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Sommaire du brevet 23256 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 23256
(21) Numéro de la demande: 23256
(54) Titre français: BRETELLE
(54) Titre anglais: SUSPENDER
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 23256 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim 1st. In a suspender, having each pair of straps in one piece, the combination, with the web having a doable' oblique fold, of a stiffening wire placed within and partially covered by such fold, and a hook, loop, or eye integral with such stiffening wire projecting from the apex of the fold, substantially as and for the purpose specified. 2nd. In a suspender, the combination, with the main shoulder straps folded at the back, of the triangular wire stiffener B havin_g the ends of the wire turned back from the apex to !brut the loop O. substantially as desoribed. 3rd. The herein described triangular stiffener e for suspender straps, consisting of a wire with an eye es bent from its middle part, and the two ends meeting on one of the sides of the triangle, substantially as described.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 23256 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

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États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1904-01-23
Accordé par délivrance 1886-01-23

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
HENRI BEAUDRY
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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