Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2322214 |
---|---|
(54) Titre français: | AMELIORATIONS APPORTEES A UN BAGAGE A FLANCS RIGIDES |
(54) Titre anglais: | IMPROVEMENTS IN HARD-SIDED LUGGAGE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-03-03 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-09-10 |
Requête d'examen: | 2003-11-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1999/004752 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1999004752 |
(85) Entrée nationale: | 2000-08-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Cette invention a trait à un article de voyage à flancs rigides (20), obtenu par moulage par soufflage. Cet article comporte un seul couvercle (24) à double paroi et une base (26) à pourtour profilé en Z (100). Une bride (120), obtenue par co-extrusion, qui est située sur le profilé en Z (100) et dont une partie définit une rupture de couleur, assure un verrouillage lorsque le couvercle (24) vient se refermer sur la base (26). La technique de moulage par soufflage permet de produire un article de voyage à flancs rigides (20) pourvu d'un couvercle à bloc levant (24). De cette manière, la ligne de joint se trouvant entre le couvercle (24) et la base (26) ne court pas autour de toute le flanc de la caisse, ce qui laisse ainsi une partie du flanc reposer sur le sol sans que le liquide d'une flaque ou analogue puisse s'infiltrer dans le bagage.
A hard-sided luggage article (20) which is made by blow molding process. The
invention further provides a unique lid (24) having a double wall and a base
(26) including a Z-beam (100) perimeter. A co-extrusion clip (120) is provided
on the Z-beam (100), part of the co-extrusion clip (120) providing a color
break and interlocks when the lid (24) is closed on the base (26). The blow
molding process makes it possible to produce a hard-sided luggage article (20)
with a trap-door lid (24). In this way, the parting line between the lid (24)
and the base (26) does not extend around the entire sidewall of the case, thus
providing a portion of the sidewall which can rest on the floor without the
possibility of allowing leakage from a puddle, or the like, to infiltrate into
the interior of the case.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2007-08-15 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-08-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-03-05 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-08-15 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-02-15 |
Lettre envoyée | 2003-12-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-11-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-11-20 |
Requête d'examen reçue | 2003-11-20 |
Lettre envoyée | 2003-06-02 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2003-04-10 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2002-11-28 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2002-10-16 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-10-16 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2002-10-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-07-16 |
Inactive : Renseignement demandé pour transfert | 2002-07-16 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2002-06-27 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-04-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-04-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2002-04-23 |
Lettre envoyée | 2002-04-23 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2002-04-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-03-04 |
Inactive : Renseignement demandé pour transfert | 2002-01-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-01-22 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2002-01-09 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2001-11-30 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2001-11-30 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-11-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-11-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-11-23 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-11-14 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-11-10 |
Demande reçue - PCT | 2000-11-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-08-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-09-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2007-03-05 | ||
2002-03-04 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-09-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 2000-08-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-03-05 | 2001-03-05 |
Enregistrement d'un document | 2001-11-30 | ||
Rétablissement | 2002-04-04 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-03-04 | 2002-04-04 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2003-03-03 | 2003-02-24 |
Requête d'examen - générale | 2003-11-20 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2004-03-03 | 2004-01-09 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2005-03-03 | 2004-12-22 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2006-03-03 | 2005-09-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
500 GROUP, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
JOHN A. BOZAK |
PAOLO M. B. TIRAMANI |
SOOHYUN HAM |