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Sommaire du brevet 2326679 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2326679
(54) Titre français: RULE JOINT WITH SHIELDED SPRING FOR LOOP ARTICLE
(54) Titre anglais: ARTICULATION A RESSORT CACHE POUR ARTICLE DE CHEVELURE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 02/42 (2006.01)
  • A45D 08/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • POTUT, CHRISTIAN (France)
(73) Titulaires :
  • C.S.P. DIFFUSION
(71) Demandeurs :
  • C.S.P. DIFFUSION (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-03-08
(22) Date de dépôt: 2000-11-23
(41) Mise à la disponibilité du public: 2001-05-29
Requête d'examen: 2000-11-23
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
99 15224 (France) 1999-11-29

Abrégés

Abrégé français


Selon l'invention, l'article de chevelure comprend deux
mors (1, 4) articulés l'un à l'autre par des moyens d'articulation
(7) comprenant un axe d'articulation transversal (8) et un ressort
hélicoïdal (14) enroulé en hélice autour de l'axe d'articulation
transversal (8). Le ressort (14) est contenu dans un boîtier (16)
opaque rapporté sur le premier mors (1), et muni d'une encoche
d'extrémité (18) laissant le passage à la seconde extrémité
radialement dépassante (15) du ressort (14) pour venir porter
contre le second mors (4). Le boîtier (16) est monobloc, avec une
première extrémité ayant un rebord coiffant la tranche externe d'un
premier ergot perforé pour le blocage en rotation, et avec une
seconde extrémité dépourvue de rebord mais associée à un autre
premier ergot perforé (10) surdimensionné et ayant une tranche
externe sensiblement en continuité de la surface latérale externe
du boîtier (16).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1 - Article de chevelure, comprenant :
- un premier mors (1) et un second mors (4), articulés l'un à
l'autre par des moyens d'articulation (7) autorisant leur
pivotement respectif autour d'un axe d'articulation transversal (8)
entre une position écartée et une position rapprochée,
- un ressort (14) en fil élastiquement flexible enroulé en hélice
autour de l'axe d'articulation transversal (8) et comportant deux
extrémités (15, 17) radialement dépassantes sollicitant
respectivement le premier (1) et le second (4) mors l'un par rapport
à l'autre vers l'une des positions écartée ou rapprochée,
- les moyens d'articulation (7) comportant, sur le premier mors
(1), deux premiers ergots perforés (9, 10) parallèles espacés l'un
de l'autre selon un écartement (E) de stabilisation, et, sur le
second mors (4), deux seconds ergots perforés (11, 12) parallèles
espacés l'un de l'autre selon un écartement approprié pour
s'engager de part et d'autre des premiers ergots perforés (9, 10),
avec un arbre de liaison (13) orienté selon l'axe d'articulation
transversal (8) et traversant les quatre ergots perforés (9-12)
pour relier les mors (1, 4),
- un boîtier (16) rapporté entre les premiers ergots perforés (9,
10), retenu en position fixe sur le premier mors (1) et formant un
logement interne axial (161) contenant au moins la portion enroulée
en hélice du ressort (14), la première extrémité radialement
dépassante (17) du ressort (14) étant engagée en appui fixe sur le
boîtier (16) ou sur le premier mors (1), la seconde extrémité
radialement dépassante (15) du ressort (14) sortant du boîtier (16)
pour porter en appui fonctionnel contre le second mors (4) et pour
le solliciter vers la position rapprochée, le boîtier ayant des
extrémités comportant des ouvertures axiales pour laisser le
passage de l'arbre de liaison (13),
caractérisé en ce que:
- le boîtier (16) comporte une paroi latérale périphérique à
surface externe généralement cylindrique et sa première extrémité
(19) est prolongée par un rebord (23) sur trois de ses côtés pour

12
envelopper au moins en partie la tranche externe (109) du premier
ergot perforé (9) correspondant,
- la seconde extrémité (20) du boîtier (16) est dépourvue de
rebord, et comporte une encoche d'extrémité (18) pour le passage et
le déplacement de la seconde extrémité radialement dépassante (15)
du ressort (14),
- l'autre premier ergot perforé (10) du premier mors (1) est
surdimensionné de telle façon que sa tranche externe (110) soit
sensiblement en continuité de la surface externe de paroi latérale
du boîtier (16).
2 - Article de chevelure selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le boîtier (16) est réalisé d'une seule
pièce.
3 - Article de chevelure selon l'une des revendications 1
ou 2, caractérisé en ce que les seconds ergots perforés (11, 12)
portés par le second mors (4) sont surdimensionnés de telle façon
que leurs tranches externes (111, 112) respectives soient
sensiblement en continuité de la surface externe de paroi latérale
du boîtier (16).
4 - Article de chevelure selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la surface externe de
paroi latérale du boîtier (16) a la forme d'un secteur de cylindre
de révolution.
5 - Article de chevelure selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le boîtier (16)
comporte un logement interne axial (161) tubulaire conformé pour
recevoir et retenir le ressort (14) et bloquer en rotation sa
première extrémité radialement dépassante (17) logée dans son fond,
avec une face d'appui (27) plane venant en appui contre une face
plane correspondante (28) du premier mors (1) en position assemblée
du boîtier (16) sur le premier mors (1).
6 - Article de chevelure selon l'une quelconque des
revendication 1 à 5, caractérisé en ce que les extrémités (19, 20)
du boîtier (16) comportent chacune une face transversale (119, 120)
en appui contre les faces intérieures (21, 22) en regard des
premiers ergots perforés (9, 10) correspondants.

13
7 - Article de chevelure selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le boîtier est réalisé
en matière plastique moulée par injection.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02326679 2000-11-23
1
La présente invention concerne les articles de chevelure
dans lesquels un premier mors est articulé à un second mors par des
moyens d'articulation comportant un ressort de rappel.
On connaît notamment des articles de chevelure en forme de
pince utilisés pour la coiffure féminine. De telles pinces sont
connues depuis longtemps, et décrites notamment dans les documents
FR-A-770 805, FR-A-755 662 ou US-A-2 201 719.
Les pinces à cheveux connues comprennent généralement un
premier mors et un seconr' mors, articulés l'un à l'autre par des
moyens d'articulation autorisant leur pivotement respectif autour
d'un axe d'articulation entre une position écartée et une position
rapprochée. Des moyens élastiques sollicitent en pivotement le
premier et le second mors l'un par rapport à l'autre vers leur
position rapprochée. Les moyens d'articulation comprennent, sur le
premier mors, deux premiers ergots perforés parallèles espacés l'un
de l'autre selon un écartement de stabilisation, et, sur le second
mors, deux ergots perforés parallèles espacés l'un de l'autre selon
un écartement approprié pour s'engager de part et d'autre des
premiers ergots perforés. Un arbre de liaison, orienté selon l'axe
d'articulation, traverse les quatre ergots perforés pour relier les
mors.
Dans ces pinces à cheveux connues, les moyens élastiques
comprennent un ressort en fil métallique élastiquement flexible
enroulé en hélice autour de l'axe d'articulation. Une première
extrémité du fil élastiquement flexible dépasse radialement à
l' écart de l' axe et vient en appui sur la face interne du premier
mors. La seconde extrémité du fil élastiquement flexible se
prolonge radialement à l'écart de l'axe et vient en appui contre le
second mors. Le ressort est précontraint en rotation autour de
l'axe, de façon que ses deux extrémités dépassantes sollicitent les
mors vers leur position rapprochée.
Un premier inconvénient de cette structure connue résulte
de l'utilisation particulière des articles de chevelure qui,
lorsqu'ils sont positionnés dans une coiffure, laissent
généralement apparente leur partie postérieure, qui est précisément
la partie constituée par la zone d'articulation et par le fil
métallique élastiquement flexible enroulé en hélice. I1 en résulte

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2
un effet particulièrement inesthétique, car la structure de ressort
en fil métallique élastiquement flexible est clairement apparente
et donne un aspect d'organe mécanique à un article de chevelure qui
devrait en principe constituer un objet de parure et d'ornement.
Un autre inconvénient très important de cette structure
connue résulte de la difficulté de montage du ressort précontraint.
I1 faut en effet assembler en une seule fois les quatre pièces
formées par les deux mors, par le ressort et par l'arbre de
liaison, en appliquant sur le ressoxt une force appropriée pour
vaincre la précontrainte exercée par ses extrémités radialement
dépassantes.
Dans le document EP-A-0 901 759, on a proposé de cacher le
ressort hélicoïdal derrière une paroi rapportée sur l'un des mors.
Cette solution ne résout pas le problème de la difficulté de
montage du ressort précontraint, et elle tend au contraire à
accentuer cette difficulté en limitant l'accès à la zone occupée
par le ressort.
Dans le document EP-A-0 847 710, on a proposé d'incorporer
le ressort hélicoïdal de rappel dans un boîtier rapporté entre les
premiers ergots perforés. Le boîtier est réalisé par assemblage
d'un corps principal de boîtier à section transversale en U, et
d'un arceau d'extrémité rapporte sur le corps de boîtier en
prolongement de sa seconde extrémité tout en laissant une fente
périphérique extérieure en arc pour le passage d'une extrémité
dépassante du ressort. Les deux extrémités du boîtier ainsi
constituées viennent à recouvrement sur la tranche externe des
premiers ergots de l'articulation. Ainsi, dans cette réalisation,
les ergots d'articulation des mors ont tous la même dimension, et
les premiers ergots sont coiffés par le boîtier qui constitue un
tube dans lequel est engagé le ressort hélicoïdal de rappel. Le
boîtier assure ainsi la continuité visuelle entre les deux premiers
ergots, occultant le ressort pour conférer au produit un aspect
esthétique agréable à l'ail.
Un premier inconvénient est le coût de réalisation
relativement élevé du boîtier en deux parties ; un autre
inconvénient est son assemblage relativement complexe sur les mors
de l'article de chevelure. En effet, le boîtier doit être réalisé

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3
par moulage de matière plastique, et une production en série
conduit à concevoir le moulage d'une série de corps et d'arceaux en
opposition de part et d'autre d'une carotte principale à laquelle
les corps et les arceaux sont reliés par des carottes secondaires.
I1 est possible de séparer les corps de la carotte principale par
rupture de la carotte secondaire. Mais cela n'est pas possible pour
les arceaux d'extrémité, car ils sont de dimensions trop petites,
plus minces que le diamètre de la carotte principale. I1 en résulte
que, après injection, les arceaux restent reliés à la carotte
principale, les corps restant également reliés à la carotte
principale. I1 faut donc une opération supplémentaire de
décarottage, par découpe des bases des carottes secondaires.
Egalement, il faut un moule complexe pour faire les ergots
et les trous d'assemblage de l'arceau sur le corps principal de
boîtier. Etant donné les dimensions très petites des éléments
d'assemblage, les risques de rupture des parties de moule
permettant de les réaliser sont grands, et les parties de moule
doivent avoir des mouvements spécifiques complexes.
La fabrication des pièces est donc onéreuse. Mais
également leur assemblage est complexe et onéreux , il faut
introduire le ressort dans le corps principal de boîtier, puis
adapter l'arceau à l'extrémité du corps de boîtier, et enfin tendre
le ressort et placer le boîtier sur le premier mors de l'article de
chevelure. L'opération est difficile à automatiser, et conduit à
recourir à une main d'oeuvre minutieuse et expérimentée pour
l'assemblage.
Le problème proposé par la présente invention est à la
fois de supprimer le caractère apparent du ressort hélicoïdal de
rappel des mors d'un article de chevelure, de faciliter le montage
du ressort sur l'article de chevelure, de réduire le coût de
production des pièces constituant l'article de chevelure, et de
réduire le coût de montage de l'article de chevelure.
L'idée qui est à la base de l'invention consiste à loger
le ressort de rappel dans un boîtier, ce qui facilite l'assemblage
ultérieur du ressort sur les mors de l' article de chevelure, et à
utiliser pour cela un boîtier en une seule partie, dépourvu

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4
d'arceau d'extrémité, réduisant ainsi la difficulté d'assemblage et
le coût de production des pièces.
Pour atteindre ces objets ainsi que d'autres, on utilise
un boîtier plus court, dont l'une des extrémités seulement recouvre
la tranche externe de l'un des premiers ergots du premier mors,
tandis que l'autre extrémité du boîtier vient seulement en appui
contre l'autre premier ergot du premier mors sans le recouvrir, et
l'on prévoit que ledit autre premier ergot du premier mors est
surdimensionné pour venir en continuité de la face périphérique du
bo3tier, constituant ainsi une continuité visuelle et une
occultation du ressort.
Ainsi, dans un article de chevelure selon l'invention
- un premier mors et un second mors sont articulës l' un à l' autre
par des moyens d'articulation autorisant leur pivotement respectif
autour d'un axe d'articulation transversal entre une position
écartée et une position rapprochée,
- un ressort en fil élastiquement flexible est enroulé en hélice
autour de l'axe d'articulation et comporte deux extrémités
radialement dépassantes adaptées pour solliciter respectivement le
premier et le second mors l'un par rapport à l'autre vers l'une des
positions écartée ou rapprochée,
- les moyens d'articulation comprennent, sur le premier mors, deux
premiers ergots perforés parallèles espacés l'un de l'autre selon
un écartement de stabilisation, et, sur le second mors, deux
seconds ergots perforés parallèles espacés l'un de l'autre selon un
écartement approprié pour s'engager de part et d'autre des premiers
ergots perforés, avec un arbre de liaison orienté selon l'axe
d'articulation transversal et traversant les quatre ergots perforés
pour relier les mors,
- un boîtier est rapporté entre les premiers ergots perforés,
retenu en position fixe sur le premier mors et formant un logement
interne axial contenant au moins la portion enroulée en hélice du
ressort, la première extrémité radialement dépassante du ressort
étant engagée en appui fixe sur le boîtier ou sur le premier mors,
la seconde extrémité radialement dépassante du ressort sortant du
boîtier pour porter en appui fonctionnel contre le second mors et
pour le solliciter vers la position rapprochée, le boîtier ayant

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des extrémités comportant des ouvertures axiales pour laisser le
passage de l'arbre de liaison,
- le boîtier comporte une paroi latérale périphérique à surface
externe généralement cylindrique et sa première extrémité est
5 prolongée par un rebord sur trois de ses côtés pour envelopper au
moins en partie la tranche externe du premier ergot perforé
correspondant,
- la seconde extrémité du boîtier est dépourvue de rebord, et
comporte une encoche d'extrémité pour le passage et le déplacement
de la seconde extrémité radialement dépassante du ressort,
- l'autre premier ergot perforé du premier mors est surdimensionné
de telle façon que sa tranche externe soit sensiblement en
continuité de la surface externe de paroi latérale du boîtier.
Le boîtier est de préférence réalisé d'une seule pièce.
Selon un mode de réalisation avantageux, les seconds
ergots perforés portés par le second mors sont surdimensionnés de
telle façon que leurs tranches externes respectives soient
sensiblement en continuité de la surface externe de paroi latérale
du boîtier.
La surface externe de paroi latérale du boîtier a de
préférence la forme d'un secteur de cylindre de révolution. On
assure ainsi une meilleure continuité visuelle avec les ergots
perforés, dans toutes les positions angulaires des mors l'un par
rapport à l'autre.
D'autres objets, caractéristiques et avantages de la
présente invention ressortiront de la description suivante de modes
de réalisation particuliers, faite en relation avec les figures
jointes, parmi lesquelles:
- la figure 1 est une vue de face d'un article de chevelure en
forme de pince selon un mode de réalisation de la présente
invention, en position fermée ;
- la figure 2 est une vue de côté droit de l' article de chevelure
de la figure 1, en position fermée ;
- la figure 3 est une vue de côté droit de l' article de chevelure
de la figure 1 en position ouverte ;

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6
- la figure 4 est une vue en perspective d'un boîtier de logement
de ressort de rappel selon un mode de réalisation de la présente
invention ;
- la figure 5 est une vue de premire extrmit du botier de la
figure 4 ;
- la figure 6 est une vue de seconde extrmit du botier de la
figure 4 ;
- la figure 7 est une vue de face du botier de la figure 4,
contenant le ressort ;
10- la figure 8 est une vue de dessus du botier de la figure
4 ;
- la figure 9 est une vue de dessous du botier de la figure
4 ;
- la figure 10 est une vue de face en coupe longitudinale du
botier contenant le ressort et assembl sur les mors de l'article
de chevelure ;
15- la figure 11 est une vue partielle de ct illustrant le
mouvement d'assemblage d'un botier selon l'invention sur
les mors
d'un article de chevelure ; et
- la figure 12 est une vue partielle de face illustrant la
structure des moyens d'articulation ergots perfors et montrant
20la mouvement d'assemblage du botier selon l'invention vers les
mors.
Dans les modes de réalisation illustrés sur les figures,
un article de chevelure selon l'invention est une pince à cheveux
comprenant un premier mors 1 actionnable par un premier levier
25 d'ouverture 2 auquel il est solidarisé selon une première zone de
liaison intermédiaire 3, et un second mors 4 actionnable par un
second levier d'ouverture 5 auquel il est solidarisé par une
seconde zone de liaison intermédiaire 6.
Des moyens d'articulation 7 relient la première zone de
30 liaison intermédiaire 3 et la seconde zone de liaison intermédiaire
6, pour autoriser le pivotement respectif du premier mors 1 et du
second mors 4 l'un par rapport à l'autre autour d'un axe
d'articulation transversal 8 entre une position écartée représentée
sur la figure 3 et une position rapprochée représentée sur la
35 figure 2. Des moyens élastiques sollicitent en pivotement le
premier mors 1 et le second mors 4 l'un par rapport à l'autre pour

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les ramener vers leur position rapprochée dans laquelle les dents
35, 36 respectives se croisent.
Les moyens d'articulation utilisés selon l'invention sont
mieux visibles sur les figures 11 et 12, sur lesquelles les moyens
élastiques ne sont pas encore adaptés sur les mors 1 et 4. Ces
moyens d'articulation 7 comprennent, sur le premier mors 1, deux
premiers ergots perforés 9 et 10, parallèles et espacés l'un de
l'autre selon un écartement E de stabilisation. Les moyens
d'articulation 7 comprennent, sur le second mors 4, deux seconds
ergots perforés 11 et 12, parallèles et espacés l'un de l'autre
selon un écartement approprié pour s'engager de part et d'autre des
premiers ergots perforés 9 et 10. Un arbre de liaison 13, orienté
selon l'axe d'articulation transversal 8, traverse les quatre
ergots perforés pour relier les mors 1 et 4.
Comme on le voit sur la figure l, les moyens
d'articulation 7 comprennent en outre un ressort 14 en fil
élastiquement flexible enroulé en hélice autour de l'axe
d'articulation transversal 8 et comportant deux extrémités
radialement dépassantes telle que la seconde extrémité 15. Le
ressort 14 sollicite, par ses extrémités radialement dépassantes,
le premier mors 1 et le second mors 4 en pivotement l'un par
rapport à l'autre autour de l'axe d'articulation transversal 8.
Selon l' invention, le ressort 14 est logé dans un boîtier
16, rapporté entre les premiers ergots perforés 9 et 10 et
solidarisé au premier mors 1.
Le boîtier 16 comprend une paroi périphérique ayant une
partie externe cylindrique 26 et ayant une face d'appui 27 plane
conformée pour venir en appui contre une face plane correspondante
28 du premier mors en position assemblée du boîtier 16 sur le
premier mors 1. La première extrémité radialement dépassante 17 du
ressort 14 est solidaire du boîtier 16, et donc solidaire du
premier mors 1. La seconde extrémité radialement dépassante 15 du
ressort 14 sort radialement du boîtier 16 en étant engagée dans une
encoche d'extrémité 18 du boîtier 16 pour porter en appui
fonctionnel contre le second mors 4, comme le représentent les
figures 1 et 2.

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8
L'encoche d'extrémité 18 du boîtier 16 autorise un
débattement angulaire de la seconde extrémité radialement
dépassante 15 du ressort 14 autour de l'axe d'articulation
transversal 8.
Le boîtier 16 comprend une première extrémité 19 et une
seconde extrémité 20 ayant chacune une face transversale respective
119 ou 120 conformée pour venir en appui contre les faces
intérieures en regard correspondantes 21 et 22 (figure 12) des
premiers ergots perforés 9 et 10 correspondants. Dans la première
extrémité 19, la première face transversale 119 est associée à un
rebord 23 sur trois côtés, pour envelopper au moins en partie la
tranche externe 109 du premier ergot perforé 9. Le côté inférieur
25 de la première face transversale 119 de la première extrémité 19
est dépourvu de rebord. Ainsi, comme on le voit sur les figures 11
et 12, le boîtier 16 peut être engagé en force par coulissement
entre les premiers ergots perforés 9 et 10, ses faces transversales
119 et 120 des extrémités 19 et 20 venant glisser sur les faces
intérieures 21 et 22 des premiers ergots perforés 9 et 10 tandis
que le rebord 23 glisse sur la tranche latérale du premier ergot
perforé 9. En position assemblée, illustrée sur les figures 1 et 2,
le boîtier 16 est ainsi maintenu tant en translation qu'en rotation
sur le premier mors 1, et est retenu par le ressort 14 engagé
autour de l'arbre de liaison 13.
Le boîtier 16 comprend un logement interne axial 161
tubulaire, ouvert à ses extrémités pour le passage de l'arbre de
liaison 13, et conformé pour recevoir et retenir le ressort 14 et
bloquer en rotation sa première extrémité radialement dépassante 17
logée dans son fond.
Comme on le voit mieux sur les figures 5 à 8, le boîtier
16 comporte une rainure longitudinale 164, autorisant l'engagement
de la première extrémité radialement dépassante 17 du ressort 14.
Ainsi, le ressort 14 peut étre engagé dans le logement interne
axial 161 par coulissement axial depuis la seconde extrémité. La
seconde extrémité du boîtier 16 comporte un épaulement 167 oblique
se développant depuis le fond et sur lequel peut reposer la seconde
extrémité radialement dépassante 15 du ressort 14. L'épaulement 167
forme la première extrémité de l'encoche d'extrémité 18.

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9
I1 peut s'avérer utile de prévoir, sur le ressort 14, une
première extrémité radialement dépassante 17 coudée à tronçon
axial, comme illustré sur les figures 5 à 9. On répartit ainsi sur
une plus grande surface la force d'appui du ressort sur le boîtier,
ce qui réduit l'usure du boîtier et le risque d'apparition d'un
jeu.
Selon l'invention, la seconde extrémité 20 du boîtier 16
est dépourvue de rebord, et comporte une encoche d'extrémité 18
pour le passage et le déplacement de la seconde extrémité
radialement dépassante 15 du ressort 14. La seconde extrémité 20
vient simplement en appui contre l'autre premier ergot perforé 10.
Selon l'invention, pour assurer une continuité visuelle du
système d'articulation entre les ergots, l'autre premier ergot
perforé 10 du premier mors 1 est surdimensionné de telle façon que
sa tranche externe 110 soit sensiblement en continuité de la
surface externe de paroi latérale du boîtier 16.
Selon un premier mode de réalisation, seul l'autre premier
ergot perforé 10 du premier mors 1 est surdimensionné. I1 en
résulte que les seconds ergots perforés 11 et 12 sont plus petits
que le boîtier 16, et restent en retrait.
Selon un autre mode de réalisation, on peut prévoir que
les seconds ergots perforés 11 et 12 portés par le second mors 4
sont également surdimensionnés, de telle façon que leurs tranches
externes 111 et 112 respectives soient sensiblement en continuité
de la surface externe de paroi latérale du boîtier 16.
En d'autres termes, on peut considérer que les mors 1 et 4
comprennent trois ergots perforés 10, 11 et 12 de taille normale,
et un ergot perforé 9 de taille réduite pour s'engager dans le
logement d'extrémité délimité par le rebord 23.
De préférence, la surface externe de paroi latérale du
boîtier 16 a la forme d'un secteur de cylindre de révolution, comme
illustré sur les figures, et est centrée sur l'axe d'articulation
transversal 8.
Les extrémités 19 et 20 du boîtier 16 comportent chacune
une face transversale 119 et 120 en appui contre les faces
intérieures 21 et 22 en regard des premiers ergots perforés 9 et 10
correspondants.

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Le boîtier 16 est avantageusement réalisé en matière
plastique moulée par injection, et est constitué d'une seule pièce.
Pour l'adaptation du boîtier 16 sur le premier mors 1, on
déplace le boîtier 16 par translation dans le sens de la flèche 29
5 illustrée sur la figure 11, en orientant le boîtier 16 avec sa face
d'appui 27 en avant et en maintenant les mors avec les trous des
ergots perforés 9-12 en alignement. Dans cette orientation, le
boîtier 16 coulisse entre les premiers ergots perforés 9 et 10, et
la seconde extrémité radialement dépassante 15 du ressort 14 vient
10 en appui sur la face intérieure 30 du second mors 4. Ainsi, la
seconde extrémité radialement dépassante 15 du ressort est
repoussée et pivote comme illustrée sur la figure 11 par les
pointillés référencés 31. En fin d'engagement du boîtier 16 sur les
premiers ergots perforés 9 et 10, la seconde extrémité radialement
dépassante 15 du ressort 14 vient éventuellement s'engager dans un
logement 32 ménagé sur la face intérieure 30 du second mors 4, le
ressort 14 se trouvant précontraint.
De préférence, le boîtier 16 est en une matière opaque,
pour occulter le ressort 14 qu'il contient. De la sorte, comme
illustré sur la figure l, les moyens d'articulation 7 présentent un
aspect relativement continu, beaucoup plus esthétique qu'un ressort
hélicoïdal nu.
Dans les modes de réalisation précédemment décrits, le
boîtier 16 permet à la fois d'occulter le ressort 14 et de
faciliter le montage de l'article de chevelure.
Grâce à son coût de réalisation et d'assemblage réduit, et
grâce à l'absence de pièces ou parties de pièces de dimensions trop
réduites, le dispositif selon l'invention peut être économiquement
utilisé sur tous types d'articles de chevelures, y compris sur les
articles de chevelures miniaturisés à bas prix.
La présente invention n'est pas limitée aux modes de
réalisation qui ont été explicitement décrits, mais elle en inclut
les diverses variantes et généralisations contenues dans le domaine
des revendications ci-après.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-11-23
Lettre envoyée 2008-11-24
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2005-03-08
Inactive : Page couverture publiée 2005-03-07
Inactive : Taxe finale reçue 2004-12-13
Préoctroi 2004-12-13
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-10-05
Lettre envoyée 2004-10-05
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-10-05
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2004-09-20
Modification reçue - modification volontaire 2004-01-23
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-08-05
Inactive : Page couverture publiée 2001-05-30
Demande publiée (accessible au public) 2001-05-29
Inactive : CIB en 1re position 2001-02-13
Inactive : Correspondance - Formalités 2001-02-12
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2001-01-11
Lettre envoyée 2001-01-11
Inactive : Demandeur supprimé 2001-01-08
Demande reçue - nationale ordinaire 2001-01-08
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2000-11-23
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2000-11-23

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-10-14

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 2000-11-23
Requête d'examen - petite 2000-11-23
Taxe pour le dépôt - petite 2000-11-23
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2002-11-25 2002-10-21
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2003-11-24 2003-10-29
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2004-11-23 2004-10-14
Taxe finale - petite 2004-12-13
TM (brevet, 5e anniv.) - petite 2005-11-23 2005-10-27
TM (brevet, 6e anniv.) - petite 2006-11-23 2006-10-26
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2007-11-23 2007-10-30
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
C.S.P. DIFFUSION
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTIAN POTUT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-05-29 1 9
Abrégé 2000-11-22 1 25
Description 2000-11-22 10 518
Revendications 2000-11-22 3 104
Dessins 2000-11-22 6 86
Revendications 2004-01-22 3 101
Dessins 2004-01-22 6 85
Dessin représentatif 2005-02-02 1 11
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2001-01-10 1 113
Certificat de dépôt (français) 2001-01-10 1 164
Rappel de taxe de maintien due 2002-07-23 1 114
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2004-10-04 1 160
Avis concernant la taxe de maintien 2009-01-04 1 171
Correspondance 2001-02-11 1 31
Taxes 2003-10-28 1 35
Taxes 2002-10-20 1 40
Correspondance 2004-12-12 1 29
Taxes 2004-10-13 1 37
Taxes 2005-10-26 1 32
Taxes 2006-10-25 1 44
Taxes 2007-10-29 1 43