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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2328361 |
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(54) Titre français: | MARCHES D'ESCALIER MECANIQUE AVEC PIECES DE DELIMITATION AMOVIBLES |
(54) Titre anglais: | ESCALATOR STEP WITH REMOVAL DEMARCATION INSERTS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-08-28 |
(22) Date de dépôt: | 2000-12-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-06-16 |
Requête d'examen: | 2003-11-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un degré d'escalier mécanique comprend une marche et une contremarche qui sont reliées l'une à l'autre par des bords latéraux. Les bords latéraux comprennent une rainure périphérique où s'insèrent des appliques de démarcation remplaçables pour indiquer les bords. La rainure sur le degré d'escalier mécanique est pourvue de glissières qui s'étendent sur sa longueur de sorte à recevoir les canaux des appliques de démarcation et orienter celles-ci sur le degré. Idéalement, une paire d'appliques de démarcation est prévue pour chacun des bords du degré, la première démarcation s'étendant le long du giron de la marche et la deuxième, le long de la contremarche. Les deux appliques de démarcation peuvent s'enclencher l'une dans l'autre. De plus, chacune des appliques vient avec un dispositif de verrouillage qui s'accouple avec un élément correspondant sur le degré d'escalier en vue de garder la démarcation en position. Le dispositif de verrouillage peut être, par exemple, un crochet qui s'engage dans une projection sur la surface inférieure du degré d'escalier. Une rainure d'accès est pratiquée à travers la démarcation et le degré d'escalier pour permettre à un outil de dégager le crochet lorsque la démarcation doit être enlevée.
An escalator step pallet has step tread and front riser portions joined together with side edges. The side edges are provided with a peripheral slot to accept replaceable demarcation inserts which identifies the side edges. The slot on the step pallet is provided with guides extending along its length to accept channels of the demarcation inserts and orient the demarcation inserts on the step pallet. Preferably, a pair of demarcation inserts are provided for each step edge, the first insert extending along the step tread and the second insert extending along the riser. The two inserts may interlock. In addition, each of the inserts is provided with a locking device which mates with a corresponding element on the step pallet to retain the insert in position. The locking device may be for example, a hook arm which engages a projection on the bottom surface of the step pallet. An access slot is provided through the insert and pallet to permit a tool to contact the hook arm to release the lock when removal of the insert is desired.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-12-14 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Lettre envoyée | 2019-12-16 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2007-08-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-08-27 |
Préoctroi | 2007-06-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-06-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-05-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-05-08 |
month | 2007-05-08 |
Lettre envoyée | 2007-05-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-04-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-12-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-06-22 |
Lettre envoyée | 2003-12-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-11-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-11-25 |
Requête d'examen reçue | 2003-11-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-06-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-06-15 |
Lettre envoyée | 2001-04-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-03-14 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-03-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-02-23 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-01-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-01-24 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-01-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-11-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INVENTIO AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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MELANIE JEAN SMITH |
TERRY HOLMES |
VINCENT P. ROBIBERO |