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Sommaire du brevet 23205 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 23205
(21) Numéro de la demande: 23205
(54) Titre français: ATTELAGE DE CHARS
(54) Titre anglais: CAR-COUPLING
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • RIVETT, CHRISTMAS (Canada)
  • MACFARLANE, ROBERT L. (Canada)
(73) Titulaires :
  • CHRISTMAS RIVETT
  • ROBERT L. MACFARLANE
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1886-01-15
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 23205 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim.lst. The combination, with the drawhead having a slot 8, of the gravitating hook 4 andpin 5 passing theretbrough and through the sides of the drawhead, for coupling a link, as set forth. 2nd. The combination, with the hook 4, of the chain 8, rock-shaft 10 having arm 9, chain 12, lever 13, button 14 and rope 15, for uncoupling from either the top or sides of the oar, as set forth. 3rd. The combination, with the drawhead having groove 19 within its meuth, as set forth, of the U-shaped yoke 18. sliding therein, and means for raising the yoke to lift a link to the required height in coupling, as set forth. 4th. The combination, with the drawhead 2 having a longitudinal slot 3 and internal groove 19, of the hook 4 and U-shaped yoke 18 for seizing and lifting a link 7, as set forth. 5th. The combination, with the drawhead, of the U-shaped yoke 18, chains 20, 21 and rook-shaft 24 provided with arms 22, 23, for the purpose described.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 23205 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 23205 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1904-01-15
Accordé par délivrance 1886-01-15

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CHRISTMAS RIVETT
ROBERT L. MACFARLANE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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