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Sommaire du brevet 2319034 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2319034
(54) Titre français: PIN HINGE WITH ELASTIC ADJUSTMENT, ITS USE FOR FIXING A ROTATING PANEL AND DOOR UNIT COMPRISING SAME
(54) Titre anglais: PAUMELLE A REGLAGE ELASTIQUE, SON UTILISATION POUR LE MONTAGE D'UN PANNEAU ROTATIF ET BLOC-PORTE LA COMPORTANT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne une paumelle (101) pour la fixation d'un panneau mobile
sur une huisserie fixe comportant, d'une part, un gond (103) dans lequel est
ménagé un alésage cylindrique axial (120) ouvert à au moins une de ses
extrémités, d'autre part, une penture (102) dans laquelle est ménagé un
logement cylindrique axial (108) ouvert à au moins une de ses extrémités, et,
enfin, une fiche mâle cylindrique (104) reliant en rotation la penture (102)
au gond (103), caractérisée par le fait que l'alésage (120) du gond (103)
contient un organe élastique (130) propre à exercer sur la fiche mâle (104),
quand il est comprimé, une force de poussée susceptible d'équilibrer le poids
du panneau mobile, qui s'applique par l'intermédiaire de ladite penture (102)
sur ladite fiche mâle (104). L'invention concerne également l'utilisation de
ladite paumelle pour le montage d'un panneau rotatif et le bloc porte la
comportant.


Abrégé anglais

The invention concerns a hinge pin (101) for mounting a mobile panel on a fixed door frame comprising a frame hinge (103) wherein is provided an axial cylindrical bore (120) open at least at one of its ends, a strap hinge (102) wherein is provided an axial cylindrical housing (108) open at least at one of its ends, and a cylindrical male connector (104) linking in rotation the strap hinge (102) to the frame hinge (103). The invention is characterised in that the frame hinge (103) bore (120) contains an elastic member (130) capable, when it is compressed, of exerting on the male connector (104) a thrust force for balancing the mobile panel weight, which is applied via said strap hinge (102) on said male connector (104). The invention also concerns the use of said pin hinge for mounting a rotating panel and the door unit comprising it.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


14
Revendications
1. Bloc-porte comportant une huisserie fixe auquel est relié en
rotation un panneau mobile par l'intermédiaire d'au moins deux
paumelles (1; 101, 201) comportant, d'une part, un gond (3;
103, 203) portant des moyens de fixation (24; 124, 224) sur
l'huisserie, dans lequel est ménagé un alésage cylindrique axial
(20; 120, 220) ouvert à au moins une de ses extrémités, d'autre
part, une penture (2; 102, 202) portant des moyens de fixation
(7; 107, 207) sur le panneau mobile, dans laquelle est ménagé
un logement cylindrique axial (8; 108, 208) ouvert à au moins
une de ses extrémités, un premier épaulement (12; 112, 212)
étant prévu à l'intérieur dudit logement (8; 108, 208, et,
enfin, une fiche mâle cylindrique (4; 104, 204) reliant en
rotation la penture (2) au gond (3), l'une des extrémités de la
fiche mâle (4; 104, 204) étant disposée dans l'alésage du gond
et l'autre extrémité dans le logement de la penture, la fiche
mâle étant susceptible de coopérer avec le premier épaulement
(12; 112, 212) ménagé dans le logement de penture, une paumelle
(1) au moins étant réglable, l'alésage (20) de son gond (3)
étant fileté et coopérant avec un filetage porté par une tige
(14) de la fiche mâle (4) laquelle comporte un moyen de réglage
(16) accessible depuis l'extérieur, caractérisé par le fait que
l'alésage (120, 220) du gond (103, 203) d'au moins une autre
paumelle (101, 201) contient un organe élastique (130, 230)
propre à exercer sur la fiche mâle (104, 204), quant il est
comprimé, une force de poussée susceptible d'équilibrer le poids
du panneau mobile qui s'applique par l'intermédiaire de ladite
penture (102, 202) sur ladite fiche mâle (104, 204).
2. Bloc-porte selon la revendication 1, caractérisé par le fait
que l'organe élastique est un ressort (130, 230).
3. Bloc-porte selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé
par le fait que la fiche mâle (104, 204) comporte un épaulement

15
(117, 217), dit deuxième épaulement, susceptible de coopérer
avec le premier épaulement (112, 212) ménagé à l'intérieur du
logement de penture, ledit deuxième épaulement (117, 217)
séparant, sur la fiche mâle (104, 204), une partie médiane
cylindrique (115, 215), qui pénètre partiellement dans l'alésage
(120, 220) du gond et une tige de centrage (114, 214), de
diamètre plus faible, qui est disposée totalement dans le
logement (108, 208) de la penture lorsque le premier épaulement
(112, 212) est en appui sur le second épaulement (117, 217).
4. Bloc-porte selon la revendication 3, caractérisé par le fait
que le diamètre de la tige de centrage (114, 214) est
sensiblement égal, au jeu près, à celui d'une première zone de
logement de penture, où elle est mise en place.
5. Bloc-porte selon la revendication 4, caractérisé par le fait
que le diamètre de la partis médiane (115, 215) de la fiche mâle
(104, 204) est sensiblement égal, au jeu près, à celui du
logement de penture dans une deuxième zone séparée de ladite
première zone par le premier épaulement (112, 212).
6. Bloc-porte selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisé
par le fait que la fiche mâle (104, 204) comporte une queue de
guidage (113, 213) disposée du côté de sa partie médiane où ne
se trouve pas la tige de centrage (114, 214).
7 Bloc-porte selon la revendication 6, caractérisé par le fait
que la queue de guidage (113, 213) est cylindrique et a un
diamètre inférieur à celui de la partie médiane (115, 215) de la
fiche mâle (104, 204).
8. Bloc-porte selon la revendication 5, caractérisé par le fait
que le logement (108, 208) comporte une troisième zone, dont le
diamètre est supérieur à celui de la deuxième zone, cette
troisième zone étant définie à l'intérieur d'une jupe (106,

16
206), qui vient à recouvrement sur l'extrémité terminale
adjacente du gond (103, 203), quand l'organe élastique (130,
230) est comprimé.
9. Bloc-porte selon la revendication 8, caractérisé par le fait
que l'extrémité terminale du gond (103, 203) est extérieurement
cylindrique et que le diamètre de la troisième zone du logement
(108, 208) est sensiblement égal, au jeu près, au diamètre
extérieur de l'extrémité terminale du gond.
10. Bloc-porte selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé
par le fait que l'alésage (120, 220) du gond comporte deux zones
successives, une première zone, qui reçoit la partie médiane
(115, 215) de la fiche mâle (104, 204), et une deuxième zone de
diamètre plus faible, les deux zones étant séparées par un
épaulement dit troisième épaulement (121, 221).
11. Bloc-porte selon les revendications 2, 6 et 10 prises
simultanément, dans lequel l'organe élastique est un ressort
hélicoïdal (130, 230), caractérisé par le fait que le diamètre
de la deuxième zone de l'alésage (120, 220) est supérieur au
diamètre de la queue de guidage (113, 213), pour ménager la
place du ressort entre ladite queue de guidage et la paroi de la
deuxième zone de l'alésage (120, 220).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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I
PAUMELLE A RÉGLAGE ÉLASTIQUE, SON UTILISATION
POUR LE MONTAGE D' UN PANNEAU ROTATIF ET BLOC-
PORTE LA COMPORTANT.
La présente invention concerne une paumelle réglable en
hauteur, son utilisation pour le montage d'une porte sur son huisserie
ou d'un vantail de fenêtre ou de volet sur son cadre ainsi qu'un bloc
porte comportant ladite paumelle réglable.
Les paumelles utilisées en menuiserie dans le bâtiment et
dans l'industrie du meuble sont, de façon classique, constituées d'un
gond associé à des moyens de fixation sur une partie fixe ou huisserie
et d'une penture associée à des moyens de fixation sur un panneau
mobile, par exemple une porte. Le gond et la penture sont
généralement reliés en rotation par une fiche mâle de forme allongée,
qui pén8tre, d'une part, dans un alésage ménagé dans le gond et,
d'autre part, dans un logement ménagé dans la penture.
II est avantageux que ces paumelles soient réglables, de
façon à pouvoir modifier ou ajuster la hauteur du panneau mobile sans
avoir à recourir à des travaux relativement longs tels que le démontage
du panneau mobile, pour ajouter des rondelles autour de la fiche mâle,
le rabotage du haut ou du bas du panneau mobile, ou la dépose ou la
repose des paumelles.
Dans ce but, on a proposé dans FR-A 2 408 024, FR-A 2
479 $84 et FR-A 2 533 615 des paumelles à réglage à vis susceptibles
d'are réglées, sans qu'il soit nécessaire de démonter le panneau
mobile. Dans ces paumelles, l'alésage du gond est taraudé de façon à
pouvoir coopérer avec une partie filetée de la fiche mâle et la fiche
mâle comporte, dans une zone intermédiaire, un épaulement coopérant
avec un épaulement disposé dans un logement de la penture, un moyen
de vissage et dévissage étant, de préférence, disposé à l' extrémité de la
fiche mâle opposée à la partie filetée ; ce moyen de vissage et
dévissage est accessible par une ouverture ménagée dans le fond du
logement de la penture, ce logement étant ainsi ouvert à ses deux
extrémités. En agissant, par exemple à l'aide d'un outil emmanché à
empreinte six pans, du type connu sous la marque commerciale
"TORR" introduit par l'ouverture du logement de la penture, on peut
donc visser ou dévisser la partie filetée de la fiche mâle dans l'alésage

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taraudé du gond, de sorte que, grâce à la coopération de l'épaulement
de la fiche mâle et de l'épaulement du logement de la penture, la
penture s'élève ou s'abaisse par rapport au gond. Le panneau mobile,
sur lequel est fixée la penture, peut ainsi être remonté ou abaissé par
rapport à l'huisserie.
Cependant, les paumelles réglables de ce type présentent
un inconvénient : ie poids du panneau mobile porte entièrement sur Ia
paumelle réglable, lorsqu'une seule paumelle de ce type est utilisée
pour le montage du panneau mobile ou sur une seule de ces paumelles
réglables, si plusieurs paumelles de ce type sont utilisées. Dans ces
conditions, on risque, après l'opération de montage, une détérioration
de l'huisserie et/ou des fixations de la paumelle chargée, telle que le
panneau vienne frotter sur le sol, que les fermetures ne fonctionnent
plus parce que les pènes de serrure ne peuvent plus rentrer dans les
gâches, ou même, que l'on aboutisse à un arrachement de la paumelle.
Ce risque est particulièrement important dans le cas des bloc-portes ;
de tels bloc-portes sont constitués d'une huisserie en bois, d'une porte,
le plus souvent une porte isoplane à revêtement contreplaqué, et de
paumelles reliant la porte à l'huisserie : de tels bloc-portes sont, par
exemple, décrits dans FR-A 2 409 366. Or, dans ces bloc-portes, d'une
part, les portes isoplanes sont facilement déformables et, d'autre part,
au moment du montage du bloc-porte, les paumelles peuvent subir des
efforts non contr8lés.
Pour éviter cet inconvénient, selon l' invention, pour la
fixation d'un panneau mobile sur une huisserie, on utilise au moins une
paumelle comportant un réglage compensé incluant un organe élastique,
plus particulièrement un ressort, dont la force de poussée compense
une partie du poids du panneau mobile de sorte que le poids du panneau
mobile se répartisse entre au moins deux paumelles associées au
panneau mobile. Bien entendu, il est possible d'utiliser plusieurs
paumelles selon l'invention pour une même porte ; on peut
avantageusement utiliser une paumelle selon l'invention en l'associant
avec une paumelle réglable à vis telle que celle décrite dans FR-A-
2 533 615.
La présente invention a donc d'abord pour objet une
paumelle pour la fixation d'un panneau mobile sur une huisserie fixe

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comportant, d'une part, un gond portant des moyens de fixation sur
l'huisserie, dans lequel est ménagé un alésage cylindrique axial ouvert
à au moins une de ses extrémités, d'autre part, une penture portant des
moyens de fixation sur le panneau mobile, dans laquelle est ménagé un
logement cylindrique axial ouvert à au moins une de ses extrémités, un
premier épaulement étant prévu à l'intérieur dudit logement et, enfin,
une fiche mâle cylindrique reliant en rotation la penture au gond, l'une
des extrémités de la fiche mâle étant disposée dans l'alésage du gond et
l'autre extrémité dans le logement de la penture, la fiche mâle étant
susceptible de coopérer avec le premier épaulement ménagé dans le
logement de la penture, caractérisée par le fait que l'alésage du gond
contient un organe élastique propre à exercer sur la fiche mâle, quand
il est comprimé, une force de poussée susceptible d'équilibrer le poids
du panneau mobile, gui s'applique par l'intermédiaire de ladite penture
sur ladite fiche mâle.
L'organe élastique est, de préférence, un ressort,
notamment hélicoïdal ; ce ressort est avantageusement disposé entre le
fond de l'alésage du gond et une surface formant butée de la fiche
mâle ; il peut être solidarisé de la fiche mâle par au moins un point de
soudure au niveau de sa spire d'extrémité qui s'appuie sur ladite fiche
mâle.
Selon un mode de réalisation préféré de la paumelle selon
l'invention, la fiche mâle comporte un épaulement, dit deuxième
épaulement, susceptible de coopérer avec le premier épaulement
ménagé à l'intérieur du logement de. penture, ledit deuxième
épaulement séparant, sur la .fiche mâle, une partie médiane cylindrique,
qui pénètre partiellement dans l'alésage du gond, et une tige de
centrage, de diamètre plus faible, qui est disposée totalement dans le
logement de la penture lorsque le premier épaulement est en appui sur
le second épaulement ; le diamètre de la tige de centrage est
sensiblement égal, au jeu près, à celui d'une première zone du
logement de penture, où elle est mise en place ; le diamètre de la partie
médiane de la fiche mâle est avantageusement sensiblement égal, au jeu
près, à celui du logement de penture dans une deuxième zone séparée
de ladite première zone par le premier épaulement. En outre, la fiche
mâle peut comporter une queue de guidage disposée du côté de sa

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partie médiane où ne se trouve pas la tige de centrage, cette queue de
guidage étant destinée, lorsque l'organe élastique est un ressort, à
guider le ressort dans l'alésage au cours de sa compression ; la queue
de guidage peut être cylindrique et avoir un diamètre inférieur à celui
de la partie médiane de la fiche mâle.
On peut prévoir que le logement comporte une troisième
zone, dont le diamètre est supérieur à celui de la deuxième zone, cette
troisième zone étant définie à l' intérieur d' une jupe qui vient à
recouvrement sur l'extrémité terminale. adjacente du gond, quand
l'organe élastique est comprimé ; de préférence, l'extrémité terminale
du gond est extérieurement cylindrique et le diamètre de la troisième
zone du logement est sensiblement égal, au jeu près, au diamètre
extérieur de l'extrémité terminale du gond.
L'alésage du gond peut avantageusement comporter deux
zones successives, une première zone, qui reçoit la partie médiane de
la fiche mâle, et une deuxième zone de diamètre plus faible, les deux
zones étant séparées par un épaulement, dit troisième épaulement : le
troisième épaulement peut limiter la course de la fiche mâle dans
l'alésage et, par conséquent, limiter la compression de l'organe
élastique ; quand l'organe élastique est un ressort hélicoïdal, le
diamètre de la deuxième zone de l'alésage est supérieur au diamètre de
la queue de guidage pour ménager la place du ressort entre la queue de
guidage et la paroi de la deuxième zone de l'alésage.
La paumelle selon l' invention fonctionne de la façon
suivante. Lorsque l'on met en place le panneau mobile sur la fiche
mâle, le premier épaulement ménagé dans le logement de la penture
coopère avec le deuxième épaulement ménagé sur la fiche mâle et la
charge enfonce la fiche mâle dans l'alésage du gond ; la fiche mâle
écrase le ressort jusqu'à ce que la force exercée par le ressort équilibre
le poids du panneau mobile.
II faut noter que, selon la présente invention, l'alésage ne
comporte pas de fletage et la fiche mâle ne comporte pas de tige
filetée ; le réglage compensé de la paumelle se fait donc uniquement
par action du ressort. Lorsque l'on utilise pour un même panneau
mobile plusieurs paumelles à réglage élastiquement compensé, les

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forces exercées par les ressorts permettent de répartir le poids du
panneau sur l'ensemble des paumelles à réglage élastique.
L'alésage du gond et le logement de la penture peuvent
Vitre borgnes. Cependant, de préférence, pour des facilités d'usinage,
5 leur fond présente une ouverture, l'alésage et le logement étant alors
ouverts à leurs deux extrémités. Dans ce cas, un élément de fermeture,
tel qu'un bouchon de fermeture ou un vase de style, peuvent être vissés
pour fermer le fond de l'alésage et/ou du logement.
Lorsque l'alésage du gond et le logement de la penture sont
des trous borgnes, des bouchons de fermeture, notamment décoratifs,
peuvent néanmoins, de façon connue, être vissés dans des trous
taraudés dans les fonds de l'alésage et du logement.
Les moyens de fixation du gond et de la penture peuvent
être des vis disposées perpendiculairement à l'axe du gond ou de la
penture ou des plaquettes également disposées dans un plan parallèle à
l'axe du gond ou de la penture et munies de trous pour leur fixation par
vissage sur l'huisserie fixe ou le panneau mobile.
Un second objet de la présente invention est l'utilisation
d'au moins une paumelle à réglage compensé élastique décrite ci-dessus
en association avec au moins une paumelle à réglage à vis pour le
montage rotatif d'un panneau mobile sur une huisserie fixe. Dans une
telle utilisation, la paumelle à réglage à vis est avantageusement du type
comportant, d'une part, un gond portant des moyens de fixation sur
l'huisserie, dans lequel est ménagé un alésage cylindrique axial ouvert
à au moins une de ses extrémités, d'autre part, une penture portant des
moyens de fixation sur le panneau mobile, dans laquelle est ménagé un
logement cylindrique axial ouvert à ses extrémités, un premier
épaulement étant prévu à l'intérieur dudit logement, et, enfin, une fiche
' mâle cylindrique reliant en rotation la penture au gond, l'une des
extrémités de la fiche mâle étant disposée dans l'alésage du gond et
l'autre extrémité dans le logement de la penture, la fiche mâle étant
susceptible de coopérer avec le premier épaulement ménagé dans le
logement de penture, l'alésage du gond étant fileté et coopérant avec un
filetage porté par une tige de la fiche mâle, la partie de la fiche mâle,
qui est opposée à la w tige comportant en bout un moyen de réglage
accessible de l'extérieur par une extrémité du logement. Quand on

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associe une paumelle à réglage compensé élastique et une paumelle à
réglage à vis telles que ci-dessus définies, la présence d'une paumelle à
réglage à vis permet de régler la hauteur du panneau mobile par
rapport à l'huisserie et la présence de la paumelle à réglage compensé
élastique permet de répartir la charge du panneau mobile sur les deux
paumelles ; il suffit que la fiche mâle filetée ne soit pas trop basse, ce
qui ferait porter tout le poids sur la paumelle à réglage compensé
élastique, ni trop haute, ce qui déchargerait totalement le ressort de la
paumelle à réglage élastique et ferait donc porter tout le poids du
panneau sur la paumelle à réglage à vis. Bien entendu, s'il y a plusieurs
paumelles à réglage compensé élastique, la répartition de charge
s' effectue sur l' ensemble.
La présente invention a également pour objet un bloc-porte
constitué par un assemblage comportant une huisserie fixe, un panneau
mobile et au moins deux paumelles reliant en rotation l'huisserie et le
panneau mobile caractérisé par le fait qu'au moins une des paumelles
est une paumelle à réglage compensé élastique.
Dans un mode préféré de réalisation d'un tel bloc-porte, au
moins une autre paumelle est une paumelle â réglage à vis telle que ci
dessus définie et telle que décrite dans FR-A-2 533 615. La structure
d'un tel bloc-porte est avantageusement celle définie dans FR-A-
2 409 365 ou 2 409 366 : l'huisserie est constituée de trois éléments, à
savoir deux montants et une traverse de même section droite ; chacun
des trois éléments de l'huisserie est constitué de trois pièces
assemblées, la première de ces pièces constituant une entretoise
disposée entre les deux autres pièces, lesquelles comportent, chacune,
une face plane pourvue d'une rainure dans laquelle est insérée un
élément de l'entretoise.
Dans une première variante, l'entretoise a une section
droite en T pour présenter une âme et une barre transversale, dont les
extrémités constituent des languettes mises en place dans les rainures
des deux autres pièces, l'ensemble étant assemblé par collage. Dans
une seconde variante, permettant d'assembler l'huisserie sur des
cloisons d'épaisseurs diverses, l'entretoise est une languette dont on
choisit la largeur en fonction de l'épaisseur de la cloison, les deux

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autres pièces étant serrées de part et d'autre de la cloison et de
l'entretoise grâce à des vis.
La description et le dessin annexé donnés ci-après, à titre
purement illustratif et nullement limitatif, permettront de mieux
comprendre l'invention.
Sur ce dessin
- la figure 1 représente, partiellement en élévation et
partiellement en coupe axiale, une paumelle à réglage à vis dont le
principe correspond à l'art antérieur ;
- la figure 2 représente, selon une vue analogue à la figure
1, un premier mode de réalisation d'une paumelle à réglage compensé
élastique selon l'invention ;
- la figure 3 représente, en coupe axiale, un autre mode de
réalisation d'une paumelle à réglage élastique selon l' invention ;
- la figure 4 représente, en élévation, un bloc-porte mettant
en oeuvre une paumelle selon l'invention ;
- la figure 5 représente une coupe horizontale, selon V-V
de la figure 4, d'une première variante de réalisation du bloc-porte de
la figure 4 ;
- la fgure 6 représente une coupe horizontale analogue à
celle de la figure 5 pour une deuxième variante de réalisation du bloc-
porte de la figure 4.
Sur la figure 1, on a représenté une paumelle à réglage à
vis désignée, dans son ensemble, par la référence 1. Cette paumelle est
constituée par une penture 2 et un gond 3 reliés entre eux en rotation
par une fiche mâle 4.
La penture 2 est constituée par un corps de forme générale
cylindrique 5 muni d'une jupe 6 ; sur ce corps est fixée,
perpendiculairement à l'axe, une tige filetée 7 destinée à être vissée
dans un trou d'une huisserie fixe, sur laquelle on doit monter à rotation
un panneau mobile. Dans la penture 2 est ménagé un logement 8. Le
logement 8 est ouvert à ses deux extrémités ; il comporte trois zones
cylindriques : une zone de plus faible diamètre 9, une zone de diamètre
intermédiaire 10, et une zone de plus grand diamètre 11 correspondant
à la jupe 6. Les zones 9 et 10 définissent entre elles un épaulement 12.

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8 _
La fiche mâle 4 est constituée de deux tiges 13 et 14
séparées par une partie cylindrique intermédiaire 1 S de plus grand
diamètre que les tiges 13 et 14. La tige 13 est lisse et a un diamètre
externe égal, au jeu nécessaire près, au diamètre de la zone cylindrique
9 du logement 8 ; elle se termine par une surface munie d'une
empreinte creuse à six pans 16. La partie médiane cylindrique 15 a un
diamètre égal, au jeu nécessaire près, à celui de la zone 10 du logement
8. La partie cylindrique intermédiaire 15 et la tige 13 définissent entre
elles un épaulement 17. La tige 14 est filetée.
Le gond 3 est constitué d'un corps de forme générale
cylindrigue que traverse un alésage 20. Cet alésage 20 est divisé en
deux zones de diamètres différents 21 et 22. La zone de plus grand
diamètre 21 est située du côté tourné vers la penture 2 ; son diamètre
est égal, au jeu nécessaire près, au diamètre de la partie médiane 15 de
la fiche mâle 4, de façon que ladite partie médiane 15 puisse coulisser
librement dans la zone 21 de l'alésage. La zone 22 a un plus petit
diamètre et elle est taraudée, le diamètre de la zone 22 et le taraudage
étant tels que l'on puisse visser la tige filetée 14 dans la zone 22 de
l'alésage. Les zones 21 et 22 de l'alésage définissent entre elles une
surface de butée 23, qui limite la course de la partie médiane 15 et, par
conséquent, celle de ia tige filetée 14 et celle de la fiche mâle 4. Au
niveau de la zone 22 et à proximité de la surface de butée 23, on a
pratiqué dans la paroi latérale du gond 3, un alésage radial fileté, qui
débouche dans la zone 22 ; dans cet alésage, on a prévu une vis-
pointeau 40 constituée d'une partie filetée et d'une tête, la partie filetée
pouvant se visser dans l'alésage fileté pour venir bloquer la rotation de
la fiche mâle 4 par rapport au filetage de ia zone 22. La tête de cette
vis-pointeau 40 comporte une empreinte creuse à six pans et peut donc
être manoeuvrée en vue du blocage de la fiche mâle 4 après réglage,
grâce à l'utilisation d'un outil adapté. Sur le corps du gond 3, est fixée
perpendiculairement à l'axe, une tige filetée 24 destinée à être vissée
dans un trou du panneau mobile, qui doit être monté à rotation sur
l'huisserie fixe.
Pour régler la paumelle 1 en hauteur, lorsque celle-ci est
fixée, on dévisse le vase de style 2$ mis ~ en place pour boucher
l'extrémité du logement, de façon à pouvoir atteindre la fente 16 située

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à l'extrémité de la tige 13 de la fiche mâle 4. A l'aide d'un outil à six
pans approprié, on agit sur l'empreinte 16, de façon à faire tourner la
fiche mâle dans un sens ou dans l'autre après avoir débloqué la vis-
pointeau 40. On visse ou dévisse ainsi la tige filetée dans la zone
taraudée 22 de l'alésage. L'épaulement 12 du logement 8 coopère avec
l'épaulement 17 de la fiche mâle 4 et la penture 2 s'écarte ou se
rapproche du gond 3. On abaisse ou remonte ainsi le panneau mobile
par rapport à l'huisserie fixe et on bloque la position choisie pour la
fiche mâle 4 en vissant la vis-pointeau 40.
La figure Z représente un premier mode de réalisation de la
paumelle à réglage élastique selon la présente invention.
Selon ce mode de réalisation, la paumelle est identique
extérieurement à la paumelle à réglage à vis représentée sur la figure l,
ce qui permet de les utiliser, sans problème d'esthétique, sur un même
ensemble huisserie fixe-panneau mobile. La paumelle représentée sur la
figure 2 est désignée dans son ensemble par la référence 101. La
paumelle 101 est constituée par une penture 102 et un gond 103 reliés
entre eux en rotation par une fiche mâle 104.
La penture 102 a la même forme que la penture 2 de la
paumelle 1 : elle comporte un corps 105 sur lequel est fixée,
perpendiculairement à son axe, une tige filetée 107 et porte, à sa base,
une jupe 106. Le corps 105 est traversé par un logement cylindrique
axial 108, qui est ouvert à ses deux extrémités et présente un premier
épaulement interne 112. Le logement 108 présente trois zones
successives : une première zone est située au delà de l'épaulement 112,
quand on s'éloigne du gond ; une deuxième zone est adjacente à
l'épaulement 112 et a un diamètre supérieur à la première ; une
troisième zone, de diamètre supérieur à la seconde, est séparée de la
' deuxième zone par un épaulement et est délimitée par la paroi d'une
jupe 106. Le diamètre de la troisième zone permet à la jupe 106 de
venir recouvrir la bordure terminale cylindrique du gond 103.
La fiche mâle 104 est constituée d'une partie cylindrique
médiane 115, qui sépare une tige de centrage 114 et une queue de
guidage 113, toutes deux cylindriques ; la partie médiane 115 définit
avec la tige de centrage 114 un deuxième épaulement 117 et avec la
queue de guidage 113 une surface de butée 118. Le diamètre de la tige

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de centrage I14 est égal, au jeu près, à celui de la première zone du
logement 108 et celui de la partie médiane I 15 est égal, au jeu près, à
celui de la deuxième zone du logement 108.
Le gond 103 est constitué par un corps cylindrique 119 sur
5 lequel est fixée radialement une tige filetée 124 et qui est traversé par
un alésage 120 divisé en deux zones de diamètres diffërents 122 et 123,
séparées l'une de l'autre par un troisième épaulement 121 ce
troisième épaulement 121 constitue une limitation de course pour la
partie médiane 115 de la fiche mâle 104. Un ressort 130 est disposé
10 dans l'alésage 120 autour de la queue de guidage 113 entre la surface
de butée 118 de la fiche mâle 104 et le fond de l'alésage ; le ressort
130 est logé dans l'anneau cylindrique subsistant entre la queue de
guidage 113 et la paroi de l'alésage I20 ; sa spire d'extrémité est
conformée pour être sensiblement plate et est soudée, par trois points,
sur Ia surface de butée 118. Dans le mode de réalisation représenté, un
vase de style 129 est vissé sur l'extrémité tournée vers l'extérieur de
l'alésage 120 ; le fond de l'alésage, sur lequel s'appuie le ressort 130,
est constitué par une surface 131 de ce vase de style 129. Le logement
108 est également fermé à son extrémité tournée vers l'extérieur par un
vase de style 128 identique au vase de style 129.
La paumelle 101 fonctionne de la façon suivante. Lorsque
le poids du panneau mobile s'exerce sur la penture 102, le ressort 130
exerce une poussée sur la fiche mâle 104 par l' intermédiaire de la
surface formant butée 118 et tend à faire sortir la fiche mâle de
l'alésage 120 du gond 103. L'épaulement 117 de la fiche mâle 104
coopère avec l'épaulement 112 de la penture 102. La penture 102
s'écarte donc du gond 103 et a tendance à faire remonter le panneau
mobile jusqu'à ce que la force exercée par le panneau mobile sur
l'épaulement 117 de la fiche mâle par l' intermédiaire de l'épaulement
112 de la penture 102 soit en équilibre avec la force exercée par le
ressort 130 sur la fiche mâle 104 par l'intermédiaire de la surface de
butée 118.
La figure 3 représente un autre mode de réalisation d'une
paumelle selon l'invention qui est désigné, dans son ensemble, par la
référence 201. Dans ce mode de réalisation, la penture 202, le gond
203 et la fiche mâle 204 sont sensiblement identiques à ceux

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représentés sur la figure 2 ; en conséquence, tous les éléments
correspondants ont été désignés par les mêmes références que pour la
figure 2, augmentées de 100. La seule différence est que, d'une part,
les tiges filetées 124 et 107 de fixation à l'huisserie fixe et au panneau
mobile, respectivement, sont remplacées par des plaques 224 et 207
parallèles à l'axe du gond et de la penture, ces plaques étant munies de
trous 232, qui permettent de visser la paumelle sur l'huisserie fixe et
sur le panneau mobile, et que, d'autre part, les vases de style 128 et
129 représentés sur la figure 2 sont remplacés par de simples
IO couvercles de graissage 228 et 229. Il est clair que l'amovibilité des
vases de style 128, 129 ou des couvercles 228, 229 permet un graissage
aisé de la paumelle.
Le fonctionnement de la paumelle 201 est identique à celui
de la paumelle 101.
15 Pour la fixation en rotation d'un panneau mobile sur une
huisserie fixe, on utilise avantageusement une paumelle I à réglage à
vis, selon la figure 1 et plusieurs paumelles à réglage élastique, telles
que représentées sur les figures 2 ou 3. La paumelle à réglage à vis est,
de préférence, fixée au milieu du panneau, les paumelles selon
20 l'invention étant disposées à intervalles réguliers à des niveaux
inférieur et supérieur. De cette façon, on évite que le poids du panneau
porte uniquement sur la paumelle à vis de la figure 1, l'action des
ressorts à l'intérieur des paumelles selon l' invention permettant de
répartir le poids du panneau mobile sur toutes les paumelles.
25 La figure 4 représente un bloc-porte dont l'huisserie est
constituée par deux montants verticaux 301, 302 et une traverse 303,
horizontale reliant les deux montants. Cette huisserie coopère avec une
porte 304 qui est supportée sur le montant 302 par l' intermédiaire de
trois paumelles 305, 306 dont l'une 305 est une paumelle selon la
30 figure 1 et les deux autres 306 des paumelles selon la figure 3. La
figure S représente une coupe horizontale d'un montant de l'huisserie
pour une première variante de réalisation de ce bloc-porte alors que la
figure 6 représente une coupe analogue pour une deuxième variante.
En se référant à la figure 5, on voit que chaque montant
35 301, 302 ainsi que la traverse 303 de l'huisserie de la figure 4 est
formé de deux éléments ; la figure 5 ne représente que la constitution

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du montant 301 formé de deux éléments de montant 301 a et 301. Les
éléments de montant 301, 301 sont identiques et disposés
symétriquement par rapport au plan vertical médian du bloc-porte.
L'élément de traverse 301_a comporte deux faces parallèles
3108 et 3118. Le côté tourné vers l'intérieur de l'huisserie, qui relie les
deux faces parallèles 310 et 311_x, comporte. une feuillure 312 qui
ménage un épaulement 313 dans l'épaisseur duquel est pratiquée, du
c8té opposé à la feuillure 312, une rainure 314. La feuillure 312 est
destinée à recevoir la porte 391, qui est représentée en traits mixtes sur
la figure 5. L'autre côté de l'élément de montant relïant les faces
parallèles 310 et 311, qui est adjacent à la cloison 390, est pourvu
d'une feuillure 315 dont le bord raccordé aux faces 311, 311 est
muni d'une gorge 316. La face 310_a est percée, à intervalles réguliers,
de trous 317 destinés à être traversés par des vis 318 pour l'assemblage
des deux éléments de montant 301 a_ et 301 _b.
L'élément 301 comporte également deux faces parallèles
310 et 311, la face 311] de l'élément 301 b étant destinée à être
disposée en vis-à-vis de la face 31 1 a de l'élément 301 après
assemblage. La face 311 comporte des trous disposés après
assemblage en vis-à-vis des trous 317 de l'élément de montant 301 de
façon à ôtre susceptible de recevoir les extrémités filetées des vis 318.
Le côté de l'élément 301, qui relie les faces parallèles 310 et 311 et
qui est adjacent à la cloison 390, comporte une gorge et une feuillure
de sections respectivement identiques à la gorge 316 et à la feuillure
315 de l'élément de montant 301 a_, cette gorge et cette feuillure étant
symétriques respectivement de la gorge 316 et de la feuillure 315 par
rapport au plan de joint des deux éléments 301_a et 301_b. Le côté de
l'élément 301, qui est tourné vers l'intérieur de l'huisserie et qui relie
les faces 310_b et 311, est pourvu d'un profilage décoratif 322 et d'une
rainure 323 complémentaire de la rainure 314 de l'élément 301a.
Les rainures 323 et 314 reçoivent, lors de l'assemblage,
une languette 324 qui masque le plan de joint.
Ce type d'huisserie peut être utilisé, en particulier, pour
des cloisons d'épaisseur supérieure à 50 mm. II est également indiqué
pour des travaux de rénovation où l'on se trouve en présence de
cloisons, ou de murs, d'épaisseurs très diverses. Dans ce cas, il suffit

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de prévoir des languettes 324 de largeur appropriée afin de cacher le
plan de joint, les feuillures 312 et 322 portant contre le nu fini de la
cloison ou du mur considéré, et les vis 3 t 8 ayant, bien entendu, une
longueur adaptée.
La figure 6 représente un autre mode de réalisation des
montants et de la traverse de l'huisserie de la figure 4. Les montants
sont fixés à la traverse par doubles enfourchements collés et chevillés.
Le montant 301 est constitué de trois pièces de bois 350,
351, 352. La pièce 351 a une section en T et présente deux languettes
353 et 354 correspondant à la barre transversale du T. La pièce 352
présente une face plane 355 portant une rainure 356. La languette 354
de la pièce 351 est engagée et collée dans la rainure 356. Une partie de
la face plane 355, située au-delà de la rainure 356 en direction de
l'intérieur de l'huisserie, est également collée contre une face plane de
la pièce 351 dans la partie formant l'âme du T. La pièce 351 et la pièce
352 définissent une feuillure 357 destinée à recevoir une porte 392
représentée en traits mixtes sur la figure 6.
La pièce 350 est analogue à la pièce 352, sauf qu'elle est
reliée à l'âme de la pièce 351 en forme de T par un profil décoratif
358. Les pièces 350 et 352 sont respectivement pourvues de feuillures
359 et 360 entre lesquelles s'insère l'extrémité correspondante d'une
cloison 361 portant ses revêtements 361 a.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-01-29
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-01-29
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-01-29
Lettre envoyée 2001-08-16
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2001-07-31
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-01-29
Inactive : Page couverture publiée 2000-11-08
Inactive : CIB en 1re position 2000-11-02
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2000-10-16
Demande reçue - PCT 2000-10-10
Demande publiée (accessible au public) 1999-08-05

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-01-29
2001-01-29

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-07-31

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 2000-07-26
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2000-01-31 2000-07-26
Rétablissement 2001-07-31
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2001-01-29 2001-07-31
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GILBERT LAURENT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2000-11-07 1 5
Abrégé 2000-07-25 1 72
Description 2000-07-25 13 799
Revendications 2000-07-25 3 123
Dessins 2000-07-25 3 72
Avis d'entree dans la phase nationale 2000-10-15 1 193
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-02-25 1 182
Avis de retablissement 2001-08-15 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-02-25 1 182
Rappel - requête d'examen 2002-09-30 1 116
PCT 2000-07-25 18 727
Taxes 2001-07-30 1 40