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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2318647 |
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(54) Titre français: | PIECE MONOBLOC COMPORTANT UN BOUCHON REFERMABLE |
(54) Titre anglais: | ONE-PIECE FITMENT HAVING RECLOSURE CAP |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-11-01 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-01-22 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-07-29 |
Requête d'examen: | 2002-09-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1998/001274 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1998001274 |
(85) Entrée nationale: | 2000-07-18 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne une pièce intérieure (14) comportant un rebord périphérique inférieur (16) fixé à une plaque (11) en carton entourant un orifice (12). Au-dessus du rebord (16) se trouve un bec (17) qui converge vers le haut et qui comporte une nervure cylindrique extérieure (22) de fermeture. Au-dessus du bec (17) se trouve une bande d'ouverture extérieure inclinée (26), au-dessus de laquelle se trouve un bouchon refermable (36) comportant un haut (37), une jupe descendante (38) pourvue de saillies intérieures (39) disposées de manière interrompue et un bouchon mâle (41). La bande d'ouverture (26) est reliée au bec (17) et au bouchon (36) par de fines lignes de séparation horizontales (27, 28). Une languette à tirer (31) sert à détacher la bande d'ouverture (26) du bec (17) et du bouchon (36). Le bouchon (36) est dimensionné de manière que la jupe (38) s'emboîte sur l'extérieur du bec (17) avec les saillies (39) formant une fermeture amovible en dessous des saillies (22), alors que le bouchon mâle (41) est en prise étanche avec l'intérieur du bec (17) afin d'éviter toute fuite.
An internal fitment (14) has a bottom peripheral
flange (16) attached to a panel (11) of a
paperboard carton surrounding a hole (12). Above
the flange (16) is a spout (17) which converges
upwardly and has a cylindrical external locking bead
(22). Above the spout (17) is an outward slanted
tear band (26) and above the tear band (26) is a
re-closure cap (36) having atop (37), a depending skirt
(38) formed with internal interrupted beads (39) and
a plug (41). The tear band (26) is connected to the
spout (17) and cap (36) by thin horizontal tear lines
(27, 28). A finger grip tab (31) is provided to separate
the tear band (26) from the spout (17) and cap
(36). The cap (36) is dimensioned so the skirt (38)
fits over the outside of the spout (17) with the beads
(39) detachably locking under the bead (22) while
the plug (41) seals against the inside of the spout
(17) to prevent spillage.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Lettre envoyée | 2013-11-21 |
Lettre envoyée | 2013-11-21 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-01-23 |
Lettre envoyée | 2011-01-24 |
Lettre envoyée | 2010-11-16 |
Lettre envoyée | 2010-09-21 |
Inactive : TME en retard traitée | 2010-08-17 |
Lettre envoyée | 2010-01-22 |
Lettre envoyée | 2009-09-11 |
Inactive : TME en retard traitée | 2009-06-17 |
Lettre envoyée | 2009-02-13 |
Lettre envoyée | 2009-01-22 |
Lettre envoyée | 2008-11-18 |
Lettre envoyée | 2008-04-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-02-12 |
Inactive : TME en retard traitée | 2007-12-12 |
Lettre envoyée | 2007-01-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-08-23 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2006-07-19 |
Accordé par délivrance | 2005-11-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-10-31 |
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme | 2005-08-30 |
Lettre envoyée | 2005-08-30 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-08-19 |
Préoctroi | 2005-08-19 |
Inactive : Taxe de modif. après accept. traitée | 2005-08-19 |
Modification après acceptation reçue | 2005-08-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-02 |
Lettre envoyée | 2005-03-02 |
month | 2005-03-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-02 |
Lettre envoyée | 2005-03-01 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-02-22 |
Lettre envoyée | 2002-11-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-10-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-09-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-09-30 |
Requête d'examen reçue | 2002-09-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-08-23 |
Lettre envoyée | 2001-08-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-11-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-11-07 |
Lettre envoyée | 2000-10-19 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-10-19 |
Demande reçue - PCT | 2000-10-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-07-29 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-12-31
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PORTOLA PACKAGING, INC. |
PORTOLA PACKAGING LIMITED |
PORTOLA ALLIED TOOL, INC. |
PORTOLA PACKAGING CANADA LTD. |
PORTOLA LIMITED |
PORTOLA TECH INTERNATIONAL, INC. |
PORTOLA PACKAGING, INC. MEXICO, S.A. DE C.V. |
ASESORIA MAXIMA, S.A. DE C.V. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ADAM GREEN |
BRIAN M. ADAMS |
JACK L. WATTS |