Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2321789 |
---|---|
(54) Titre français: | DISPOSITIF DE NETTOYAGE |
(54) Titre anglais: | CLEANING DEVICE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-12-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-07-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB1999/004341 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | GB1999004341 |
(85) Entrée nationale: | 2000-08-22 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
La présente invention concerne un dispositif de nettoyage convenant particulièrement au nettoyage d'une pomme de douche (14) équipant une installation de douche. Pour se servir du dispositif de nettoyage on le fixe normalement à la pomme de douche (14) à un moment où l'on ne se sert pas de la pomme de douche (14). Ce dispositif de nettoyage inclut généralement un agent nettoyant tel qu'un détergent doux, un agent désinfectant ou analogue de nature à nettoyer la pomme de douche (14). Le dispositif de nettoyage peut également comporter un parfum d'ambiance pour l'atmosphère de la salle de douche.
A cleaning device is disclosed which is particularly suited to cleaning a
shower head (14) provided as part of a shower. The cleaning device is
typically attached to the shower head (14) when the cleaning device is in use
and the shower head (14) is not in use. The cleaning device typically includes
a cleaning agent, such as a mild detergent, bleach or the like to affect
cleaning of the shower head (14). The cleaning device may optionally include a
freshener which typically contains an air freshener to fragrance the
atmosphere in a room in which the shower is located.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB désactivée | 2021-10-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 2020-01-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-01-24 |
Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-12-22 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-12-22 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-12-23 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2001-12-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-11-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-11-23 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-11-09 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-11-08 |
Demande reçue - PCT | 2000-11-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-07-06 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2002-12-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-12-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - petite | 2000-08-22 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-12-21 | 2001-12-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
WILLIAM EVERETT |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |