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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2316822 |
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(54) Titre français: | COOLING DEVICE |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-12-22 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-07-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CH1998/000547 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1999035402 |
(85) Entrée nationale: | 2000-06-28 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'enceinte (2) représente les canaux de refroidissement ménagés dans
l'épaisseur des parois du cylindre de la pompe. Le flux de vapeur (7) produit
par la chaleur à évacuer aboutit à l'extrémité haute du condenseur (1) et sort
sous forme d'eau dans la tubulure de retour (6) à l'enceinte (2). Un flux
d'air (5) entraîné par le ventilateur (3) active la condensation. La sonde
(17) joue un rôle de contrôle et de sécurité.
The invention concerns a cooling device wherein the chamber (2) represents cooling channels arranged in the thickness of the pump cylinder walls. The steam flux (7) generated by the heat to be evacuated reaches the upper end of the condenser (1) and comes out in the form of water in the return branch (6) into the chamber (2). An air flow (5) driven by the fan (3) activates condensation. The sensor (17) acts as a control and safety element.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-01-27 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-01-27 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2018-06-06 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-12-22 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-12-22 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-12-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-10-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-10-05 |
Lettre envoyée | 2000-09-19 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-09-19 |
Demande reçue - PCT | 2000-09-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-07-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-12-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-11-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2000-06-28 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-06-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2000-12-22 | 2000-12-14 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2001-12-24 | 2001-11-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ATELIERS BUSCH S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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RENE GIGON |