.
L'invention - a pour but de remédier à ces
inconvénients.
Elle a pour objet une station au sol émettrice ~de
signaux de correction pour récepteurs de navigation par
satellites comportant .
- au moins deux équipements de réception localisés
dans des emplacements géographiques différents choisis de
manière à minimiser la probabilité que ces deux équipements de
réception reçoivent simultanément des signaux affectês de multi
trajets et pourvus chacun de moyens d'estimation de distance
délivrant â partir des signaux provenant des satellites de
navigation, des estimations des distances les séparant des
satellites de navigation,
- des moyens de détermination des signaux de
correction comparant les jeux d'estimations de distance fournis
par les équipements de réception et les distances exactes
séparant les équipements de réception des satellites de
navigation déduites de la connaissance des localisations
géographiques des équipements de réception et de la connaissance
des positions des satellites de navigation sur leurs orbites, et
tirant de ces comparaison les signaux de correction, et
- des moyens d'émission pour communiquer lesdits
signaux de correction aux récepteurs de navigation des mobiles
évoluant dans le voisinage de la station.
Cette station est remarquable en ce qu'elle comporte
en outre
- au niveau de chacun de ses équipements de réception,
des moyens de localisation délivrant une estimation de position

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géographique à partir des estimations de distance par rapport
aux satellites de navigation fournies par les moyens
d'estimation de distance, lesdits yens de localisation
constituant avec les moyens d'estimation de distance un
récepteur de navigation,
- des moyens d'identification d'un équipement de
réception affecté par des phénomènes de multi-trajets opérant en
comparant à un seuil la distance séparant l'estimation de
position géographique fournie par chaque équipement de réception
avec sa position géographique connue, et
- des moyens de sélection pour rejeter les jeux
d'estimations de distance par rapport aux satellites de
navigation délivrés par les équipements de réception repérés par
les moyens d'identification comme fournissant une estimation de
position trop éloignée de leur position réelle.
Ainsi, pour identifier les multi-trajets, le paramètre
utilisé est un écart de position géographique et non un
paramètre qui ne tient pas compte de la direction. Dans ces
conditions, le seuil tient naturellement compte de l'importance
accordée à chaque direction.
Les rejets de corrections seront donc moins fréquents
que dans les systèmes connus sans que soit altérêe la fiabilité
des corrections.
Par ailleurs, la station selon l'invention est peu
sensible aux défauts de synchronisme entre les bases de temps
des rêcepteurs contrairement aux stations connues, car elle ne
nécessite pas de comparaison entre des données, nécessairement
synchronisées, fournies par deux récepteurs.
De préférence, les récepteurs de navigation qui déter
minent la position sont des récepteurs de navigation de type
différentiel du genre de ceux qui sont habituellement utilisés
dans les mobiles. De cette manière, le coût de chaque récepteur
peut être faible car il est fabriqué en grande série pour les
mobiles. On peut aussi observer que, bien que le récepteur de la
station au sol confo~ne à l'invention effectue des opérations

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plus complexes que les récepteurs habituellement utilisés dans
de telles stations, son coût est malgré~tout réduit, en raison
de cette possibilité de fabrication en grandes séries.
Quand on fait appel à un tel récepteur de navigation
de type différentiel, les corrections reçues par chaque
récepteur sont des corrections qui proviennent d'un autre
récepteur appartenant â un autre équipement de réception de la
mémè station au sol. I1 n'est ainsi pas nécessaire de prévoir
des récepteurs spécialisés pour effectuer les corrections.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention
apparaîtront avec la description de certains de ses modes de
réalisation, celle-ci étant effectuée en se référant aux dessins
ci-annexés sur lesquels la figure unique est un schéma d'une
station au sol pour système différentiel GPS conforme à
l'invention.
Dans l'exemple représenté sur la figure unique, la
station au sol comporte trois équipements de réception,
respectivement 10, 12 et 14, et un ensemble 16 de traitement et
d'émission.
L'ensemble 16 reçoit les signaux fournis par les équi-
pements de réception 10, 12 et 14 et, à partir de ces signaux,
détermine les signaux de corrections à transmettre vers le
mobile êquipé d'un récepteur de navigation différentiel (non
représenté). De façon classique, la transmission de la station
vers le mobile est effectuée par voie hertzienne dans la bande
VHF.
Les équipements de réception 10, 12, 14 sont
identiques entre eux. Ils sont disposés en des emplacements
proches les uns des autres. Ces emplacements sont sélectionnés
de façon telle que les équipements ne puissent tous être
simultanément soumis à une perturbation de multi-trajets.
Les équipements 10, 12 et 14 étant identiques entre
eux, on se contentera de décrire 1 ' un d' eux, à savoir celui de
réfêrence 10.

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L'équipement 10 comporte, d'une part, un récepteur de
navigation 201 de type différentiel et, d'autre part, un circuit
221 de calcul des corrections.
Le récepteur 201 est pratiquement identique à un
récepteur classique qu'on installe habituellement à l'intérieur
d'un mobile. I1 comporte ainsi une entrée 241 pour un signal de
correction et une sortie 261 délivrant, en succession, les
mesures brutes des durées (mesurées. par ce récepteur, sans prise
en compte de signal de correction) de parcours des signaux de
chaque satellite vers ce récepteur. La mesure brute d' une durée
de parcours consiste à déterminer l'instant d'émission du signal
par le satellite - cet instant étant transmis par le satellite
(c'est-à-dire contenu dans le signal transmis) - et à le
retrancher de l'instant de réception.
Le circuit 221 de calcul de correction reçoit, par
ailleurs, sur une entrée 301, une information' représentant le
temps mis par un signal se déplaçant à la vitesse de la lumière
pour parcourir la distance séparant le satellite du récepteur au
sol. Ce temps ne constitue pas le résultat d'une mesure mais il
est fourni par un ordinateur central (non montré) ayant en
mémoire l'évolution des positions de chaque satellite en
fonction du temps. Hien entendu, les données fournies sur
l'entrée 301 du circuit 221 et sur l'entrée 281 (connectée à la
sortie 261 du récepteur 201) sont en synchronisme et
correspondent, à chaque instant, au même satellite.
Le circuit 221 établit la différence entre le temps
appliqué sur l'entrée 301 et le temps appliqué sur l'entrée 281
et fournit sur sa sortie 321 le signal de différence qui consti-
tue un signal de correction. Ce signal est transmis, d'une part,
au circuit 16 et, d'autre part, à l'entrée 242 du récepteur 202
de l'équipement de réception 12.
L'entrée 241 du récepteur 201 est reliée à la sortie
323 du circuit de correction 223 de l'équipement 14. Elle permet
au récepteur 201 de recevoir un signal de correction qu'il
utilise pour corriger les mesures brutes de durêes de parcours

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avant de les utiliser, de façon connue en soi, pour des
opérations de triangulation en vue d'une estimation de position
géographique qu'il délivre sur sa sortie 341. La précision de
cette estimation de position est de l'ordre de 2 mêtres dans le
plan horizontal et de 3 mètres dans le plan vertical.
De façon analogue, la sortie 322 du circuit de correc-
tion 222 de l'équipement 12 est reliée à l'entrée de correction
243 du récepteur 203 de l'équipement 14.
Le circuit de traitement 16 comporte en mémoire la
position géographique de chaque récepteur. Ce circuit de
traitement 16 détermine, pour chaque récepteur 10, 12, 14, la
distance DPi.séparant la position mesurée de la position réelle.
Ce circuit 16 compare ces distances (ou écarts) DPi à un seuil
e. Si tous les écarts DP1, DP2 et DP3 sont infêrieurs au seuil,
le circuit de traitement 16 commande l'émission de signaux de
correction (un signal de correction par direction) vers le
récepteur de navigation d'un mobile. Chaque signal de correction
est égal à la moyenne, par exemple arithmétique, des signaux de
correction fournis, pour. la même direction, par chacun des
circuits 221, 222 et 223. En variante, le signal de correction
émis vers le mobile est l'une des trois corrections.
Bien entendu, les signaux de correction sont émis en
séquence et correspondent, à chaque instant, à la correction à
effectuer dans la direction d'un satellite déterminé.
Si l'un des récepteurs, par exemple le récepteur 202,
reçoit un signal affecté de multi-trajets, alors que les deux
autres récepteurs reçoivent correctement les signaux, l'écart
DP2 est supérieur au seuil e et le signal de correction sur la
sortie 322 est excessif, ce qui entraîne une mesure inexacte
effectuée par le récepteur 203. Dans ces conditions, l'écart de
position DP3 est également supérieur au seuil. Par contre, le
récepteur 203 effectue une mesure correcte. I1 en résulte que le
signal de correction fourni sur la sortie 323 présente une
valeur correcte. Par conséquent, le signal de position fourni

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sur la sortie 341 du récepteur 201 est correct et, ainsi,
1'êcart DP1 est inférieur au seuil e.
Ainsi, seul le récepteur 201 fournit un signal de
position correct, c'est-à-dire correspondant à une position
5 mesurée qui est séparée de la position réelle d'une distance
inférieure au seuil e.
On comprend qu'un récepteur fournissant une mesure
correcte fournit obligatoirement un signal de correction correct
et le signal de correction qu'il reçoit est également correct.
10 Dans ces conditions, le circuit de traitement 16 com-
mande l'émission vers le mobile d'un signal de correction
correspondant soit à la moyenne des signaux de correction sur
les sorties 321 et 323 soit à l'un de ces deux signaux.
Si tous les récepteurs reçoivent des signaux affectés
de multi-trajets, les trois signaux DPi seront supérieurs au
seuil. Dans ce cas, le circuit 16 interdit l'émission d'un
signal de correction vers le mobile.
Si le circuit de traitement 16 détecte qu'un seul
écart de position DPi, par exemple DP2, dépasse le seuil, alors
que les deux autres écarts DP1 et DP3 sont inférieurs au seuil
e, ce circuit 16 émet seulement la correction provenant du
circuit 223 car le fait que la position mesurée par l'équipement
12 s'écarte trop de la position réelle signifie que le signal de
correction émis sur la sortie 322 est inexact ou que le signal
de correction reçu sur l'entrée 242 est inexact.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée à une sta
tion au sol comportant trois équipements de réception. Elle peut
en comporter davantage . Dans ce cas , les périodes pendant les
quelles aucun signal de correction n'est ëmis vers le mobile
pourront être moins fréquentes.
On peut également utiliser deux équipements de récep-
tions au lieu de trois. Mais, dans ce cas, les périodes de blo-
cage, c'est-à-dire de défaut d'émission de signaux de
correction, risqueront d'être plus fréquentes qu'avec trois
équipements de réception comme décrit ci-dessus.

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Le système selon l'invention permet ainsi une dis-
crimination des multi-trajets qui s'affranchit des défauts de
synchronisme entre récepteurs car, contrairement aux systèmes
antérieurement connus, on ne fait pas appel à une comparaison
synchrone des corrections dans chaque direction. En outre, le
critêre de discrimination est lié à la précision voulue et non à
la précision dans chaque direction. Autrement dit, par rapport à
un système classique, l'invention présentera des périodes de
blocage moins fréquentes.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2002-12-23
Le délai pour l'annulation est expiré 2002-12-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-12-24
Inactive : Page couverture publiée 2000-09-22
Inactive : CIB en 1re position 2000-09-20
Lettre envoyée 2000-09-07
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2000-09-07
Demande reçue - PCT 2000-09-05
Demande publiée (accessible au public) 1999-07-08

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2001-12-24

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-11-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2000-06-21
Enregistrement d'un document 2000-06-21
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2000-12-27 2000-11-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SEXTANT AVIONIQUE
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-PIERRE ARETHENS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2000-09-21 1 7
Description 2000-06-20 11 552
Abrégé 2000-06-20 1 83
Revendications 2000-06-20 3 139
Dessins 2000-06-20 1 15
Page couverture 2000-09-21 2 75
Rappel de taxe de maintien due 2000-09-06 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 2000-09-06 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2000-09-06 1 120
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-01-20 1 182
PCT 2000-06-20 10 359
Taxes 2000-11-21 1 40
Taxes 2005-12-13 1 51