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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2320846 |
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(54) Titre français: | POLYESTERAMIDES BIODEGRADABLES A STRUCTURES AROMATIQUES ALIPHATIQUES |
(54) Titre anglais: | BIODEGRADABLE POLYESTERAMIDES WITH ALIPHATIC-AROMATIC STRUCTURES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-02-06 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-08-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1999/000805 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1999042514 |
(85) Entrée nationale: | 2000-08-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne des polyesteramides aromatiques aliphatiques biodégradables statistiques, constitués des monomères suivants: dialcools aliphatiques tels que éthylèneglycol, diéthylèneglycol, 1,4-butanediol, 1,3-propanediol, 1,6-hexanediol ou diols cyclo-aliphatiques tels que cyclohexane-diméthanol; acides dicarboxyliques aliphatiques tels que acide oxalique, acide succinique, acide adipique, etc., également sous forme de leur ester respectif (méthylique, éthylique, etc.); acides dicarboxyliques aromatiques tels que acide téréphtalique, acide isophtalique, acide phtalique, etc., également sous forme de leur ester respectif (méthylique, éthylique, etc.); acides hydroxycarboxyliques et lactones tels que caprolactone, etc.; amino-alcools tels que éthanolamine, propanolamine, etc.; lactames cycliques tels que .epsilon.-caprolactame ou laurine-lactame, etc.; acides .omega.-aminocarboxyliques tels que acide aminocaproïque, etc.; et/ou mélanges (sels 1:1) d'acides dicarboxyliques tels que acide adipique, acide succinique, acide téréphtalique, etc., et de diamines telles que hexaméthylènediamine, diaminobutane, etc. Les polyesteramides selon l'invention contiennent jusqu'à 70 mole % (par rapport à la partie acide) d'acides dicarboxyliques aromatiques.
Statistically structured biodegradable aliphatic-aromatic polyesteramides,
comprising the following monomers: aliphatic dialcohols such as ethylene
glycol, diethylene glycol, 1-4-butandiol, 1,3-propandiol, 1,6-hexandiol or
cycloaliphatic diols such as cyclohexandimethanol and/or aliphatic
dicarboxylic acid such as oxalic acid, succinic acid, adipic acid, etc. also
in the form of the corresponding esters (methyl, ethyl, etc.) and/or aromatic
dicarboxylic acids such as terephthalic acid, isophthalic acid, phthalic acid,
etc. also in the form of the corresponding esters (methy, ethyl, etc.) and/or
hydroxycarboxylic acids and lactone such as caprolactone, etc. and/or amino
alcohols such as ethanolamine, propanolamine, etc. and/or cyclic lactam such
as .epsilon.-caprolactam or laurine lactam, etc. and/or .omega.-
aminocarboxylic acids such as aminocaproic acid etc. and/or mixtures (1:1
salts) of dicarboxylic acids such as adipic acid, succinic acid, terephthalic
acid, etc. and diamines such as hexamethylene diamine, diamino butane, etc.,
wherein said polyesteramides contain up to 70 mol % aromatic dicarboxylic
acids (in relation to the amount of acids).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-02-06 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-02-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-02-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-11-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-11-19 |
Lettre envoyée | 2000-11-02 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-11-02 |
Demande reçue - PCT | 2000-10-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-08-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-02-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-01-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2000-08-16 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-08-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-02-06 | 2001-01-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BAYER AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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ERNST GRIGAT |
KARSTEN-JOSEF IDEL |
RALF TIMMERMANN |
WOLFGANG SCHULZ-SCHLITTE |