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(12) Brevet: | (11) CA 2317800 |
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(54) Titre français: | ANODES METALLIQUES EXEMPTES DE CARBONE POUR CELLULES DE PRODUCTION D'ALUMINIUM |
(54) Titre anglais: | NON-CARBON METAL-BASED ANODES FOR ALUMINIUM PRODUCTION CELLS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-04-01 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-01-19 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-07-22 |
Requête d'examen: | 2004-01-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB1999/000084 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IB1999000084 |
(85) Entrée nationale: | 2000-07-05 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||||||||
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Anode métallique exempte de carbone pour une cellule d'extraction électrolytique d'aluminium, qui comporte un substrat métallique électriquement conducteur résistant aux hautes températures, dont la surface devient passive et pratiquement inerte à l'électrolyte, et un revêtement qui adhère au substrat métallique et qui rend la surface de l'anode électrochimiquement active pour l'oxydation des ions d'oxygène présents au niveau de l'interface de l'électrolyte. Le substrat métallique peut être choisi parmi nickel, cobalt, chrome, molybdène, tantale et la série des lanthanides. Les constituants actifs du revêtement sont par exemple des oxydes tels que des spinelles ou pérovskites, des oxyfluorures, des phosphures ou carbures, en particulier des ferrites. Les constituants actifs peuvent être déposés sur le substrat à partir d'un coulis ou d'une suspension contenant de la matière colloïdale et la matière électrochimiquement active.
A non-carbon metal-based anode of a cell for the electrowinning of aluminium
comprising an electrically conductive metal substrate
resistant to high temperature, the surface of which becomes passive and
substantially inert to the electrolyte, and a coating adherent to
the metal substrate making the surface of the anode electrochemically active
for the oxidation of oxygen ions present at the electrolyte
interface. The substrate metal may be selected from nickel, cobalt, chromium,
molybdenum, tantalum and the Lanthanide series. The active
constituents of the coating are for example oxides such as spinels or
perovskites, oxyfluorides, phosphides or carbides, in particular ferrites.
The active constituents may be coated onto the substrate from a slurry or
suspension containing colloidal material and the electrochemically
active material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-01-19 |
Lettre envoyée | 2009-01-19 |
Accordé par délivrance | 2008-04-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-03-31 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-11-27 |
Préoctroi | 2007-11-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-06-08 |
Lettre envoyée | 2007-06-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-06-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-05-09 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-01-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-07-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-09-23 |
Lettre envoyée | 2004-02-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-01-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-01-15 |
Requête d'examen reçue | 2004-01-15 |
Lettre envoyée | 2001-08-21 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2001-07-20 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-07-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-10-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-10-12 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-10-03 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-09-28 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-09-27 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-09-27 |
Demande reçue - PCT | 2000-09-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-07-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-12-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2000-07-05 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-07-05 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-01-19 | 2000-12-28 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-01-21 | 2001-12-24 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2003-01-20 | 2002-12-24 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2004-01-19 | 2003-12-23 |
Requête d'examen - générale | 2004-01-15 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2005-01-19 | 2004-12-20 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2006-01-19 | 2005-12-21 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2007-01-19 | 2006-12-21 |
Taxe finale - générale | 2007-11-27 | ||
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2008-01-21 | 2007-12-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MOLTECH INVENT S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-JACQUES DURUZ |
VITTORIO DE NORA |